Communauté urbaine du Grand Nancy

mobiliers) p. 35 l DEuSt (diplôme d’études universitaires scientifiques et technologiques) DEUST Animation, gestion et développement des activités physiques et sportives ou culturelles l DEUST Gestion et médiation sociale l p. 60 p. 53 aux grandes écoles) l l cPgE (classe préparatoire Classe prépa ENS Cachan Économiques et commerciales l Littéraires l Scientifiques l Scientifiques post BTSA, BTS, DUT p. 42 p. 42 p. 53 p. 59 p. 59 DtS (diplôme de technicien supérieur) l Diplôme

dans la capitale haïtienne, Port-au-Prince, où plusieurs hôpitaux ont été détruits. Il s'agit là d'un grand désastre pour un pays déjà frappé, ces der- L nières années, par une série de catastrophes naturelles meurtrières. Haïti compte une population d'environ 9 millions d'habitants, dont plus de 2 millions vivent à Port-au-Prince et ses environs. Dès l'annonce de ce séisme, la communauté internationale s’est mobilisée, durant toute la journée d'hier, pour porter secours à une population désemparée

constitutions antérieur à Justinien et les novelles est un recueil des constitutions impériales postérieurs B)L'ancien droit Le terme d'ancien droit recouvre la période s'étendant du Moyen-Age à la Révolution française. Il est caractérisé par la grande diversité de ses sources et l'absence de codification. Dans l'ancien droit français, coexisté de droit écrit au Sud qui est directement imprégné du droit romain. Et le pays du droit coutumier au Nord est inspiré du droit Germanique. A l'époque on

fruit d'un long travail approuvé par le jury de soutenance et mis à disposition de l'ensemble de la communauté universitaire élargie. Il est soumis à la propriété intellectuelle de l'auteur. Ceci implique une obligation de citation et de référencement lors de l’utilisation de ce document. D’autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale. ➢ Contact SCD Nancy 1 : theses.sante@scd.uhp-nancy.fr LIENS Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 122

avec cette tendance. Du fait de leurs richesses en ressources naturelles, ces pays n’ont pas besoin d’emprunter de l’argent auprès des organismes de prêt multilatéraux qui exigent une transparence fiscale et de bonnes pratiques budgétaires. Les plus grandes démocraties du monde, qui dépendent des importations de pétrole, de gaz et de minerais, montrent souvent peu d’empressement à recourir à la pression diplomatique pour exiger de meilleures pratiques fiscales dans les pays riches en ressources naturelles

B) Le développement du pouvoir législatif (cf. titre III) * Dans le domaine du droit public * Dans le domaine du droit privé : rédaction des coutumes et leur réformation. II. Le pouvoir judiciaire Le roi se présente comme le grand justicier. La justice déléguée : les officiers jugent au nom du roi. La justice retenue : le roi peut juger lui-même une affaire. A) La justice retenue a) La justice personnelle du roi  Rendue personnellement par le roi. Les placets : lettres

RÉGIME MATRIMONIAL EN CAS DE CHOIX POUR L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE, LA SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF OU LA SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE : Si vous êtes marié sous un régime de communauté de biens, votre conjoint, même s’il ne participe pas à l’activité de l’entreprise, est soumis à la même responsabilité illimitée sur les biens de la communauté. Les biens propres de votre conjoint sont cependant protégés. Il peut être alors judicieux de modifier votre régime matrimonial et d’adopter la séparation de biens.

l'information. Aussi publié en anglais, espagnol et arabe. Le développement démocratique au Proche-Orient et au Maghreb, Rachad Antonius, 2002. Rapport de recherche de terrain et de consultation. Le développement démocratique 1990-2000 : une vue d'ensemble, Nancy Thede, 2002. Publications d'Espace Associatif Actes de tables rondes : Éléments de diagnostic, 1998. Éléments de stratégies, 1999. Relation du mouvement associatif aux acteurs politiques et socioéconomiques, 2001. Mouvement associatif, Démocratie et

reprenant à son compte les principes dégagés par le juge, un juge qui a su faire preuve d’audace tout en évitant l’arbitraire mais qui aujourd’hui serait plus un ‘gestionnaire’ ; Philippe Foillard affirme en ce sens que « l’époque de l’affirmation des grands principes jurisprudentiels semble révolue et a cédé la place à une période dans laquelle le Conseil se comporte davantage, et cela n’a rien de péjoratif, comme un ‘gestionnaire’ du droit administratif ») et autonome (l’Administration à ce que nous

Crédits: Barbara Maurer, Tony Stone Images Consulter Pierre BOILLEY 1.   Géographie •  Un milieu naturel dominé par le désert La République islamique de Mauritanie, avec 1 025 520 kilomètres carrés, se situe au troisième rang des pays les plus grands d'Afrique occidentale, derrière le Niger et le Mali. Sa position entre le 15e et le 27e degré de latitude nord en fait un pays de contact et de transition entre le désert saharien (70 p. 100 du territoire), au nord, et les steppes sahéliennes, au