Commentaire Des Coutumes De Beauvaisis De Philippe De Beaumanoir

cohabitent et qui servent de laboratoires d'expérimentation de différents modes politiques. - La période hellénistique entre le 4° et le 1er siècle avant JC, c'est la période de l'unité de la Grèce. Cette unification va se faire sous l’égide de Philippe de Macédoine mais surtout de son fils : Alexandre le Grand. Nous allons nous intéresser aux cités car c'est ici que va se forger les différents modes de gouvernement. Les cités : ce sont des états constitués sous la forme républicaine dans

même dans le texte mais l'interprétation est différente. Un juge est toujours chargé d'interpréter une réalité et de faire appliquer les textes =>cohérence entre les 2 Ex : aux USA en matière pénal, pas de place au doute cf. DSK La doctrine : commentaires faits en dehors d'une procédure, prof, chercheurs, juges,... Complexité à les définir. |2- Le droit est discours | Acquisition du vocabulaire, on passe son temps à revoir les mêmes praticiens (avocats, juges..

............ 6 METHODOLOGIE DU COMMENTAIRE DE TEXTE ................................................................................ 6 Séance 2 ........................................................................................................................................................................ 12 INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT ....................................... 12 L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (1)..

variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le

siècles, les chefs des royaumes francs décident de donner aux sujets un droit écrit. Il s’agit de rédiger les coutumes. Au cours de ce procédé, le droit barbare se rapproche du droit romain. Il est écrit en latin, et ce sont des grecs de culture latine qui le mettent par écrit. Ce mouvement de rédaction commence dans le sud de la Gaule, avec la loi des Burgondes, ou loi Gombette. Les coutumes wisigothes et franques sont rédigées sous le nom de loi Salique. La rédaction n’est pas le résultat de la seule

considérés comme égaux entre eux. Un principe d’égalité qui va prévaloir. Germains et droit. On ne connait pas grand-chose de leur droit, car c’est un droit oral, un droit coutumier. Comment connait-on des bribes de droit ?! C’est grâce aux commentaires de jules césar, qui nous offrent des informations précieuses ! L’historien latin tacite, nous apporte des infos sur le droit de ces peuples. Le droit de ces peuples traduit des caractères analogues à ceux relevés en matière de pouvoir. Importance

française s’est construite. Il ne faut pas douter que l’origine de ces institutions remonte très loin (gréco-romaine). Méthode du commentaire de texte : Préparation : lecture approfondie du texte (20min) : décortiquer le texte, se poser des questions, repérer les articulations, souligner les mots et les notions essentiels (objets de définition dans le commentaire. Elaboration du plan : analyse du texte et notes prises au brouillon (doit permettre la construction du devoir pour éviter la dissertation

varient selon les époques et elles varient selon la forme donnée au pouvoir. Comment le droit se créé-t-il ? Le droit peut être créé par le temps (s’inscrire dans la durée). Première source du droit : il s’agit de la coutume qui vient de la base (origine populaire) c’est à dire que la coutume se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, mais le droit peut également émaner de l’autorité quelle qu’elle soit. Ce qui est sur, c’est que dans toute

Chaque tribu à un roi ou un chef choisi par l’assemblée des guerriers, qui se réunit périodiquement pour prendre des décisions. Ces sociétés n’étaient pas très élitistes. Tous les hommes guerriers sont égaux. Leurs mœurs sont connues grâce aux commentaires de Jules César et de Tacite. Ils relèvent l’importance du groupe et la reconnaissance de l’individu dans le droit, ainsi que l’absence d’absolutisme. Exemple : En matière de droit du patrimoine, pendant longtemps, les germains vont conserver des

des milites 3 sous parmesans par paire de bœuf et 9 sous parmesans par houe (zappa), c’est-à-dire de ces terres qui jurèrent d’être sous eux et leur payèrent la taxe des bœufs (bovataria), que les hommes soldent seulement aux milites, comme ils ont coutume de payer depuis longtemps. Dans lesdites terres, dans lesquelles ils eurent la bovataria, les milites ont pleine juridiction, sauf pour ce qui relève de la cour de Raygosia et tous les droits (banna) qu’ils ont imposés dans lesdites terres, le podestat