Commentaire Décision Liberté Dassociation

il y'a la religion,les caractéristiques physique de la personne, ... a ) Le nom · 2 éléments nécessaire pour le nom qui sont le prénom et le nom de famille . La différence du nom et du prénom juridiquement c'est que le prénom est une zone de liberté ( les parents choisissent ), le nom est plus restreint. Les règles sont différente entre le nom et le prénom. la règle coutumière est que l'on prend le nom du père dès la naissance pour un couple marié. Il y'a eu une réforme qui est l'article 321-1

Droit des Libertés Publiques (27nov) Introduction : 1. La patrie des droits de l’homme La France n'est pas la patrie des droits de l’homme , cette affirmaiton dont lorigine remonte aux rpeublicains de la 3e rep , elle est soit absurde soit erronnee selon la manière dont on va definir « droit de l’homme » . 2 sens différents de cette expression : - le sens du droit naturel : cette expression est absurde si on envisage les droits de lhomme comme des droits naturels de lhomme ,

affaires concernant letat. Ce droit est ammene a etre applique par les juridictions administratives. Les juridictions de base sont les tribunaux administratives (TA) en cas de contestation de leur decisions il sera possible de saisir une coure administrative dappel. Et puis enfin si on cnteste la decision de la cour dappele, il sera possible de saisir le conseil dEtat. EX : si on veut construire une maison on va pouvoir soctroyer un permis de construire parfois on va rentres en conflit ac le maire

prvision. Lanalyse dune situation. Ralisation dune politique. Laction sur les esprits. Perspectives.  Chapitre 11. HYPERLINK l intro_sc_pol_chap_11 LES CONDITIONS DU PROGRS DE LANALYSE POLITIQUE. Lexigence de la rigueur. Le refus du moralisme. La libert de lexplication. La conqute dun statut social. Une place autonome dans lUniversit. HYPERLINK l intro_sc_pol_conclusion CONCLUSION HYPERLINK l intro_sc_pol_biblio LMENTS DE BIBLIOGRAPHIE  Introduction la science politique. Index des auteurs