Comptabilisation Des Operations De Crédit Bail

tableau suivant précise à quels éléments de l’actif s’applique ce régime. Éléments d'actif Postes • Frais d'établissement • Frais de recherche et de développement • Cession de brevets ou d'inventions brevetables • Concession de brevets • Droit au bail • Fonds commercial • Terrains, constructions • Installations techniques • Matériel et outillage industriel... • Obligations • Parts ou actions de sociétés • Créances rattachées à des participations • Prêts, dépôts et cautionnements versés, autres créances

............................................................................................ 23 4.2 Les principaux taux de TVA ..................................................................................... 23 4.3 L’assujettissement des opérations a la TVA.............................................................. 23 4.4 Le principe de neutralite de la TVA pour les entreprises .......................................... 24 4.5 Le regime import – export ...............................

Les opérations de portefeuille CHAPITRE III- Les stocks et encours CHAPITRE IV- Les créances et les dettes TITRE II- RATTACHEMENT DES CHARGES ET DES PRODUITS CHAPITRE I- Les opérations à long terme CHAPITRE II- Les opérations faites pour le compte d’un tiers CHAPITRE III- Les sociétés en participation TITRE III- LES CAPITAUX PERMANENTS CHAPITRE I- Le capital CHAPITRE II- Le résultat CHAPITRE III- Les provisions réglementées CHAPITRE IV- Les emprunts TITRE IV – LES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION

Travaux publics Chiffre d’affaires Dollar canadien Crédit Agricole Indosuez Crédit Agricole du Maroc Conserverie des Cinq Océans Caisse de Dépôt et de Gestion Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Communauté Economique et Monétaire de l’Afrique Centrale Code Général des Impôts Franc suisse Crédit Industriel et Commercial Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Caisse Nationale du Crédit Agricole Compagnie Nord Africaine et Intercontinentale

SIMPLIFICATIONS PAS TOUJOURS EVIDENTES ............................................................................. 12 Un fort rapprochement avec les full IFRS .......................................................................... 12 Des méthodes de comptabilisation complexes ................................................................. 13 La mise en œuvre de la notion de juste valeur ................................................................. 14 La lourdeur des informations à apporter .......

Référence SG 2012 Salles de Marché 2012 Licence Paris Dauphine – Philippe GIORDAN Page 18 1.2 - La Banque de Détail (Services Spécialisés) Analyste Crédit Chargé d’affaires Crédit Bail / Leasing Chargé d’affaires Affacturage Ingénieur Commercial Affacturage Chargé d’Affaires en Assurance Crédit Arbitre en Assurance Crédit Salles de Marché 2012 Licence Paris Dauphine – Philippe GIORDAN Page 19 Chiffres issus du Document de Référence SG 2012 Salles de Marché 2012 Licence

PROPRES EFFECTIFS 4 5. REGLES MINIMALES DE PROVISIONNEMENT DES RISQUES EN SOUFFRANCE 4 5.1. Les impayés et immobilisés 5 5.2. Les créances douteuses et litigieuses 5 5.3. Créances irrécouvrables 6 III. REGLEMENTATION DES OPERATIONS EFFECTUEES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 7 1. REGLEMENTATION DES PARTICIPATIONS 7 2. REGLEMENTATION DES PRETS AUX PRINCIPAUX ACTIONNAIRES, AUX DIRIGEANTS ET AU PERSONNEL 7 3. REGLEMENTATION ELATIVE AUX IMMOBILISATIONS 8 4. LIMITATION DU TOTAL DES IMMOBILISATIONS

métiers suivants :  Collecte de dépôts à court terme qui constituent une exclusivité des banques en plus de la collecte l’épargne à moyen et long terme.  Distribution de crédit (toute maturité confondu)  Gestion des moyens de paiement  Le consulting  Le courtage (les partenariats – les mises en relation)  Les opérations de change et de couverture  L’investissement Le système bancaire marocain se caractérise par une diversité juridique et institutionnelle :  Banque publique (BAM)

variable selon le type de société), ainsi que par la volonté des associés réunis en assemblée générale ordinaire. Le projet d'affectation est présenté dans un « tableau des affectations du résultat » ; cette pièce comptable donnera ensuite lieu à comptabilisation. II. Méthode A. Vue d'ensemble de l'affectation du résultat Masse affectable Affectations possibles RESULTAT NET DE L’EXERCICE (en inst. d’affectation) ± REPORT A NOUVEAU ANTERIEUR (Créditeur ou débiteur) Réserve légale

PROPRES EFFECTIFS 4 5. REGLES MINIMALES DE PROVISIONNEMENT DES RISQUES EN SOUFFRANCE 4 5.1. Les impayés et immobilisés 5 5.2. Les créances douteuses et litigieuses 5 5.3. Créances irrécouvrables 6 III. REGLEMENTATION DES OPERATIONS EFFECTUEES PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 7 1. REGLEMENTATION DES PARTICIPATIONS 7 2. REGLEMENTATION DES PRETS AUX PRINCIPAUX ACTIONNAIRES, AUX DIRIGEANTS ET AU PERSONNEL 7 3. REGLEMENTATION ELATIVE AUX IMMOBILISATIONS 8 4. LIMITATION DU TOTAL DES IMMOBILISATIONS