Commentaires De Texte Code De Justinien

appélé decretistes est sont les veritables fondateurs du droit canonique. Ils vont prodecer de la même maniere que la glose. Les décretistes le plus connu était Hugoccio de Pise qui va ensegner à Bologne et qui va publier une somme au décrét, ( un commentaire ) en 1140, et connu aussi le legislteur du pape. Dans un deuxiemme temps nous avons les décrétalistes = Rymond de Peñafort. Celui ci vont s'interesser aux decretales pontificares et PB ils ne s’intéressent qu'aux textes, au concept juridique sans

d’une compilation de textes déjà publiés ou connus, à savoir la majeure partie du Code théodosien assorti de ses interprétations, quelques constitutions impériales postérieures à ce code et des extraits d’œuvres doctrinales antérieures. Ce recueil contient aussi des éléments tirés de la pratique, du droit romain vulgaire (c’est le droit effectivement appliqué par les populations, bien différent du droit officiel). Ce texte sera une référence pour les Francs qui l’adopteront. Ce sont les Germains du

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT. Le 1er code fut rédigé à Babylone par Hammourabi en 1750 av JC. PREMIERE PARTIE : LA MATRICE ROMAINE  Chapitre préliminaire : La fondation de Rome : Elle est située dans les années 754-753 av JC avec la légende de Romulus et Remus. Romulus tue Remus : la violence est à l’origine de la fondation de Rome. Cette légende est étable dès 296 av JC, car la statue en bronze de la louve avec les jumeaux a été retrouvée. Romulus est

Commentaire du discours préliminaire sur le projet de Code Civil de Portalis Extrait du discours préliminaire Ⅰ. Nouvelle conception de la loi A. Le caractère d’uniformité B. La transaction entre le droit écrit et les coutumes Ⅱ. L'obligation pour le juge d'interpréter les lois Extrait du discours préliminaire Portalis est né au Beausset en 1746 et est mort à Paris en 1807. Il est l’un des pères fondateurs du Code civil ce qui lui confère une grande réputation encore aujourd’hui

*Sujet : commentaire de texte* Claude de Serres* *« Vue d’ensemble du système français » « Il y a bien une différence entre le droit et la loi : l’un n’emporte rien que l’équité, la loi emporte commandement car la loi n’est autre chose que le commandement du souverain usant de sa puissance ». Cette affirmation de Jean Bodin tirée de son œuvre Les six livres de la République, reflète le pluralisme juridique de l’Ancien régime. Claude de Serres, professeur en droit français à Montpelier, est

e) La PERSISTANCE du Droit ROMAIN Les GALLO-ROMAINS appliquent les règles du CODE THEODOSIEN* (Recueil de Constitutions Impériales)… mais cet ouvrage était complexe et « dépassé ». Promulgation en 438. Depuis, le DROIT à beaucoup EVOLUE. Sud-ouest : territoire Français ROMANISE. Nouveau recueil JURIDIQUE : le BREVIAIRE en +506. Reprend des dispositions du CODE Théodosien + EXPLICATIONS et commentaires pour aider les Gallo-Romains à mieux comprendre le Droit. CLOVIS le fait appliquer

on en est arrivé au droit actuel régi par code civil de 1804 Transformations et transmissions des regles pour en arriver droit actuel ( matiere vivante, en evol)  droit = produit evol dans tps (Plan de cours avec chrono la sem proch, glossaire) Object cours = apperçu système juridique français depuis origines jusqu'au 19eme Pour saisir developmt système juri faut partir manière dont se forme la regle de droite = partir des sources du droit. Regles code ont racines tres lointaines, fruit tres longue

que nous utilisons se rapporte soit aux personnes, soit aux biens, soit aux actions». Cette présentation est encore celle du code civil français (même plan tripartite) et de bien des manuels de droit contemporain, développant les distinctions entre les personnes et les biens, ou entre les sujets du droit, les objets du droit et les sanctions du droit. Commentaire de texte : Gaius, Institutes Cet œuvre, extrait de « Institute » écrit au IIème siècle est le principal ouvrage connu de Gaius, c’est

les sources du droit romain- Emergence de nouvelles sources de droit : édit de préteur, doctrine des juristes-consultes, les lois de sénatus-consultes, les constitutions impériales … > Droit post-classique 284 à 565> 565 : mort de l’empereur Justinien- Durant cette période les sources du droit sont constitués de leges = constitutions impériales- La procédure extraordinaire apparait : confie aux juges impériaux la solution des affaires, le droit s’étatise CHAPITRE 1 :Les origines coutumières (VIII

codifications de Justiniens §1. L’évolution des sources du droit On passe d’une république en crise vers le principat puis vers l’empire. Le déclin de la république va entrainer un déclin des sources classique du droit. L’évolution est relativement lente et le basculement vers le principat et l’empire se fait dans un souci des traditions. Quod principi placuit legis habet vigorem: Ce qui plait au prince a force de loi. Corpus iuris civilis : Le code du droit ! 1ere ouvrage : - le code adopté