Communauté européenne de l'énergie atomique

Avant-propos Avec l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, le 1er décembre 2009, l'Union européenne s'est dotée d'une personnalité juridique et a repris les compétences auparavant conférées à la Communauté européenne. Le droit communautaire est donc devenu le droit de l'Union comprenant également toutes les dispositions adoptées par le passé en vertu du traité sur l'Union européenne dans sa version antérieure au traité de Lisbonne. Dans la présentation qui suit, le terme droit communautaire

Livres * Union Européennes, Les traités consolidés. * Parlement européen, Fiches techniques sur l’Union Européenne. * Droit Européen. Jean Claude Gautron, Editions Daloze. * Droit de l’UE et politiques communes. Pierre Le Mire. * Nutcases, European Union Law. Penelope Kent. Droit de l’Union Européenne « Droit » au singulier est un terme qui désigne le droit de chacun, chaque individu. En revanche, « droits » au pluriel désigne une série de lois qui concernent tout le monde

des travaux de Frédéric Joliot. Le 18 octobre 1945, fut créé le Commissariat de l’Énergie Atomique (CEA) par le gouvernement provisoire de la République Française et c’était déjà un moyen de ménager une option nucléaire militaire. À partir de la fin 1951, l’idée d’un armement nucléaire français commence à prendre corps, soutenue notamment par le Secrétaire d’Etat à la présidence du Conseil, chargé des questions atomiques, Felix Gaillard, qui occupe ce poste sous quatre gouvernements. Fin décembre

1ère partie : La construction européenne. On peut se poser 2 questions : Quels type d’organisations va-t-on crée ? Si ont veut construire des organisations de coopération ou des organisations de construction. Faut-il simplement coopérer ou s’intégrer ? La coopération : c’est ce qu’on appel la coopération intergouvernementale ce qui signifie que c’est une coopération entre les gouvernements, entre les Etats, dans ce système les Etats sont souverains, et ils acceptent de coopérer de collaborer

Débat Introduction I/ Construction d’une démocratie européenne II/ Qu’est ce que le « plan D » comme Démocratie, Dialogue et Débat ? Contexte Plan D, les objectifs Plan D : Éléments clés 1.Stimuler les débats a) Organisation des débats nationaux b) Contenu c) Retour d’information 2. Les grandes initiatives visant à renforcer le dialogue III/ Le plan D Aujourd’hui Conclusion Introduction L’Union Européenne est une union intergouvernementale et supranationale composée

et les effets connus En France, il en résulte une "irradiation naturelle" variant de 2,5 mSv par an à Paris, à 5 mSv/an en Bretagne ou dans le Massif Central. Cette irradiation dépasse 20 mSv/an dans certaines régions du monde. La réglementation européenne limite à 1 mSv/an l'irradiation du public résultant d'activités humaines non médicales, et à 100 mSv/5 ans l'irradiation des personnes professionnellement exposées. Les rayonnements ionisants entraînent des effets déterministes et stochastiques

 HISTOIRE DE L’UNION EUROPEENE  INTRO :  DE L’EUROPE REVEE A L’EUROPE NECESSAIRE L’aspiration a l’unité européenne est ancienne (Charlemagne 800 av JC), mais la construction est récente.                                                                                                                                                                                L’unité européenne implique des liens organiques entre Etats européen, mais le terme « intégration européenne » à un caractère plus

production manufacturière. Parallèlement, le Plan Schumann prélude dès 1950 à une coopération économique avec ses voisins et partenaires européens avec la Communauté européenne du charbon et de l’acier. En 1962, alors que les Accords du 19 mars marquent la fin de la Guerre d’Algérie, la France s’affirme comme l’un des piliers de la Communauté économique européenne et s’engage dans la Politique agricole commune. Entre 1950 et 1962, la France se trouve donc confrontée à un choix stratégique, entre

ville ; signature d’un partenariat Groupe avec la ville de Barcelone pour le développement de la smart city ; engagement de GDF SUEZ et de SUEZ Environnement dans le laboratoire d’open innovation Minatec Ideas Lab piloté par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) pour le développement de produits et services utilisant les micro/nano technologies pour la ville . Smart energy & environnement : mise au point d’un gestionnaire local de flexibilité des processus énergétiques

présence est devenue étouffante. C’est pour cela que depuis 2002, de crainte d’assister à l’apparition en chaine de programmes nucléaires sur toute la zone du golfe persique (mais aussi de crainte de devoir faire face à un pouvoir de dissuasion atomique qui ferait de l’Iran la puissance régionale par excellence de la région), les USA s’opposent farouchement au développement des programmes nucléaires. Malgré certains qui ont pu remettre en cause cette idée, du fait d’une polémique de possibles