Commentaire Des Institutes De Justinien

la dernière datant du VIIIe siècle époque de Charlemagne. La loi salique est la plus archaïque, rudimentaire mise par écrit. C'est une loi d'inspiration païenne, une loi simple. En latin avec des petits commentaires en francique (langue des Francs), on parle de gloses malbergiques (= commentaires brefs, vient du malberg un tribunal chargé de rendre les décisions entre les Francs, la colline du tribunal. Mallus = les tribunaux « les juges »). → il y a une dimension utilitaire de la rédaction de la

Solon et Dracon à Athènes Lycurgue à Sparte. St restées des législations municipales. Rome = Différent car le droit local va conquérir l'univers. Deux gds « monuments » du droit romain: loi des XII Tables les compilations de Justinien plus d'un millénaire les sépare. Droit romain = dvpt complet d'un système juridique. Continue après la chute de Rome, survit pdt le Haut MA, puis reprend son dvpt à partir du XIIème s. Abolition royauté en 509 avt JC. Ds les 1ers tps

défini ce terme essentiel du vocabulaire juridique et se contente seulement (art. 1101) d’envisager les objets de l’obligation. Sans doute cette définition allait-elle de soi pour les juristes de 1804, qui connaissaient parfaitement la définition des Institutes (vinculum iuris). Mais cette absence de définition a laissé une partie de la doctrine sur sa faim. Depuis le 19ème siècle, la doctrine juridique allemande (Brinz, Gierke) puis Belge (Cornil) a ainsi tenté de cerner les divers éléments nécessaires

constitutions impériales édictées depuis le 1er siècle APJC cela aura valeur législative sur l‘ensemble de l’empire. Au siècle suivant (début du XIe s), l’empereur Justinien va vouloir reprendre à son compte la codification du droit impérial, mais de manière plus ample. De cette volonté vont naitre 4 documents majeurs d’abord le code de Justinien qui rassemble les constitutions impériales édictées depuis le début de l’histoire Romaine regroupé en 12 livres, ensuite le Digeste qui regroupe toute la doctrine

CONFERENCES DE METHODE -LE COMMENTAIRE DE TEXTE (1) La coutume Texte 7, p. 6 : Charles Dumoulin, Discours sur la concorde et l’union des coutumes de France, 1547 « Toutes les incommodités [seront] évitées par la mûre et digérée réduction d’une loi ou coutume claire et suffisante. […] Les diverses coutumes [sont] non seulement trop variantes, mais aussi contraires et trop souvent obscures, iniques, ineptes et imparfaites, fort convenables à la multiplication et propagation des procès, foule et

romain va se maintenir mais sera en quelque sorte perverti et ce d’autant plus que le droit romain, dans la partie orientale, est demeuré vivant et il y a eu des compilations qui ont été gardées, celles de Justinien. Dans le Royaume des Francs, on ne connaissaient pas les compilations Justinien, ce n’est qu’à partir du 12e siècle qu’on va assister à une renaissance du droit romain qui s’inscrit dans le cadre d’une renaissance intellectuelle, l’autorité royale redevient un peu effective. Cette reconnaissance

une espèce de fouine, il cherche des définitions de mots. Il va voir dans les codes, les textes (extra-codes) (Obsédé-Textuel) Il n'existe aucun texte qui définit le droit. Les rédacteurs du code civil : Portalis (avocat Aixois), Malville (1er commentaire du code civil), Bigot DePrééameneu, Tronchet ont faillit insérer une définition dans le code civil. " Il existe un droit universel et immuable, source de toutes les lois positives : il n'est que la raison naturel en tant qu'elle gouverne tous

droit et de la religion. La loi la plus connu était la loi des douze tables en 409 av. J-C. La rédaction des douze tables affichée sur la place commune, affiché une conscience des romains. On les connait seulement de ce qu’on a. Modification des justiniens au 6ème siècle avant J-C. Elles concernent des lois privées. Vise à protéger le citoyen romain. L’Etat ne peut pas intervenir dans la vie privée des citoyens. C’est un élément qu’on retrouve aujourd’hui encore. Droit des normes du citoyen. Les libertés

Néanmoins, une deuxième compilation (Code de Justinien 1er qui règne de 527 à 565, publié en orient et rédigé entre 529 et 533, qui est la source de notre droit) comprend quatre éléments : Le codex : constituions d’Adrien jusqu’à Justinien. Le digeste : (comprend 50 livres, on dit que le digeste s’appelle les pandectes). Il résume le « jus » (droit humain), c’est surtout les opinions, les avis et les commentaires des jurisconsultes. Les institutes : c’est un résumé des réponses de certains jurisconsultes

Section 3 Le droit Romain post Classique ou le droit Romain du Bas empire. Le droit romain post classique correspond à la dernière période de l'histoire romaine (antiquité tardive) et qui s'étend globalement du règne de diocrétien à la mort de justinien (284 -> 565) cette période est marqué par le triomphe de l'absolutisme impériale dans le domaine politique. Le prince est devenu au cours de cette période un maitre tout puissant, sont pouvoir est de plus en plus d'origine divine. Cet empereur porte