Commentaires De Texte Code De Justinien

l’écriture. et à partir de là l’homme prend son indépendance (autre que celle vis a vis de la terre) avec l’écriture. On peut écrire, conserver. La philineforme La langue va servir à transcrire le babylonien, le syrien , et d’autres langues.  le code mésopotamien. L’écriture a permis l’existence de l’Histoire. Donc les progrès sont de plus en plus présents parce que on a la maîtrise du passer on peut garder, conserver le passé et donc faire l’avenir. B)l’antiquité ou l’ère des grands empires :

n'avaient pas eu le temps d'entreprendre. Il faudrait ajouter que cette fusion se traduit par les nouvelles lois promulguées par les peuples qui remplacent l'Empire romain : il y a une diversification de la législation. Les Wisigoths se servent du Code Théodosien en l'adoptant non sans la modifier, de même les Burgondes se serviront du droit romain puisqu'un roi Burgonde promulguera une loi romaine des Burgondes. On pourrait multiplier ces exemples. Le trait le plus important qui en ressort est la

La volonté peut jouer un rôle mais cette dernière est déterminée par la loi. Les immeubles par leur nature : Ce qui est naturellement immobile et qui n’a pas vocation à être déplacé, le sol et tout ce qui s’y rattache (construction…). Le code civil en fait un inventaire : article 518 : - le fond de terre (le sol et le sous sol (tréfond)) - les bâtiments Les matériaux de constructions sont des biens meubles, ils deviennent immeubles au fur et à mesure de leur intégration dans

quand même un intérêt. Ex des sociétés civiles immobilières. Intéressant, car en cas de décès il sera plus facile de transmettre les parts de la SCI que de transmettre directement l’appartement. 1) Approche conceptuelle : a) Définition Article 1832 Code Civil. « La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun dans la vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter ». Définition modifiée par loi du 4 janvier 1978, et enfin par la loi

tâches Par le chef Division spontanée du travail Aucune intervention du chef Appréciation Participation aux activités De type personnel Aucune participation Dr type objectif Y prend part Pas de commentaire Aucune part Conclusion : dans le groupe démocratique le climat est moins tendu, le rendement de production est meilleur. L’attitude autocratique engendre un maximum d’hostilité vis-à-vis de l’animateur, et un minimum de sociabilité entre

romaine ou grecques) fournissaient une main d’œuvre militaire et paysannes et dès le IV Siècles, des chefs barbares obtiennent les plus hauts commandement au sein de l’empire romaine. Les rois barbares sont très ouvert à la civilisations romaines. Justinien = empereur romain orient (byzantin), il règne à Constantinople et il est à l’origine de la compilation des sources de droit en voulant reconquérir la partie occidental. B. L’empire et la notion d’Etat (l’Etat : res publica ; le haut Empire : principat

du souverain. 2) Le corps physique : le corps du roi individuel, celui qui meurt. L’intérêt de cette théorie est de garder les menaces de la succession de la monarchie. On date le début du règne d’un roi, le jour où meurt son prédécesseur. (Voir texte Charles Dumoulin). Il n’y a jamais de pause, jamais d’interruption. La personne mystique assure la continuité, il ne meurt jamais. Quels sont les périls de cette théorie ? Le roi n’est que l’instrument du royaume, il est soumis au corps mystique

au 5e et 6e s recueils de textes de loi – le Code Théodosien (validé en 438) Théodose II – constitutions impériales depuis Constantin (306) inspire le bréviaire d'Alaric (506) – œuvre de Justinien (527-534) ensemble du droit romain – quatre volumes * Institutes : destiné a l'enseignement mais avec valeur de loi * le Digeste : fragments d'œuvres des juris consultes - intégralité de la doctrine juridique romaine * le Code : fragments de constitutions impériales (438-534)

jurisconsultes de l’ancien droit notamment sur l’incrimination, ont souvent été reprises dans le code pénal de 1810 et celui de 1994. L’influence de l’ancien droit est encore plus nette aujourd’hui en ce qui concerne la procédure pénale. Aujourd’hui nous avons une procédure pénale mixte sur la base du code d’instruction criminelle, ancêtre du code de procédure pénale de 1958. Au début du XIXème siècle, dans le code d’instruction criminelle, Napoléon a fait un compromis entre l’héritage de l’Ancien régime

de ces utilités économiques. Les choses sont d’ailleurs diverses comme sont divers aussi les droits que l’on peut avoir sur elles. Les choses vues par le droit prennent le nom de « biens » en raison des avantages qu’elles procurent à la personne. Le Code Civil s’en occupe, pour les classer dans l’article 516 CC en deux grandes catégories meubles et immeubles. Cette division implique toujours aujourd’hui une diversité de régime laquelle repose sur cette idée que les immeubles ont une signification familiales