Comptabilite Ohada Pdf

CES A G Centre Africain d'études Supérieures en Gestion Institut SulMirieur de Comptabilité. de Banque et de Finance (ISCBF) ES C Master Professionnel en €omptablllté et Gestion Flnandère (MPCGF) ....;......~-----' AG Promotion 2 (2007-2009) IB -B Mémoire de fin d'étude THEME ~ Ilmllll~~lllll E U EQ TH O LI ~ ELABORATION DES PROCEDURES LIEES AU CYCLE DE LA TRESORERIE DE NSIA SENEGAL Dirigé par: Présenté par : i Anatole SAMANDOULOUGOU Alexis KOUASSI Sous Directeur du cootrôle

comprables ......................................................326 ANNEXES........................................................................................................................................332 Annexe 1. Fonctions connexes à la comptabilité............................................................................333 Annexe 2. Contrôle Interne.............................................................................................................341 Annexe 3. Audits, Inspections

Remboursement des financements ..................................................................................... 52 Nouveaux produits ............................................................................................................... 52 Comptabilité - Référentiel..................................................................................................... 52 Règles de passation des marchés ....................................................................................... 52 La

comprables ......................................................326 ANNEXES........................................................................................................................................332 Annexe 1. Fonctions connexes à la comptabilité............................................................................333 Annexe 2. Contrôle Interne.............................................................................................................341 Annexe 3. Audits, Inspections

PROBLEMATIQUE DU DROIT APPLICABLE ............................................................19 1. Le principe de l’exclusivité du droit communautaire par rapport aux droits nationaux19 2. La prise en compte des autres droits transnationaux régionaux (OHADA, CEDEAO)22 3. La conformité avec les principes édictés par les organisations internationales (OMC, CNUCED) .............................................................................................................................25 B. LES RÈGLES

communication directe des différents acteurs. Le SIGFIP devrait permettre, au surplus, de dégager plus facilement tous les états et tous les agrégats en liaison avec le Trésor public qui réalise ses travaux sur un autre logiciel spécifique à la comptabilité. Sur cette base de travail, le premier budget unique de l'État ivoirien est adopté en 1999[79] . Nouveau code des marchés publics Supermarché à Cocody les deux plateaux à Abidjan. Les mesures d'allègement fiscal et le nouveau code des marchés

ont-elles un rôle à jouer dans la diffusion, l’harmonisation mais peut-être aussi la judiciarisation de ces normes légales ou procédurières ( audits, reportings type Corporate Sustainability Report …). En parrallèle, les nouvelles théories de la comptabilité en repensent actuellement la fonction de régulation macro-économique. 1.4. La Banque Mondiale : le pouvoir d’instruction d’un bailleur de fond incontournable. James Wolfensohn, président de la Banque Mondiale de 1995 à 2005 a tenté d’en

rapports techniques et financiers de suivi périodique consolidés, les soumettre pour délibération au Comité et les transmettre aux partenaires techniques et financiers ; assurer la gestion financière du Programme dans son ensemble et la tenue de la comptabilité ; regrouper les documents techniques et financiers liés à l’exécution du Programme et les transmettre aux différents partenaires; mettre en œuvre et suivre les procédures de passation des marchés et de décaissement de chaque bailleur de fonds ;

» désigne un Fonds Commun de Placement. « FSB » désigne, en Afrique du Sud, le Financial Services Board. « FSC » désigne, à l’Ile Maurice, la Financial Services Commission. « FSMA » désigne, au Royaume-Uni, le Financial Services and Market Act. « OHADA » désigne l’Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires. « OPA » désigne une Offre Publique d’Achat « OPCR » désigne, au Maroc, un Organisme de Placement en Capital-Risque. « PSI » désigne un Prestataire de Services d’Investissement

Technologies de l’Information et de la Communication 10 OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economique OCPT : Office Congolais des Postes et Télécommunications OFIDA : Office des Douanes et Accises OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires OMC : Organisation Mondiale du Commerce OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ONPTZ : Office National des Postes et Télécommunications