Commission Louis Xvi à Turgot

Dernière mise à jour le vendredi 17 octobre 2008 1ère année de Licence - Marseille 2 Résumé du cours Ce cours traite des faits et des idées économiques sur une échelle de temps qui va de la « révolution néolithique » à la « révolution de l’information », en passant par la révolution industrielle. Les principales idées économiques sont présentées (souvent de façon schématique) en relation avec les grands courants et, au sein de chaque courant, rattachées autant que possible à des auteurs

Dernière mise à jour le vendredi 17 octobre 2008 1ère année de Licence - Marseille 2 Résumé du cours Ce cours traite des faits et des idées économiques sur une échelle de temps qui va de la « révolution néolithique » à la « révolution de l’information », en passant par la révolution industrielle. Les principales idées économiques sont présentées (souvent de façon schématique) en relation avec les grands courants et, au sein de chaque courant, rattachées autant que possible à des auteurs. On

La liste des écrivains qui apparaissent sur la couverture. De gauche à droite et de haut en bas : 1. Michel de Montaigne 2. Jean-Baptiste Poquelin dit Molière 3. Madame de Sévigné 4. Voltaire 5. Denis Diderot 6. Jean-Jacques Rousseau 7. François-René de Chateaubriand 8. Honoré de Balzac 9. Victor Hugo 10. Charles Baudelaire 11. George Sand 12. Arthur Rimbaud 13. Marcel Proust 14. Albert Camus 15. Nathalie Sarraute 16. Jean-Paul Sartre 17. Marguerite Duras 18. Patrick Modiano

consentement à l’impôt au consentement de l’impôt. 5 a) La révolution britannique 6 b) La révolution américaine 7 c) La Révolution Française 7 Section 2: Respect de la légalité fiscale. 8 Paragraphe 1: Principe de légalité fiscale et le caractère légal de l’impôt. 8 Paragraphe 2: Application de la fiscale dans le temps 8 Paragraphe 3: Application de la loi fiscale  dans l’espace. 8 Section 3: Les sources du droit fiscal 9 Paragraphe 1: Sources du droit international. 9 a) Logique

L’ALGÉRIE. PAR ENFANTIN Membre de la Commission scientifique d’Algérie PARIS P. BERTRAND, LIBRAIRE 38, RUE SAINT-ANDRÉ-DES-ARCS 1843 Livre numérisé en mode texte par : Alain Spenatto. 1, rue du Puy Griou. 15000 AURILLAC. D’autres livres peuvent être consultés ou téléchargés sur le site : http://www.algerie-ancienne.com Ce site est consacré à l’histoire de l’Algérie. Il propose des livres anciens, (du 14e au 20e siècle), à télécharger gratuitement ou à lire sur place. —3— DIVISION

que régulateur (que ce soit pour sanctionner ou encadrer les comportements des opérateurs privés présents sur le marché). En outre, il convient de rappeler que l’Etat peut également jouer un rôle mixte, qu’il est souvent difficile de mettre clairement à jour... d’où des difficultés pratiques non négligeables. Le droit public de l’économie est nourri des interventions étatiques dans le domaine économique, et sera l’objet du présent cours ; citons deux ouvrages qui constituent la bibliographie de base

des pavés PAGES SPORTS ■ DU 13 AU 18 AVRIL C’est déjà le Printemps à Bourges ! PAGES MAGAZINE ■ GOLF DES VOLCANS Des babygolfeurs, dès l’âge de 4 ans PAGE 10 ■ CLERMONT-FERRAND ■ CRASH. Le chef de l’Etat polonais, son épouse et plusieurs personnalités ont trouvé la mort, hier, dans le Tupolev qui s’est écrasé en Russie. Vladimir Poutine s’est rendu sur place. ■ DESTIN. Lech Kaczynski se rendait à Katyn à l’occasion du 70e anniversaire des massacres de milliers d’officiers de

polysémique, dur à définir car il a plusieurs sens. On retient classiquement 2 sens à la politique et l’anglais est plus pratique : _ policy C’est l’action politique, la politique en fonction définie par le fait d’agir en politique (ex : le Gouvernement mène une politique). C’est utiliser le pouvoir à des fins précises. _ politics C’est la politique politicienne, l’action avant le pouvoir cad l’acquisition du pouvoir et le moyen de sa conservation. Ces 2 termes sont intrinsèquement liés l’un à l’autre

Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://www.uqac.ca/Classiques_des_sciences_sociales/ Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi Site web: http://bibliotheque.uqac.ca/ Politique d'utilisation de la bibliothèque des Classiques Toute reproduction et rediffusion de nos fichiers est interdite, même avec la mention de leur provenance, sans l’autorisation formelle

Des idées à se défausser. Le droit fiscal change beaucoup chaque année. 20% des articles du CGI sont modifiés chaque année. La LF annuelle, avec ses commentaires (500 pages environ). La fiscalité, des mathématiques ? Non. Un droit détaché des autres branches du droit ? Non plus. Le droit fiscal est lié à des principes de droit privé (contrat, successions, famille, etc...). Bibliographie. Cozian, Deboissy, Précis des fiscalités des entreprises. Lexis Nexis, DFG. Montchrestien, Gutman DFA.