Commentaires De Texte Code De Justinien

de rédiger des lois. En 450 10 tables sont rédigées. L’année suivante, une autre commission rédige 2 autres tables. Ces 12 tables vont être gravées sur des panneaux et affichées au forum (lieu de tous les échanges). Les 12 tables ne forment pas un code car ne prend pas en compte la totalité du droit et n’édicte pas de principes généraux. Le principal objet de ces lois Est de prendre en compte un certain nombre de situations concrètes et de donner aux situations romains les moyens de faire sanctionner

Reconstitution : le dépoussiérage des textes romains Dans la seconde moitié du XIe siècle, un événement considérable se produit en Occident : le droit romain y est réanimé, avec la redécouverte des textes essentiels que sont les Compilations de Justinien. « Redécouverte » ne signifie pas que le droit de l’ancienne Rome avait complètement disparu en Occident pendant le Haut Moyen Age. Bien au contraire, il y avait survécu à la chute de l’Empire romain d’Occident en 476, à travers quelques sources

jurisprudence, la jurisprudence devient le nv relai dans le relai dans l’affirmation du droit coutumier. On peut remarquer qu’il n’y aura pas d’évolution avant la césure du 16ème siècle phénomène de reformation des coutumes. Jusqu’à la promulgation du code civile, les coutumes sont la principale source du droit privé. La coutume intervient ainsi en matière de droit de la famille et droit des biens.- La preuve de la coutume : les coutumes étaient orales, ce qui soulevait le pb de leur connaissance et

de la République romaine, à l'Empire. o On peut dire que le droit des origines s'écoule des origines de Rome (-753). C'est à l'époque de l'Empire que le système juridique romain atteint sa perfection, marquée par les "Codifications" de l'Empereur Justinien.  §1 : Le droit romain, de la Royauté à la fin de la République (-753 ; -27)  Au départ, en 753 av. J-C, le droit subi une influence du divin. Dans cette période antique, pour exprimer les règles et les rendre obligatoire, il apparait nécessaire

V ème siècle, l'ensemble du droit romain est mis en ordre lors d'une codification officielle appelé code théodosien, puis par les compilations justiniennes. Lorsque la Gaule fût envahie, ses envahisseurs n'imposèrent pas leurs propres normes mais laissèrent subsister un droit romain simplifié, issu du code théodosien par l'intermédiaire du bréviaire d'Alaric. Au contraire, la compilation justinienne combat dans l'oubli jusqu'à la fin du XI ème siècle. Il y a eu un renouveau intellectuel qui impliqua

décision de rassembler les règles de droit dans un code. Le roi Urukaniga. C’est la 1ère fois que le droit est rassemblé dans un même texte. C’est la première naissance du droit. Lorsque le droit apparaît c’est un droit Divin. Le roi Hammourabi règne sur Babylone il prend la décision en 1750 de rassembler tous le droit dans le Code D’Hammourabi, gravé sur pierre retrouvée en 3 morceaux dans la ville de Suze en Iran et se trouve au Louvres. Le texte est presque complet. Un dessein en haut de la pierre

Commentaire Constitution Tanta portant confirmation du Digeste (16 décembre 533 apr. J-C) (trad. J.Gaudement, Droit privé romain, 2e éd, Paris, 2000, pp. 314-321, n°16) « L’empire reprend quelques forces sous Justinien » disait Bossuet. En effet, Justinien Ier, empereur de l’Empire Romain d’Orient au VIème siècle, a l’ambition d’entreprendre la rédaction d’un corpus de lois qui puisse servir à son Empire tout en conservant la tradition romaine. Il est à l’origine de la rédaction du Digeste

demande au sénateur de voté le texte et le sénat le fait toujours. Les sénatus consultes apparaissent donc comme des droits impériaux. Progressivement l’empereur va pouvoir se passer du sénat et à partir de 200 de notre ère il pourra adopter directement des lois nouvelles, il s’agit des constitutions impériales. Ces constitutions sont écrites, préparées au sein de l’administration impériale par des jurisconsultes. Quand le texte est prêt l’empereur promulgue le texte de sa seule autorité. Pourtant

comme les autres champs historiques, est donc toujours en chantier. On voudra bien ne pas l’oublier en lisant le présent ouvrage, synthèse provisoire de connaissances en constante évolution. Au début, le droit est dit/dicté par les dieux, ou par Dieu. Texte terrible, dont nul ne peut s’écarter, que rien ne peut changer, dont toute discussion est impossible : pas de place, donc, pour une histoire. L’histoire ne devient possible que si le droit se fait, au moins en partie, humain ; lorsqu’il peut s’inscrire

deux empires ! La partie occidentale continuera à utiliser le droit romain mais petit à petit ils vont commencer à utiliser des formes simplifiées. L’empire d’orient quant à lui progresse sur le droit romain. Au 6eme siècle après JC l’empereur Justinien commande une compilation de tout le droit romain existant. Durant des siècles (jusqu'au 11eme siècle) la partie occidentale ignorera les progrès fait en orient (apogée du droit romain). La partie occidentale perd l’utilisation du droit romain pour