Comptabilisation Du Leasing

Introduction • 1 Le traitement des opérations de leasing jusqu'au 31 décembre 2007 : o 1.1. Chez le bailleur ▪ 1.1.1. Comptabilisation initiale (acquisition) ▪ 1.1.2. Loyers ▪ 1.1.3. Amortissement o 1.2. Chez le preneur ▪ 1.2.1. Loyers ▪ 1.2.2. Acquisition ▪ 1.2.3. Amortissement • 2 Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008  o 2.1. Chez le

comptables et fiscales liées au leasing Eu égard à la nouvelle législation comptable et fiscale Objectifs de formation : Objectifs pédagogiques : A la fin du séminaire le responsable sera capable de …………………………………………………… maîtriser la nouvelle législation comptable et ……………………………………………………… fiscale des opérations de leasing. ……………………………………………………… Jours J1 J2 Contenus / Concepts Clés à aborder La présentation du cadre légal dans lequel opère les compagnies de leasing en Tunisie. L’aspect économique

comptable du leasing 3 Chapitre 1 : Approche patrimoniale 3 Section 1 : Fondement de l'approche 3 Section 2 : Schéma de comptabilisation chez le preneur 4 Chapitre 2 : Approche économique 7 Section 1 : Fondement de l'approche 7 Section 2 : Schéma de comptabilisation chez le preneur 8 Partie II : Régime fiscal du leasing 11 Chapitre 1 : En matière de TVA 11 Section 1 : Au niveau des loyers relatifs aux contrats de leasing 11 Section 2 : Au niveau des cessions de biens donnés en leasing 12 Chapitre

A. Evolution du régime fiscal du leasing : Les dispositions fiscales relatives au leasing ont été prévues par la loi n°94-90 du 26 juillet 1994 tel que modifiée par la loi 2000-98 du 25 décembre 2000 et la loi 2006-85 de 25 décembre 2006 . Elles sont insérées dans le code de l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de l’impôt sur les sociétés, du code de la TVA et du code des droits d’enregistrement et de timbre. On va étudier l’évolution de ce régime successivement de coté du bailleur

Sommaire I-Introduction 2 II-Présentation de l'activité de leasing 3 Section 1 : Définition du Leasing : 3 Section 2 : Cadre juridique du Leasing en Tunisie : 4 III- Les aspects comptables de l'activité de Leasing 5 Section 1 : Le respect des hypothèses sous jacentes et les conventions comptables de base 5 Paragraphe 1 : Les hypothèses sous jacentes : 5 1- La continuité d'exploitation 5 2-la comptabilité des engagements 5 Paragraphe 2 : Les conventions comptables de base 6 1-Convention

TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE LEASING La spécificité essentielle du leasing est la combinaison de deux opérations : location – financement. En effet, le leasing est un contrat de location portant sur un bien mobilier ou immobilier acheté par l’établissement de leasing, lequel en demeure propriétaire, et donnant au locataire l’option d’acheter le bien à un prix préalablement fixé. Pour le bailleur, le leasing est une opération de crédit, garantie par un droit de propriété sur le bien. Il

financiers: PAGE 17 8- Les déclarations annuelles de l’IRPP et l’IS : PAGE 18 9- Déclaration de l’employeur : PAGE 19 10- Acompte provisionnel : PAGE 19 V- Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008 PAGE 20 VI- CONCLUSION : PAGE 26 Remerciement Je voudrais adresser mes salutations et mes remerciements les plus respectueux à tous ceux qui m’ont aidé de près ou de loin et m’ont fait profiter extrêmement

TRAITEMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE LEASING La spécificité essentielle du leasing est la combinaison de deux opérations : location – financement. En effet, le leasing est un contrat de location portant sur un bien mobilier ou immobilier acheté par l’établissement de leasing, lequel en demeure propriétaire, et donnant au locataire l’option d’acheter le bien à un prix préalablement fixé. Pour le bailleur, le leasing est une opération de crédit, garantie par un droit de propriété sur le

de l’IAS 17 Comparaison entre le leasing et les autres types de contrats approchant Simulation du leasing de la STEP Avantages et inconvénients du point de vue du preneur de leasing Tableau 5 l’amortissement et les charges financières durant le contrat Tableau 6 L’incidence sur les états financiers 81 80 73 75 Page 15 71 Sommaire Introduction générale .................................................................................. A-E Chapitre un : Le leasing à l’international .............

l’IAS 16 relatives aux immobilisations corporelles divergent sur plusieurs points, notamment : * Le traitement des frais de démantèlement et de transport de l’actif à la fin de la durée de vie. * La comptabilisation des immobilisations acquis en leasing. * La comptabilisation des immobilisations subventionnées. * L’évaluation de la valeur récupérable. * La constatation des dépréciations de valeur. * La réévaluation des immobilisations. * Les informations