Composition Le 15eme Et 16 Eme Siecle

maintien de l’ordre et de la tranquillité, elle fixe aussi les délits qui relèvent de la police correctionnelle. En fonction des catégories on confiait les affaires à différents tribunaux (de police municipale et de police correctionnelle) * loi des 16/19 sept 1791 introduit la procédure du jugement par le jury * loi des 25 sept 6 oct 1791 relative au crime, elle définit les crimes et définit les règles de fonctionnement du jury compétent pour infliger les sanctions. Droit pénal se caractérise

Problématique………………………………………………………….……… Hypothèses …………………………………………………………………… Epistémologie et méthodologie de la recherche ………………………….. Elaboration du questionnaire …………………………………………….….. Choix du terrain d'observation …………………………………………….… Taille et composition de l'échantillon …………………………………….…. Analyse des données collectées ……………………………………………. Résultats ………………………………………………………………………. p. 150 p. 150 p. 150 p. 150 p. 150 CONCLUSION SUR LA RECHERCHE …………………………………………….. p. 151 10.1 10.2 10.3 Conclusion générale

Sensibilisation 2- Synthèse 2-1 La comptabilité source d'informations 2-2 L'enregistrement dans les comptes 2-3 Le principe de la partie double 2-4 Les emplois et les ressources définitifs 2-5 Exemple 3- À retenir 4- Évaluation 10 10 13 13 13 14 14 14 15 16 II – Etablissement du bilan 1- Sensibilisation 2- Synthèse 2-1 Le bilan comptable 2-2 L'analyse du bilan 3- À retenir 4- Évaluation 21 21 23 23 24 27 28 III – La structure de l'entreprise et l'interdépendance des fonctions 1- Sensibilisation 2- Synthèse

carrefour où se rencontrent démographie, statistiques, actuariat, économie, finance et sociologie. 3- Fondements théoriques Les systèmes de retraite dans leur version moderne, sont certes une création relativement récente qui n’a pas plus d’un siècle dans l’histoire humaine, mais cela ne signifie 11 pas qu’il n’y avait auparavant aucune forme de prévoyance. La question de la prise en charge des personnes inactives ou âgées s’est toujours posée et se pose encore depuis longtemps dans toutes

Public Finance, 16-22 Avril 1999, pp.5-24. 7 Voir par exemple les études de cas présentés dans les références suivantes : Wisniewski and Dickson, Measuring performance in Dumfries and Galloway Constabulary with the Balanced Scorecard, Journal of the Operational Research Society, Vol. 52 No. 10, 2001, pp. 1057-1066; Radnor Z. and Lovell B. Success factors for implementation of the Balanced Scorecard in a NHS multi-agency setting, International Journal of Health Care Quality Assurance, Vol. 16 No.2, 2003

communautaire de la concurrence ...............14 2. La notion de concurrence selon le Traité, les règlements et les directives....................15 3. Les objectifs de la politique de concurrence de l’UEMOA...........................................16 4. La cohérence de la politique de concurrence de l’UEMOA avec les autres politiques.17 II. LE CHAMP D'APPLICATION DU DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE.............................................................................................

succursales12. À cette époque, le monde musulman connaissait, sous le règne des Abbassides, une activité commerciale intense, tant intérieure qu’internationale13. En matière bancaire, le sarraf (le changeur) constituait un élément clé du marché. Au IXème siècle, il se transforma en banquier, soutenu par de riches marchands détenteurs de capitaux à investir. Le commerce de banque avait conquis le monde musulman ; il y introduisait la politique du crédit mais sur d’autres bases que celles grecques et romaines

environnement : fournisseurs, clients, collectivités, concurrents, …  Macro environnement : économique, social, juridique, politique, … 3 – Contextes historiques - Antiquité : - 3000 AJC - Période gréco romaine - Transition féodale - 12ème siècle - 15ème – 17ème siècles 19ème siècle 1900-1945 1945-1975 (30 glorieuses) 1975-2009 - Agriculture prédominante, industrie limitée aux besoins d’un individu ou d’un clan (outils, vêtements, poterie). Force motrice animale ou humaine pour l’essentiel. - Grands travaux