Commentaire De Texte Sur La Loi Salique

montre des convergences entre droit et religion. Exemple : Dans les sociétés traditionnelles/anciennes/archaïques, la religion est très présente par conséquent droit et religion ne se distingue pas puisque les préceptes religieux tiennent lieu de loi civile. Les lois adoptées dans ces sociétés sont conforme au principe de la religion. Avant la révolution de 1789, sous l’ancien régime, on appliquer en France une religion d’Etat c’était le catholicisme. Par conséquent droit et religion été fortement

outil de création, d'adaptation de la société selon des règles que la société définit elle-même. Le droit faconne la société. On peut se demander qui fait le droit? On envisage alors les sources formelles du droit: quelle autorité fait le droit (loi, coutume....)? Dans les sociétés anciennes, la cause première de l'apparition est Dieu, les chefs ou le peuple. On peut se demander d'où vient le droit? On envisage alors les sources matérielles. Quelles sont les influences matérielles des sources

qu'il doivent également repondre des actes du roi au moment des jugement dernier. L'empereur n'a donc de diriger la religion mais de promulguer des lois auxquelles les papes sont soumis. On retrouve l'idée « les chrétiens doivent se soumettre à la loi du prince » voyons maintenant l'influence de ces théories sur la place de l'église en Gaule : on a eu un influence directe de ces principes sur la façon dont celle-ci s'est organisé dans la partie occidentale de l'empire. Concernant le pouvoir spirituel

partage, de mise en commun de certains biens. Ces biens sont placés sous la protection des dieux qui appartiennent aux groupes. Dieux installés au cœur de la maison (la domus). On a donc une domus familiae : la maison de la famille. Textes anciens : loi des 12 tables de 450 av. JC : on parle déjà du partage (des biens) à cause de la famille : la famille collectivement est propriétaire de la domus (de la maison), des biens qui se trouvent autours. Partage se fait soit quand des jeunes veulent prendre

sociale Distinction droit/ religion pas toujours facile a faire: règle religieuse a pour objet la relation de chaque être humain avec la divinité, règles de droit concernent les normes internes à l'ordre social et sanctionnées par le groupe social. loi du 9 décembre 1905 (séparation de l'Église et de l'État ). principe de la laïcité est une règle de droit mais il faut en mesurer la portée exacte: respect des croyances cependant n'interdit pas au juge de prendre en considération les convictions religieuses

il écrit d'abord l'histoire de la conversion à la "vraie foi" d’un peuple barbare. Les Carolingiens fixent ensuite par écrit l'histoire des guerres qu’ils remportent dans des annales officielles, d’origine royale, et enregistrent, sans grands commentaires, année après année, le compte des prisonniers et du butin dont ils s’emparent. Il faut attendre le début du XIe siècle pour lire la première biographie royale : il s'agit de la vie de Robert le Pieux, le fils d'Hugues Capet, écrite à Fleury par

On va assister à une généralisation de la citoyenneté sous l’empire, cela résulte de deux facteurs :  La multiplication des concessions de citoyenneté réalisées à l’égard des peuples conquis.  Une mesure générale ou loi administrative : l’Edit de Caracalla (212 Ap J-C). Cette loi confère la citoyenneté à presque tous les habitants libres de l’empire. Les peregrinsdeditices (les étrangers) n’étaient toutefois pas inclus car Rome jugeait cette catégorie comme pas assez digne pour accéder à la citoyenneté

12 juillet 1790 : suppression des ordres monastiques, remaniement des circonscriptions ecclésiastiques et réduction du nb d’évêques. Opposition forte du Pape Pie VII. Clergé divisé entre le Clergé jureur et le Clergé réfractaire. Le Roi ratifie le texte mais ne conserve que son personnel refractaire - Guerre civile (guerre de Vendée). Divorce entre Paris et la Province - Fuite du Roi et de sa famille le 20 juin 1791 : arrêtés à Varenne et reconduits aux Tuileries - Absence du Roi :

qui ce passe avant le 5eme siècle avant JC), un droit archaïque (qui signifie le commandement --> Arkhé) Cette période archaïque va nous plonger aux sources du droit. Des sources de droit coutumier, de l'activité jurisprudentielle, de doctrine, de loi, de droit canonique. Ce qui caractérise l'ancien droit c'est la pluralité juridique. Ces diverses sources du droit qui caractérisent l'ancien droit, si elles sont diverse, elles ont une source commune qui leur a permit de se structurer en un droit commun

8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II. Les Hébreux