Commentaire Des Institutes De Justinien

contrat de vente. Le droit romain a été formé avec le corpus iuris civilis de l’empereur justinien qui est composé de 4 ouvrages. Le digest (compilation de commentaires doctrinaux), les institutes qui présentent les matières du droit dans un ordre logique), le code (recueil des institutions impériales antérieures a justinien) et les novelles constitués des constitutions impériales postérieures a justinien) B – L’ancien droit Du M-A a la révolution française. Caractérisé par la gde diversité

procédure extraordinaire 2. Le bas Empire (284-565)
A. Décomposition et dislocation de l’Empire B. Le triomphe du christianisme C. Les sources du droit : la coutume, les constitutions impériales avant Justinien, l’enseignement, la fixation de l’autorité de la jurisprudence L’œuvre législative de Justinien PREMIERE PARTIE : INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ L’antiquité grecque CHAPITRE 1 : INSTITUTION DE LA GRÈCE CLASSIQUE I. Aperçu historique : de la royauté à l’aristocratie L’antiquité

Commentaire : Gaius Institutes, TD N°3 Raymond Aron a dit « Connaitre le passé est une manière de s’en libérer ». C’est un fait que nous avons bien compris, en effet pour ne pas reproduire les erreurs du passé nous étudions notre histoire dans chaque domaine. Dans notre société actuelle, nous étudions notamment les différentes sources du droit et leur histoire, mais nous n’avons pas la prétention de dire que nous sommes les pionniers de cette étude. En effet, les véritables pionniers de cette

Jurice prudence = commentaire sur la loi, sur les décisions de justice (FR = arrêts et jugements rendus par la court) *Droit Romain post-classique: -En occident 476 av J.C > période intellectuel > déclin du droit > effacement du droit romain. -En orient: Rome continue jusqu'à prise de constantinople ->1453. VI ème siècle empereur Justinien décide de résoudre un problème parvenue plus de 600 ans auparavant => problème de la profusion du droit. Trop de lois Justinien fait 4 compilations

consultation des jurisconsultes, ce qui marque encore une fois, une ouverture, la généralisation du droit. Le caractère disciplinaire du droit permet l'encadrement d'une Rome en expansion. Section 2 : Des débuts de l'Empire aux codifications justiniennes §1 : L’évolution des sources du droit Entre Ie s av J.C et le Ie s ap J.C , l'évolution politique s'accompagne d'une évolution du droit. Le déclin de la Rép va entraîner le déclin des sources classiques du droit. Duel Antoine/Octave. Octave se

Commentaire de texte : L'Edit de Saint-Germain-en-Laye (1679) Intro : Jusqu'au milieu du XVIIe siècle, le droit romain et le droit canonique formaient l'essentiel de l'enseignement dispensé au sein des facultés de droit en France. D'un point de vue législatif, le travail accompli sous le règne de Louis XIV fut considérable, bien que ce dernier ne fut pas l'initiateur du mouvement de la codification. Henri III, soucieux d'unifier le droit français ordonne la rédaction du Code d'Henri III ,

Section II : La codification du droit Code grégorien (291) Théodose (408-450) Code Hermogénien (295) Justinien (527-565) Codex §1) Le code théodosien Constantin (306-337) Valentinien III (423-455) 6 §2) Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations C) Les Institutes Dorothée / Théophile D) Les Novelles Corps de droit civil = Corpus juris civilis PARTIE II : Le

Introduction à l'Histoire du Droit Bibliographie : Distribuée dans la fiche de TD. Examen : épreuve de 3h avec deux sujets AU CHOIX. Un seul sujet à traiter, sur des types d'exercices appris en TD : la dissertation et le commentaire de textes. I : Pourquoi un enseignement d'Histoire à destination des juristes ? A. Approche génétique L'idée : faire la genèse du droit positif (tel qu'il est pratiqué ici et maintenant) Savoir d'où viennent les choses permet de mieux les comprendre Le danger :

droit L’empereur est un monarque absolu de droit divin. En vertu de cette théorie, il est loi vivante et est devenu la seule source créatrice du droit. Dans cette période, il y a deux grands noms à retenir : Théodose 2 (401 à 450 après JC) et Justinien (527 à 565 après JC). Ils ont tous les deux des règnes longs. a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent désormais le nom de lèges. Après le partage de l’empire entre deux parties, les constitutions de chaque

a 476, voir 569) Se découpe en 2 empires Haut empire (-27 jusqu au milieu du 3ème s) Il est aussi appelé Principat qui provient du terme latin Princeps (qui signifie prince) · Bas empire (milieu du 3ème s jusqu'à 476 ou la date de la mort de Justinien en 509) Absolutisme impériale s impose. On donne la nom de domina a cette période qui proviens du latin DOMINUS qui signifie maître. C est sous le régime de l empire que l empire va connaitre sa plus grande extension, sous l influence de l empereur