Intro Historique au Droit Photocop

Pages: 66 (16496 mots) Publié le: 29 octobre 2015
Introduction historique au droit
Introduction:
Droit  penser à un ensemble de règles pour encadrer les activités humaines.
 ensemble des règles régissant la vie en société.
Ces règles sont sanctionnes par la puissance publique. Il pose des règles qui s’appliquent a tous et ayant force obligatoire.
Ces règles vont prendre différentes formes, on parle de sources du droit.
C’estune métaphore imaginé par Cicéron (=célèbre avocat de la république romaine).
Une source est là où on va puiser le droit.
Capitant, dans « Vocabulaire Juridique » écrit que source du droit fait référence aux forces d'où surgit le droit, a ce qui va engendrer le droit.
Ces sources sont variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétésprimitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine.
La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est lecas quand l’autorité publique rédige les lois données par Dieu, comme dans les anciennes civilisations du moyen orient, ou certaines de leurs lois viendraient de Dieu, comme le pharaon qui retranscrit les lois données par Dieu, soit pour formuler un ordre nouveau.
La coutume est un droit pré-étatique, qui existe dans les sociétés sans états.
Elle n’est pas créer par la puissance publique. Ellepeut se définir comme un usage de formation spontané accepter par tous et qui a force obligatoire par sa répétition dans le temps. La coutume est constituée :
- d’un élément objectif  l’utilisation d’une pratique dans le temps, mais aussi
- d’un élément subjectif  la pratique est acceptée par le groupe social qui considère que cette pratique à force obligatoire.
La coutume créer du droit,une règle obligatoire dont le non-respect est sanctionner, mais elles ne sont pas écrites. Il y a des moments ou la coutume était toute une partie du droit. Mais lorsque l’écrit va revenir, les coutumes devront être écrites.
La jurisprudence, est à l’époque romaine, la vertu de prudence appliquée au droit, c’est « la sagesse », la science du droit.
Actuellement, c’est l’ensemble des décisionsrendues par les juges sur une question de droit.
Avant la révolution, on trouve des grandes juridictions, des « super cours d'appels », des parlements différents d'aujourd'hui constitués de juges, qui rendent des jugements, qui tranchent des litiges entre des partis. Actuellement, les arrêts rendus en justicen'ont d'effets qu'entre les partis. On parle de l'effet relatif de la chose juger. Ces parlements avaient le droit d'adopter des arrêts de règlement, ceux-là s'appliquent à l'égard de tous et disent le droit. C’est donc une source du droit.
Le code civil interdit aujourd’hui les arrêts de règlement, le juge en pourra plus en rendre.
La doctrine, du mot latin docere, renvoie à l’acte d’enseigner.Son utilisation est assez récente.
Sous l’ancien régime, ce mot n’est pas utiliser, mais va l’être dans le premier quart du 19e. Une revue juridique, dont le premier numéro date de 1919, donne dans son premier numéro son but.
Il devient d’un usage courant vers 1840, on le trouve dans le dictionnaire historique de la langue française  défini comme l’ensemble des travaux destinés à exposer ledroit, par opposition à la jurisprudence.
Dans son ouvrage droit civil, Carbonnier décrit la doctrine comme la pensée des juristes. Cette pensée est transcrite dans des traites dans l’antiquité romaine, le premier traité de droit est rédigé par Quintus Mucius Scaevola, un glosateur du Moyen-Age
 écrivaient leurs pensées juridiques autour du code et recueils d’arrêts qu’ils commentaient....
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