Commentaire Des Coutumes De Beauvaisis De Philippe De Beaumanoir

Commentaire de texte P. Beaumanoir, « Coutumes de Beauvaisis », extraits Ces extraits des « Coutumes de Beauvaisis » de Philippe Beaumanoir sont parus en 1283. Ce texte a été écrit à la demande du fils du Roi Louis IX, Robert de Clermont, à une époque qui voit l'essor de la législation royale. En France, jusqu'au milieu du XIIème siècle, le roi tient avant tout une place d'honneur. Il se considère comme le suzerain le plus puissant. Les suzerains étaient, en ce temps, les ducs, les comtes

dépendent. Dès la fin du XIème siècle, ces sujets cherchent à réduire leurs charges en se faisant exempter des mauvaises coutumes. En effet, au XIème siècle le mot coutume (consuetudo) appartient presque exclusivement au vocabulaire fiscal et il désigne les diverses taxes prélevées par les seigneurs sur leur seigneurie. Toujours à cette époque apparaît le terme mala consuetudo (mauvaise coutume) qui fait donc référence à des prestations exigées indûment. Profitant de l’essor économique, (nous sommes au

27 Février 2008 Histoire des institutions Commentaire de texte « Le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » ; au milieu du XIIème siècle l’autorité du roi s’impose peu à peu aux grands du royaume voulant briser cet adage. Ce texte à commenter est un extrait des coutumes de Beauvaisis écrit par Philippe de Beaumanoir, juriste consulte français, en 1283. Cet ouvrage fut au XIXème siècle jugé comme « le monument le plus précieux

TD la mise par écrit des coutumesTD: « La mise par écrit des coutumes » Depuis le Xe, dans le contexte de « l’après traité de Verdun », le territoire français est morcelé. Les rois en titre s’avèrent incapables de défendre leur sujet, ainsi des chef régionaux tels que des comtes, des ducs et des marquis vont devenir maitres leurs territoires. Au cour du X siècle apparaissent ainsi quelques dizaines de principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens fonctionnaires royaux devenus

formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement continu. Le processus de la formation des coutumes est mal connu, on sait que c’est un processus

droit : Elle a lieu de 2 manières suivit d’une synthèse Les coutumes Le vide intellectuel juridique est empli par l’essor de coutumes orales. Ces coutumes viennent de l’âme des peuples. Paul OURIAC disait : « les coutumes proviennent du profond de la personnalité collective ». Il y a eu dans le passé, des coutumes orales (meilleur mémoire que nous maintenant) mais aujourd’hui nous avons une culture écrite. Une coutume est une pratique généralement répandus dans un groupe avec 2 caractéristiques

obligation absolue. Le crinle d'adultère est puni non seulement par le droit canonique pour qui il constitue une des rares causes du "divortiunz quoad thoruin et nzensam", c'est-à- dire de la séparation judiciaire, mais aussi par la plupart des coutumes qui infligent à la femme adultère la peine de la course; la femme est traînée dans les rues de la ville avec son complice, parfois fustigée et expulsée de la famille7. La femme doit cohabiter avec son mari et des censures ecclésiastiques peuvent

de ces centres urbains en des fêtes au détriment des puissances féodales et des seigneurs voisins qui restent belliqueux. Le roi ainsi que quelques uns des seigneurs les pus puissants vont favoriser la renaissance des villes. Le roi de France, Philippe Auguste (1180) se félicite en 1214 d’avoir un certain nombre d’effectifs urbains : les forces urbaines, municipales. Ce renouveau économique ne pouvait qu’entrainer l’affaiblissement des petits châtelains. On assiste à la fin des châtellenies

1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT INTRODUCTION Cicéron (106-64 avt JC) Capitant Henri (1865-1937) Loi / Coutume Jurisprudence / Doctrine Parlement / Arrêt Déni de justice Doctrina / Docere Thémis Carbonnier (1908-2003) Jurisconsulte Quintus Mucius Scaeola (140-80 avt JC) Glossateur Ecriture cunéiforme Code d’Hammurabi Babylone Métèque L’Ecclesia Sophocle (496-406 avt JC) Antigone (442 avt JC) Thèbes / Créon Polynice Aristote (384-322 avt JC) 2 Chapitre

Méthode de commentaire de texte en histoire du droit I ) La lecture globale du document Recommandation préalable : le choix entre la dissertation au moment de l’examen doit se faire assez rapidement. Ne vous lancez toutefois pas trop vite dans l’une des épreuves pour vous rendre compte que finalement l’autre aurait été plus accessible. En effet, changer de sujet en cours de route est plus que déconseillé ! Si votre choix s’est porté sur le commentaire, la première chose à faire est