Comptabilité Des Sociétés Cours Ofppt

OFPPT ROYAUME DU MAROC Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail Direction Recherche et Ingénierie de Formation ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- SECTEUR : TOURISME ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- ------------------------------------------------- FILIERE : AGENCE DE VOYAGE -------------------------------------------------

II- Les défis de la situation économique et sociale du pays : 1. Une croissance insuffisante pour faire face aux défis socio-économiques du pays 2. Une croissance incapable de répondre aux besoins d’emploi 3. Un marché du travail en cours de fragilisation 4. Un marché du travail en faible demande de qualifications Chapitre III- Panorama du secteur informel au Maroc : Le secteur informel au Maroc : gangrène ou aubaine ? 1. L’apport des activités informelles

INTRODUCTION Les pouvoirs publics ont mis en place un système de financement de la formation en cours D’emploi (formation continue) pour l’amélioration continue des compétences des salariés. Ce Financement est concrétisé, au terme d’une procédure définie, dans un instrument, le contrat Spécial de formation, (CSF) conclu entre l’OFPPT d’une part et l’entreprise bénéficiaire d’autre part. La formation en cours d'emploi a pour objet de développer la qualification et les compétences des salariés pour

l’Investissement 16 21 22 31 Avantages accordés aux investisseurs ………………………………………............... 37 Soutient de l’Etat aux investissements ………………………………… Articles 17 et 19 de la «Charte d’investissement»…………......……… Formation professionnelle : OFPPT – contrats spéciaux de formation ……………………………………………………………..............…….. 37 40 42 Commission d’investissement ………………..……………………….......……………. 44 Commission d’ivestissement au niveau régional ................................ Commission interministérielle

relatifs à l’IR des capitaux mobiliers, l’étudiant sera en mesure de traiter correctement une famille de situations problèmes en rapport avec cet impôt et notamment : La détermination de la base imposable, la liquidation et le paiement de l’impôt. 3. Cours préalables Fiscalité des entreprises 4. Contenu succinct 1ére partie :La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Champ d’application de la TVA Types d’opérations soumises à la TVA, opérations soumises à la TVA sur option, opérations exonérées avec ou

Les charges sur salaires supportées par l employeur 29 29-30 31 31 31 32 32 32 32 32 32 33 33 33 33 34 35 35 35-36 37 37 37-38 38-39 40 40 41 41 42 42 (Charges patronales) 1. Les charges sociales : 2. Les charges sociales diverses V- La comptabilité des charges de personnel 1. L enregistrement des rémunérations nettes Bulletin de paie Livre de paie 2. L enregistrement des charges sociales (charges patronales 3. L enregistrement du règlement des sommes dues : Règlement des salaires nets Règlement

........................80 10 LISTE DES ABREVIATIONS AB2C ALE AMO ANPME APV BBRA BCC BRC CA CETIA CIMR CNSS CSF CSP CTCPA DD DQN EAU ENSIA FDA FENAGRI FMI FST GIE GMAO HACCP IAV IFS IMANOR IR IS ISO ISTA LDCQ LOARC MAD MDD MDH MICNT MO MP OFPPT OGM OMC ONA ONICL PAAPI PAAPII PAE PF Association des Biscuitiers, Chocolatiers et Confiseurs Accord de Libre Echange Assurances Maladie Obligatoire Agence Nationale pour la Promotion de la Petite et Moyenne Entreprise Abréviation pour APV Baker, fabriquant

nous voudrions remercier les honorables membres du jury d’avoir de consacrer une partie de leur précieux temps à l’évolution de notre travail. Nous remercions également tous nos amis ainsi que toute personne qui nous a aidé de prés au de loin au cours de ce travail. Enfin, je remercie tous ceux qui ont participé de loin ou de prés à la réalisation de ce rapport. Encore une fois merci pour tous… Table des matières Dédicace............................

Université Hassan II – Casablanca Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales. LICENCE PROFESSIONNELLE 2012-2013 Titre du cours…………… Professeur Quota horaire Téléphone Adresses électroniques: Date FISCALITE……………………………………………………… Mohamed SOUAIDI………………………………………………….. 24 heures (Hors examen) soit 8 séances de 3H00…………….. 06 60 35 27 11…………………………………………………………. souaidimohamed@yahoo.fr souaidimohamed44@gmail.com Mercredi 17 octobre 2012 1. Objectif Maîtriser les 3 principaux impôts

travail, critères d’évaluation, droits et responsabilités des | |travailleurs et travailleuses) au cours de visites, d’entrevues, d’examens de documents, etc. | | | |Présenter des données recueillies, au cours d’une rencontre de groupe, et discuter de sa perception du métier : avantages, inconvénients, | |exigences