Compilation De Justinien

, de 27 av JC à 565 ap JC. 2 phases: * Haut Empire/principat de 27 av JC à 284 ap JC; * Vasempire/Dominat de 284 à 565 ap J-C(mort de l’empereur Justinien, fin de l’Empire romain d’Orient.
 En 476 : fin de l’empire romain d’occident. Séparation des empires à cause des invasions

pour la classification du droit la casuistique, les définitions, la simplification. et donc durant les 3 dernier siècle nous avons un certain nombre de compilation de texte juridique. ces compilation sont très important pour nous. qu’es ce qu’une compilation : regroupement de texte dans un même lieu on peu aussi parler de cotation. -> 1er compilation : code THEODOSIEN : 435-438 de notre ere. l’empereur theodose2 décide d’un premier codification du droit officiel. ce code est un actes politique car

apparaissent les premières compilations : à l'aide de l'innovation technique du "codex" (feuilles reliées = livre. Le rouleau devient désuète), le code Grégorien, en 292, et le code Hermogénien, en 294, réalisent un travail de tri et de classification des lois pour faciliter la tâche des juristes. Leur usage est consultatif car ce sont des oeuvres privées (Grégoire et Hermogène sont des praticiens du droit et non des "lex animata"). Ce n'est qu'en 438 qu'apparait la première compilation officielle, promulguée

DROIT PROPRE  Le DROIT FRANÇAIS. Chapitre 1 : Les DROITS SAVANTS ou la NAISSANCE DOCTRINALE d’un DROIT COMMUN de l’EUROPE (XIIe – XVIe siècle) DROIT SAVANT*  DROIT constitué du DROIT ROMAIN et du DROIT CANONIQUE. Droit tiré de la COMPILATION de JUSTINIEN, redécouvert en Italie. Le DROIT CANONIQUE*  Droit ANCIEN peu développé FIN 11e siècle : REVOLUTION dans l’EGLISE. Le Roi menace l’autorité pontificale. Le PAPE Grégoire VII REFORME l’église en multipliant les décisions pontificales

datent tous de l’époque où l’empereur Justinien a régner sur l’Empire romain d’Orient. Les dates de son règne étant de 527 à 565. Cet empereur a voulu procéder entre 528 et 534 à la mise en œuvre d’une compilation du droit en vigueur dont feront partie les Institutes, sortes de manuels d’enseignement du code sur l’ensemble des questions du droit romain. 1) Ce 1er texte est une phrase extraite du Livre II, Titre I, para 19 extrait des Institutes de justinien Cette phrase signifie que le fait

« dominat ». L'empereur n'est pas le premier des citoyens mais le maître. De 527 à 565 : Justinien gouverne (l'empire occidentale est tombé depuis 476). Il a alors la nostalgie du grand empire romain et va lancé des conquêtes en Afrique et Europe mais n'arrivera pas . Son deuxième travail : compilé tout le droit romain, un droit commun à tout l'empire va être long et sera posthume : ce sont les « compilations justiniennes ». Le droit ne suit pas toujours les évolutions politiques. CHAPITRE 1 : L’ANCIEN

Dans le temps, selon la légende, Rome est fondée en 753 av JC. Romulus rassemble un peuple, fonde une ville, créé un Sénat et une assemblée populaire. 13 siècles plus tard, en 565 de notre ère, meurt dans Constantinople l’empereur romain d’Orient Justinien. L’expérience romaine est aussi unique dans l’espace. En quelques siècles, Rome est passé du statut de village à celui d’empire. Au IIème siècle, l’empire romain couvre une distance équivalente à celle qui sépare la côte est à la côte ouest des Etats-Unis

l’ampleur de son œuvre politique et legislative, en passant par Justinien, Louis XIV, Bonaparte pour que plus tard les codes participent a l’affirmation de l’independance politique et la souverainete des etats, on retrouve cette idée novatrice qui simplifie l'accès et l'utilisation du droit. La codification releve dans ce sens le pouvoir, l’esprit guerrier. C’est ainsi que la codification n’est pas seulement un objet de droit, une simple compilation de textes de droit, mais un vrai ensemble d’evenments historiques

donc lègué un droit efficace, un droit complet. Il faut alors étudier d'abord les sources car le droit romain nous a lègué deux grands types de sources juridiques. Il faut aussi s'attacher aux compilations car les romains ont progressivement réunis leurs droits dans des ensembles que sont les compilations. 1) Les sources créatrices : Au 5ème siècle, les auteurs de la doctrine romaine reconnaissent plusieurs types de sources. 3 types de sources juridiques : - La coutume - Les consitutions

Les évolutions juridiques introduites par les constitutions impériales. Section II. – L’universalisme juridique de la Rome impériale. § 1er. – Les codifications du droit au Bas-Empire. A. Les précédents. B. Le monument législatif de Justinien. § 2. – L’acculturation juridique des Barbares. A. La législation romaine des rois barbares. B. L’influence romaine sur la législation barbare. Chapitre II. – L’emergence d’un modèle juridique européen : utrumque jus et jus commune.