Commentaire Des Institutes De Justinien

(285) ou bas Empire §1 - Les causes du changement de régime A - La mise en place de la tétrarchie B - La transformation de la nature du pouvoir impérial §2 - Le droit du Bas Empire A - Le triomphe de la loi impériale B - La compilation de Justinien C - Le renouveau de la coutume sous le Bas Empire §3 - La naissance du droit de l'Eglise DEUXIEME PARTIE – LE PLURALISME MEDIEVAL CHAPITRE 1 – DROIT ET JUSTICE A L'EPOQUE FRANQUE (Vème-Xème) Section 1 - Droit et justice sous la dynastie mérovingienne

développement de la procédure par rescrit. - les compilation des constitutions impériales = code grégorien et hermogéniens (codes privés). Empereur veut un code officiel : le code théodosien (438) les compilations Justiniennes (6ème siècle) divisées en quatre parties : le code, le digeste, les institutes, et les novelles. => Corpus juris civilis. - la doctrine : loi des citations (5ème siècle) donne de l'importance à 5 auteurs (valeur de droit). Les autres n'ont valeur que si les 5 grands les ont cités

trouve exprimé dans une infinité de texte obscures. Ce déclin s’est poursuivi jusqu’à la chute de l’empire romain au moins jusqu’en 476. En deuxième temps, il reste une ultime lueur d’espoir. Au début du 6ème siècle un empereur venu d’Orient, Justinien, s’est efforcé de rétablir l’empire, le droit. 1) Une dégénérescence des sources Cette période qui va du 3ème siècle au 5ème siècle après JC est une période durant laquelle le pouvoir est concentré entre les mains de l’empereur romain qui c’est

extrêmement importants. * 1. Le droit impérial. * Dans la partie orientale de l’empire en 600 le droit romain va connaître une évolution dominante pour l’histoire juridique actuelle : les grande codifications élaborées en 600 sous l’égide de JUSTINIEN, grande compilation que nous retrouvons tout au long de l’histoire, appelé LE CORPUS JURIS CIVILES. Ensemble des écrits relatifs a la science juridique romaine que l’empereur cherche à recueillir pour la postérité mais aussi dans l’espoir de réunifier

d’auxiliaires de l’empereur. Ils composent d’autre part des consultations, recueils des conseils qu’ils donnent aux particuliers qui les consultent et prennent part à des disputationes, recueils de débats sur des points controversés, ainsi que des institutes, qui sont des manuels de droit destinés aux apprentis juristes. {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} *Section 2 : Le* dominat {text:bookmark-start} {text:bookmark-end} Sous-section 1 : L’évolution politique et institutionnelle du dominat

difficultés conceptuelles. §4 : LA DOCTRINE C’était une affaire d’Etat qu’on appelait la jurisprudence mais aujourd’hui, c’est la doctrine. En théorie, les auteurs et les juristes qui écrivent des articles, des manuels, des traités, des essais, des commentaires d’arrêts sur le droit ne sont pas ou ne devraient pas être qualifiable de source du droit. Par contre aujourd’hui, qui est une source du droit ? Ceux qui ont reçu une compétence. Qui est compétent pour fixer une règle ? Le législateur, en vertu

octave(prendre le pouvoir, premier empereur romain, beau fils adoptif en 27 avant JC) 3- L’empire Haut empire : de 27 avant JC a 284 Bas empire : de 284 après JC -a 476 pour l’occident -au VI siècle pour l’orient a partir du règne de justinien 527 565 on parle d’empire byzantin Deux types de régimes, Le principat et le dominat 1-Le principat A- Organisation du pouvoir -Le sénat confie a octave de nombreux pouvoirs notamment l’auctoritas. -octave reçoit le surnom d’auguste

Ce que l'on appelle « jurisprudence » à Rome ne désigne pas les décisions des tribunaux, mais la science du droit. Elle résulte de l'activité des juristes, qui connaît 2 formes : • L’équivalent de notre doctrine. Les juristes écrivent des commentaires. • Et l’activité de consultation. Les juristes délivrent des consultations qui portent le nom de responsa(*réponse*) Dans l’un et l’autre cas, ils contribuent à la création du droit par l’interprétation . Les sources du droit à

1 La maturité du droit des obligations dans l’Europe du droit commun (circa 1200 - ca. 1800) Introduction Reprenant les leçons des juristes romains, les matériaux retrouvés dans les livres de Justinien et surtout les méthodes employées par les juristes classiques, appliquant en particulier le principe de l’autonomie scientifique du droit, les juristes européens entre le XIIIe et le XVIIIe siècle ont élaboré un droit auquel on a donné le nom de jus commune, le droit commun. On l’a appelé

493-526 506 Zénon (Orient) Odoacre : fin de l'Empire romain d'Occident Anastase (Orient) Théodoric le Grand (Ostrogoth) (Italie) (*) Codex Theodosianus(*) Lex Romana Wisigothorum (voy. infra n°22) Justin (Orient) 518-527 19. e) DROIT DE JUSTINIEN Dates 527-565 533 534 535-565 554 (886-911) [Vidéo 4] 20. L'étude du droit romain constitue, dans cette perspective, un moyen exemplaire permettant d'acquérir le sens de l'évolution et de la relativité des institutions juridiques. De ce double point