Comte époque Mérovingienne

territoires scandinaves, slaves, germaniques, américains, etc… La codification est l’une des marques de fabrique de la famille romano-germanique. D’une manière générale, tous les caractères essentiels de la législation, est à peu près fixé à cette époque là. Mais napoléon 1er n’a pas tout crée tout seul, il est lui-même le produit de la révolution française. Avant Napoléon, on appelle le droit situé entre 1789 jusqu’à Napoléon, le droit intermédiaire. L’historien appelle l’époque qui est juste avant

s’équilibrer, se discipliner. * Fin XVIII tout l’édifice mit en place sera remit en question et détruit par la révolution. Partie 1 : L’époque Franque Ve Xe la rencontre de la tradition romaine et de la tradition germanique. Chapitre 1 : les mérovingiens L’avènement de Clovis en 481 petit fils de Mérovée. Clovis fait parti de la branche des francs Saliens opposée à celle des francs ripuaires qui sont situés des 2 côtés du Rhin Metz Trèves. Clovis règne sur tous les francs. 486 : Bataille de

Cette période dure pour le royaume de France jusqu'à l'avènement de Hugues Capet, à la fin du Xe siècle. Cette période de 5 siècles est divisée en 3 parties. → la dynastie mérovingienne (jusqu'au VIIIe siècle) → la dynastie carolingienne (moins d'un siècle) → la société féodale Section 1 : les sources mérovingiennes : la personnalité des lois La Chute de l'empire romain s'explique à bien des égards, Rome est tombé sous le coup des invasions barbares (terme péjoratif, étranger à la culture

culture romaine, va en même temps s’ouvrir aux barbares (notion d’universalisme dans l’Eglise chrétienne), ce qui la rend relativement perméable aux nouvelles influences. Donc elle joue un rôle important de médiateur. Autre caractéristique de cette époque : l’importance attribuée à la terre. On assiste en effet à la décadence des villes et du commerce, alors qu’ils avaient une importance primordiale dans l’Empire romain. Donc la terre devient le fondement de la puissance et du pouvoir. A cela s’ajoute

HISTOIRE DES INSTITUTIONS PROBLEMATIQUE autour de la sociogenèse de Elias:processus de la formation historique de l’État moderne. 3 périodes: Royauté franque (V et XIIIème siècle) Mérovingiens (481/751) et Carolingiens (751/987) : périodes de luttes exacerbées entre seigneurs pour le pouvoir avec Hugues Capet (roi des Francs puis souverain de la dynastie capétienne) Dynastie capétienne= les capétiens sont une dynastie princière d'origine franque qui se poursuit avec les branches des Valois et des

SOURCES DU DROIT L’évolution du droit chez les Francs entre le Vème et Xème siècle  On connait tous le peuple franc et les principaux personnages auxquels on pense sont bien souvent Clovis et Charlemagne, l’un était le fondateur de la dynastie mérovingienne et l’autre un des grands contributeurs à l’évolution de la dynastie Carolingienne. Ils ont été tous deux de très grand conquérant, principalement Charlemagne, mais au-delà de cette vision de territoire, de guerre, il faut surtout s’attarder sur

à la règle , on confond le droit et sa source . Le droit peut provenir d'une règle mais il ne s'identifie pas uniquement à la loi . Le droit est toujours en mouvement ( il connait des évolutions ) , il change souvent en fonction du lieu et des époques . Lorsque lev droit est présenté comme un ensemble e conduite , il se distingue mal des autres ordres normatifs ( règles de morales , règles philosophiques ou règles religieuses ) . Ce qui distingue le droit des ordres normatifs c'est le caractère

LES TRADITIONS AU FONDEMENT DE LA CONCEPTION MEROVINGIENNE DU POUVOIR. 20 I. La tradition germanique. 21 A/ L’importance des liens personnels. 22 B/ La personnalité des lois. 22 C/ La succession chez les francs. 23 II. La tradition romano-chrétienne. 25 III. La tradition romaine. 26 A/ Historique de cette théorie. 26 B/ Eléments de tradition romaine. 26 SECTION 2 : LA TRANSITION ENTRE MEROVINGIENS ET CAROLINGIENS. 28 I. La montée en puissance

LES TRADITIONS AU FONDEMENT DE LA CONCEPTION MEROVINGIENNE DU POUVOIR. 11 I. La tradition germanique. 12 A/ L’importance des liens personnels. 12 B/ La personnalité des lois. 12 C/ La succession chez les francs. 12 II. La tradition romano-chrétienne. 14 III. La tradition romaine. 14 A/ Historique de cette théorie. 14 B/ Eléments de tradition romaine. 15 SECTION 2 : LA TRANSITION ENTRE MEROVINGIENS ET CAROLINGIENS. 15 I. La montée en puissance

prudentia : • La jurisprudence (ci-dessus) enfin, désigne de manière moderne les décisions des tribunaux, lesquelles peuvent aussi influencer plus ou moins fortement le droit. NB Dans l’histoire et dans l’espace, suivant les époques et les systèmes juridiques, suivant les époques, la place prépondérante appartient au droit coutumier ou au droit législatif, la doctrine et la jurisprudence ayant aussi leur rôle pour des sociétés plus “évoluées”. Les civilisations encore frustes ont peu de lois écrites