Composition Le 15eme Et 16 Eme Siecle

religion. L’Antiquité a connu une association entre les 2 puis un lent détachement. Le Droit de l’ancienne France renoue avec le religieux, que ce soit un religieux païen ou chrétien. Titre n°1 : L’Antiquité de l’An 3000 avant notre ère au 6ème Siècle après J-C, de la loi des Dieux aux lois des Hommes L’Antiquité constitue un carrefour entre la préhistoire et l’histoire car l’histoire du Droit est étudiée à partir des premiers documents écrits. L’histoire du Droit commence avec la période historique

Ce sont les romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifié le droit continental. On va mener une enquête sur les origines de notre droit qui nous conduira de l'antiquité romaine jusqu'au mouvement de codification du droit du 19ème siècle, nous allons embrasser 3 000 ans d'histoire. Chaque époque de l'histoire a apporté des éléments à la construction de notre droit. Les fondements viennent du droit romains, germanique, et ci sont ajouté tout au long du moyen âge les apports du christianisme

dernier empereur a maintenir une unité pol avc succès ( +337) . La rupture entre l’orient et l’occident est consommée dès la mort de Constantin. A l’est de l’empire latin va se dev un empire d’orient, bizantin qui va durée jusqu’à la fin du M-A ( 15ème S ) . D romain va se dev # ds la partie orientale et occidentale. P1: le D romain ds la partie occidentale de l’empire. Depuis 3ème S l’E est devenu la seule source de la loi et la doctrine perdait de l’importance mais a partir du 4ème S l’affaiblissement

Introduction Alet et le Rocher Canalch (actuel Intra-muros) étaient les 2 principales concentrations urbaines de la baie malouine. Avant le XIIème siècle, Alet était la plus peuplée mais elle était souvent attaquée et détruite par les Francs et les Normands (en moyenne une fois tout les 25 ans). Par conséquent, les populations d’Alet émigrèrent de plus en plus nombreuses vers le Rocher Canalch, plus sûr car protégé par les marées. Au bout d’un certain temps, le rocher Canalch devint plus peuplé

de l’etat français. L’objet du cours est la naisance institutionnelle de l’etat français; il faudra néanmoins etudier les institutions judiciaires mais aussi aministratives. Introduction: Etat est un mot qui n’apparait qu’au début du 16eme siècle, c’est à dire à l’époque des royaumes nationnaux où les grands royaumes européens se construisent et deviennent petit à petit independant du pouvoir de l’eglise. La notion d’etat provient de 2 grands concepts, l’un romain et l’autre grec:

............................................................................ 4
 2.3.
La
pensée
économique
au
Moyen‐Âge
: .................................................................................................. 4
 ème ème 2.4.
La
crise
économique
du
14 
et
15 
siècle
:......................................................................................... 4
 2.5.
Le
monde
Méditerranéen
:....................................................................................................

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

toutes les circonstances possibles) de ce fragment illustre bien le caractère pratique et populaire du droit germanique (qui naît de l'assentiment populaire et qui est donc très concret). Pactus Legis Ribuariae (6 ème): auteur: tribu de Francs ripuaires (riverains du Rhin) au 6ème siècle nature juridique: Pactus (fait partie des leges barbarorum) C'est une source directe. On voit tout de suite que c'est du droit germanique à cause de la casuistique (si..et si...). contexte historique: La deuxième

est intellectuel mais quand cette lecture est apparue, l'oralité n'a pas cependant disparu. c) Des textes manuscrits et non imprimés Le Moyen-Age ne connait pas de livres imprimés. Il s'agit de manuscrits. L'imprimerie apparait à la fin du 15ème (1470). C'est Gutenberg qui, le premier, a imprimé. Il y a donc des copistes qui copient. Seulement, tous n'écriront pas la même chose. Il y a une individualité même s'il y a un cadre à respecter (saut de lignes, ...). Il y aura donc des variantes

fondamentaux ne sont pas intégrés au code civil. Ex : la loi du 1er janvier 1901 sur la liberté d’association. Ce phénomène s’est accéléré au cours du 20 eme siècle avec la loi de 1985 sur les responsabilités de la responsabilité pour les accidents de la circulation. On a également une forte intervention du juge car au cours de ce siècle et encore aujourd’hui le juge n’a cessé de combler les lacunes du code. On a trouvé des remèdes à ce phénomène : -La codification compilation, codification