Comptabilité Marocain Exercice Corrigé

Classification des entreprises I.4. Les objectifs de l entreprise I.5. Les principaux documents circulant dans l entreprise I.6. Notion de flux 9 10 10 Séquence n° II : La comptabilité générale II.1. Définir la comptabilité générale II.2. L utilité de la comptabilité générale II.3. Le caractère obligatoire de la comptabilité générale II.4. Ie code de la normalisation comptable 11 12 Séquence n°III. LE BILAN A/ Définir le bilan B/ Application C/ Présentation du BILAN D/ Variation du BILAN

distingue deux catégories d’exonérations : totales et partielles. a- les exonérations totales sont exonérées 100% de l’IS les entités suivantes : • les associations sans but lucratif. • Les coopératives (terme obligatoire de la comptabilité) • Les sociétés qui se livrent à l’élevage du bétail. b- les exonérations partielles de 50% bénéficient d’une exonération partielle de 50% pendant les 5 premières années d’exploitation les sociétés suivantes :  • Les entreprises

exonérations On distingue deux catégories d'exonérations : totales et partielles. a- les exonérations totales sont exonérées 100% de l'IS les entités suivantes : · les associations sans but lucratif. · Les coopératives (terme obligatoire de la comptabilité) · Les sociétés qui se livrent à l'élevage du bétail. b- les exonérations partielles de 50% bénéficient d'une exonération partielle de 50% pendant les 5 premières années d'exploitation les sociétés suivantes : · Les entreprises minières.

ROYAUME DU MAROC CONTRAT DE PROGRAMME ENTRE L’ETAT ET LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES POUR LA PERIODE 2011-2013 SOMMAIRE Titre I Préambule __________________________________________________________________________ 4 Titre II Dispositions générales ________________________________________________________________ 7 Article 1: Partenaires du contrat _____________________________________________________________ Article 2: Objet du contrat _________________________________________________________________

Le CIH «Crédit immobilier et hôtelier » opère dans un secteur bancaire ayant enregistré une évolution remarquable, depuis la mise en œuvre d’importantes réformes structurelles au début des années 90, qui visaient à moderniser le système financier marocain dans son ensemble en s’attaquant progressivement à ses handicaps, en vue de lui permettre de mieux remplir sa fonction de mobilisation des ressources et d’adapter ses structures et ses modes de fonctionnement aux exigences de l’ouverture internationale

Existe-t-il un service d’audit interne au sein de l’entreprise ?· Quelles sont les principales conventions de l’entreprise ?· · · · · · · · · · · · · · · Consolidation des comptes de la société CCFA. Vérification de la Concordance des règles fiscales marocaines et espagnoles.Un organigramme de la société n’est pas fourni d’où l’impossibilité de vérifier l’existence d’un service fiscal.Fusion avec la société GRUAS MAROCAugmentation des charges de l’exercice 2009 de 24% par rapport à celles de l’exercice

- Le principe de permanence des méthodes 15 D - le principe du coût historique 15 E - le principe de spécialisation des exercices 15 F - le principe de prudence 15 G - le principe de clarté 16 H - le principe d'importance significative 16 Organisation de la comptabilité 16 A - objectifs de l' organisation comptable 16 B - structures fondamentales de la comptabilité 17 C - plan de comptes 17 D - livres et autres supports comptables 18 E - Procédures d'enregistrement 18 F - préparation

l’administration fiscale……………………………….. 22 Paragraphe 1 : Le droit de communication…………………………………………. 22 1. Etendue du droit de communication………………………………………….22 2. Distinction entre droit de communication et contrôle approfondi de la comptabilité………………………………………………... 23 3. Droit de communication et secret professionnel…………………………… 24 4. Droit de communication auprès des banques……………………………… 25 5. Difficultés pratiques du droit de communication………………………….. 26 Paragraphe

clients, soit directement, ou par téléphone, et tout ce qui révèle de la correspondance. Il présente le pont entre la direction et le reste de la société. En outre, il s’occupe des procédures de la constitution des sociétés. * Le Service Comptabilité : C’est le service pilote de la fiduciaire, en effet, l’activité principale de ce service est l’enregistrement des opérations comptables et l’établissement des déclarations fiscales. La responsabilité du service est déléguée à un

états financiers E- La constatation des éléments des états financiers F- Les systèmes d'évaluation G- Le concept du capital H- Hiérarchie des règles comptables internationales Deuxième partie : les divergences entre le référentiel marocain les normes IFRS. I- Les divergences concernant les immobilisations incorporelles : A- Définition et conditions de comptabilisation des immobilisations incorporelles : 1- Généralités 2- Application des conditions d'immobilisation