Comptabilité Bancaire Tunisie

(Millions de MAD) Figure 4 : Augmentation de la capacité des fours tunnels (tonnes / jour) Figure 5 : Variation des chiffres d’affaires déclarés des briquetiers Figure 6 : Concentration dans l’industrie marocaine de la terre cuite au Maroc (dessous), Tunisie (dessus) et France (carré) Figure 7 : Répartition des chiffres d’affaire des briqueteries par ville (2003) Figure 8 : Zone de chalandage des briqueteries marocaines Figure 9 : Productions de briques de différents pays (2003) Figure 10 : Consommation

 Yvonne Fracassetti e Michele Brondino    Antonella Emina  Premessa  Michele Brondino ‐ Yvonne Fracassetti  Dalla rivolta tunisina alla primavera araba: tra tradizione e modernità  Hassen Annabi  Médias étrangers et révolutions arabes (Le cas de la Tunisie)  Raoudha Guemara  La donna tunisina tra legge musulmana, Codice dello Statuto Perso‐ nale e il dopo Rivoluzione  Sadok Belaid  La ‘divine surprise’  Ali Mezghani  La Charia source de la législation? Signification et portée  Abdelmajid Charfi 

RAPPORT SUR L’APPLICATION DES NORMES ET CODES (« ROSC ») Sénégal COMPTABILITE ET AUDIT 18 avril 2005 Sommaire Résumé des conclusions I. Contexte économique II. Cadre légal et institutionnel III. Les normes comptables IV. Les normes d’audit V. Perceptions quant à la qualité de l’information financière VI. Recommandations Résumé des conclusions Le présent rapport se propose d’évaluer les normes et pratiques de comptabilité et d’audit financier au Sénégal dans les secteurs privé et parapublic

 Yvonne Fracassetti e Michele Brondino    Antonella Emina  Premessa  Michele Brondino ‐ Yvonne Fracassetti  Dalla rivolta tunisina alla primavera araba: tra tradizione e modernità  Hassen Annabi  Médias étrangers et révolutions arabes (Le cas de la Tunisie)  Raoudha Guemara  La donna tunisina tra legge musulmana, Codice dello Statuto Perso‐ nale e il dopo Rivoluzione  Sadok Belaid  La ‘divine surprise’  Ali Mezghani  La Charia source de la législation? Signification et portée  Abdelmajid Charfi 

enda inter-arabe Tunisie – avril 2005 Echelle de notation et formules sont données en page suivante Rating Global Scoring Composite G ouvernance et processus de décision I nformation et équipement Créée en 1990 à Tunis en tant que bureau de représentation de l’ONG Enda Tiers-Monde, enda interarabe s’est d’abord consacrée à des activités de développement urbain et de protection de l’environnement. L’institution a développé ses activités de microfinance à partir de 1995, grâce

réaliser un bénéfice c'est-à-dire la différence entre le coût d’un bien et son prix. Parmi les actes de speculation, l’article 2 du code de commerce a cité les opérations d’achats pour la revente ou les opérations d’assurance ou encore les opérations bancaire … Enfin et concernant les actes d’entremise qui consistent à rapprocher deux personnes a fin de conclure un contrat et ce contre une rémunération ce sont des activités commerciales par exemple les professions d’intermédiaires (les opérations de

l’entreprise « MEUBLATEX » LISTE DES ABREVIATIONS * CAC : Commissaire aux comptes * NCT : Norme comptable tunisien * ISA : Normes internationales d’Audit * CSC : Code des sociétés commerciales * OECT : Ordre des experts comptable de Tunisie * AGO : Assemblé générale ordinaire * AGE : Assemblé générale extraordinaire * CA : Conseil d’administration * PDG : Président directeur général * SUARL : Société unipersonnel à responsabilité limité * SARL : Société à responsabilité

2 : les facteurs déterminants de la Performance 17 Chapitre 2 : Le secteur des assurances Tunisiennes : Un état des lieux 33 Section1 : Le cadre conceptuel de l’assurance 34 Section 2 : l’analyse de la situation et de l’activité des assurances en Tunisie : 44 Chapitre 3 : Etude empirique de la Performance sur le secteur des assurances tunisiennnes 56 Section 1 : La mesure de la performance : une aperçue théorique 57 Section 2 : Mesure des variables & échantillon des données 62 Conclusion générale

détournements de trafic commerciaux. Aujourd’hui, les taux majorés sont presque partout supprimés. Seules demeurent quelques différences de niveaux et des taux réduits. SECTION II LA TVA EN TUNISIE A/ LES ETAPES DE L’INSTITUTION DE LA TVA La TVA a été instituée en Tunisie pour la première fois à compter du 1er juillet 1988 en application de la loi n°88-61 du 2 juin 1988. Son entrée en vigueur s’est effectuée par étape. Elle s’est substituée aux anciennes Taxes sur le Chiffre

de 21% par rapport à 2006. Cette performance résulte d’une forte progression de la production, de l’optimisation du coût de refinancement, de l’amélioration du coût du risque et de l’évolution maîtrisée des charges d’exploitation. Produit net bancaire 736,3 millions de dirhams +12% Une progression importante dans un environnement fortement concurrentiel Le PNB enregistre une croissance de 12% par rapport à l’exercice 2006, dans un contexte d’intensification concurrentielle marqué par