Communauté intercommunale du Nord de La Réunion

Champagne-Ardenne 780 822 Corse 126 34 Franche-Comté 429 872 Ile-de-France 2 098 2 395 Languedoc-Roussillon 819 974 Limousin 102 187 Lorraine 1 394 1 384 Midi-Pyrénées 420 733 Nord-Pas-de-Calais 1 379 2 621 Basse-Normandie 391 563 Haute-Normandie 1 080 865 Pays de la Loire 1 095 1 574 Picardie 2 052 2 316 2 123 1 438 788 959 Poitou-Charentes Provence-Alpes -Côte-d'Azur

développement du Nord Est francilien, qui associe la ville de paris et la communauté d’agglomération plaine commune, constituant un des éléments du Grand Projet Urbain Paris Nord Est. Il a pour première ambition de transformer ce quartier aux marges du territoire parisien en une nouvelle centralité du Nord Est parisien, créant de nouveaux quartiers marqués par une forte mixité sociale et fonctionnelle. Ce quartier suit les orientations d’aménagement retenues pour l’ensemble du territoire Paris Nord Est figurant

Atlantiques Remerciements Pour leur aide et leurs conseils apportés à la réalisation de ce document : Jean-Pascal Dubos (Conseil Général de Loire Atlantique), Jean-Patrice Damien (Parc Naturel Régional de Brière), Delphine Forestier (Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement du Bassin Versant du Don), Dimitri Bouron (Fédération de Vendée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ), Gérald Guédon (Fédération Régionale de gestion des Organismes Nuisibles) et l’ensemble des membres du Comité

les collectivités locales, c’est venir à la rencontre d’employeurs dynamiques. Selon l’INSEE, au 31 décembre 2007, les collectivités territoriales et leurs établissements publics (communes, départements, régions, établissements de coopération intercommunale) employaient 1 750 000 personnes sur l’année (1 600 000 en équivalent temps plein). Les effectifs se sont donc accrus de 5,5 %, accélérant une tendance continue depuis 2006. Cette croissance est largement imputable aux transferts des personnels

leurs propres affaires. On parle de décentralisation territoriale pour les collectivités territoriales et de décentralisation technique ou fonctionnelle pour les établissements publics spécialisés »1. Aussi la décentralisation suppose entre autre la réunion d’un certain nombre de conditions notamment : - l’existence d’une portion de territoire national ayant des limites propres ; - l’existence de la personnalité morale de droit public ; - l’existence d’organes élus (organes délibérants et /ou d’exécution) ;

des Personnes Handicapées (CDAPH) ……………………………………...…….……………………….… 58 Chapitre VII : La médiation et la conciliation ………………………...…………...……. 62 Conclusion et propositions …………………………………………….…………………... 64 Annexes 1 : Liste des participants aux réunions ; liste des participants aux entretiens ; liste des organisations ayant apporté des contributions écrites ……………………..……………. 68 2 : Textes réglementaires relatifs à l’accessibilité à paraître …………….……….……. 74 3 : Suivi des décrets de la loi du 11 février

Introduction Générale La région Nord-Pas-de-Calais (ou Nord-Pas de Calais, sans les traits d'union, orthographe officielle du conseil régional) est une région administrative française. Elle est bordée au nord de la région Picardie, de la Manche et la mer du Nord à l'est et au nord-est et par la Belgique au nord-ouest. Elle est composée de deux départements, le Nord et le Pas-de-Calais. Avec 326 hab.km-2, elle compte parmi les régions d'Europe les plus densément peuplées. De plus elle fait partie

dans les pays industrialisés. Année de tous les excès, 2008 met à nu, d'une part, la grande vulnérabilité du système ultra-libéral en atteignant les sommets de l'accumulation, et d'autre part, la fragilisation des conditions de vie des populations, du Nord comme du Sud, soumises aux fluctuations des ressources dont se nourrit le système libéral mondial. D'un côté, le niveau élevé de la croissance économique globale semblait donner raison à ceux qui prônaient que le développement est avant tout la résultante

II – Les catastrophes écologiques Quant aux marées noires ou autres pollutions des mers - le naufrage de Torrey Canyon au large de la Cornouaille en 1967 inaugure la triste série des marées noires. - En mars 1978 c’est l’Amoco Cadez qui s’échoue au nord de la Bretagne et pollue 440 km de côtes - En mars 1989 c’est le pétrolier Exxon Valdez qui s’écrase sur les récifs du détroit du Prince William, au sud de l’Alaska. 37000 tonnes de brut se répandent sur 2000 Km² dans une zone d’une très grande richesse

(SIIG3T) Rapport de Stage Mise en place d’une base de données spatiale sur la mesure de la tache urbaine et de l’évolution de l’occupation du sol. Responsable universitaire : Monsieur Jean-Paul BORD Jury : Marc Aparicio, responsable du service SIG, Communauté d'agglomération de Montpellier Sous la direction de Monsieur Serge Herviou Chef de projet SIG Promotion 2010-2011 Tristan VIALE Stage effectué du 15 février 2011 au 15 août 2011 au sein du Pôle Ressources à l’Agence d’Urbanisme Catalane. Rapport