Commentaire Les Institutes De Gaius

La distinction qui fait des personnes par opposition aux choses, l’une des plus grandes divisions remonte au droit romain, on la trouve au 2eme siècle après J-C dans les « Institute de Gaius » dans ce manuel l’auteur adopte un plan très partite : les personnes, les biens et les actions. Adopter au 6eme siècle par les institutes de justinien ce plan connaitra un grand succès chez les juristes français d’ancien régime notamment Loisel au 16eme siècle. C’est donc naturellement qu’il sera suivi par les

la dernière datant du VIIIe siècle époque de Charlemagne. La loi salique est la plus archaïque, rudimentaire mise par écrit. C'est une loi d'inspiration païenne, une loi simple. En latin avec des petits commentaires en francique (langue des Francs), on parle de gloses malbergiques (= commentaires brefs, vient du malberg un tribunal chargé de rendre les décisions entre les Francs, la colline du tribunal. Mallus = les tribunaux « les juges »). → il y a une dimension utilitaire de la rédaction de la

plusieurs jurisprudence de la Cour de cassation selon lesquelles les convictions religieuses n'entrent pas sauf conventions expresses dans le champ contractuel. Deuxième partie : les catégories du droit. Dans la Rome antique il existait les instituts de Gaius qui divisaient la matière juridique en trois parties : les personnes, les choses et les actions. L'empereur Justinien qui régna à Bysance de 567 à qui entreprit une vaste compilation et refonte des textes romains depuis la république. Cette

528. C’est un recueil de lois que l’on appelle des constitutions. Un an plus tard, une équipe menée par Tribonien (intellectuel et homme du gouvernement de 1er plan) prépare la plus grande œuvre intellectuelle : le Digeste. Puis sont réalisés les Institutes (un manuel de droit) puis les Novelles : nouvelles lois édictées par Justinien après la rédaction du Code. Code (528-534) + Novelles (535-565) La consolidation du pouvoir législatif de l’Empereur : le Code Justinien (528-534) et les Novelles

civil : recouvre les règles de fonds qui régissent de tels rapport. Le Droit civil est le Droit commun, toutes les autres branches du Droit, sont face à lui, des Droits spéciaux. C’est le tronc commun de toutes les autres branches du Droit. [Les institutes de Gaïus (2e siècle après J-C) et de Justinien (6e siècle après J-C) embrassaient toute l’activité humaine en suivant un plan éternel : les personnes (personae), les choses (res) et les actions (actiones). Le Code Civil traite de façon similaire des

stabiliser ses conquêtes, il faut les unifier par le droit. Il fait appel à des juristes confirmés dont Tribonien qui s’entoure d’une équipe. Ils réfléchissent sur une codification. → 4 recueils : Le Code Le Digeste (Pandectes) Les Novelles Les Institutes Le Code de justinien. Publié en 534. Il rassemble les constitutions impériales, les leges depuis Hadrien. Il est divisé en 12 livres : Le 1er parle des sources du droit et du droit ecclésiastique Le 2eme est consacré à la procédure Du 3eme au

à analyser chaque institutions juridiques, fixe les conditions et effets. Et procèdes à des regroupements voisins et vont faire une classification. La catégorie juridique existe encore aujourd’hui. Exemple, la division du droit du juriste consuls Gaius qui a distincts trois éléments (personnes, choses et actions). Il a aussi division, deux grandes branches le publique et le privé. Il développe la science de l’interprétation, interprète le texte juridique grâce à des principes moraux tels que l’équité

appel à un ancien prof de droit de Constantinople, devenu haut fonctionnaire, Tribonien. Il va s’entourer d’une équipe de prof et d’avocat, pour allier la théorie et la pratique. 4 recueils sont constitués : le code, le digeste (Pandectes), les institutes, les novelles. L’ensemble va former le corpus iuris civilis. Le code : il est publié en 534. Il rassemble les constitutions impériales, les lèges depuis celles d’Hadrien jusqu’à celle de Justinien. Donc 400 ans de loi impériale. Pour faire le

politiques PRINCIPAT (Haut-empire) 27-14 après J.-C. 14-37 Auguste Tibère Sources du droit Science du droit privé privé Sabiniens Proculiens Capito(^) Labeo(^) Massurius Sabinus (^) Cassius Longinus (^) M. Cocceius Nerva (^) Proculus (^) 37-41 Gaius (Caligula) 41-54 54-68 Claude Néron M. Cocceius Nerva(fils) (^) Iavolenus Priscus(^) Déclin des antagonismes d'écoles 69-79 79-81 81-96 96-98 Vespasien Titus Domitien Nerva http://vinitor.egss.ulg.ac.be/fichiers/syl/syl.html 15/11/2010

son tour devenir la base de grands commentaires par les plus grands juristes. A partir d’un simple formulaire, s’est élaboré tout un corps de doctrine. L’édit du préteur a, lui aussi, fait l’objet d’amples commentaires. Enfin, la doctrine a fait des synthèses qui juxtaposent le droit civil et le droit prétorien. Ces traités complets de droit privé portent le nom de « Digest ». A la fin de l’époque classique, la doctrine aura fini par submerger sous ses commentaires toutes les anciennes sources du droit :