Conception Du Pouvoir Chez Les Mérovingiens

maîtrisé par les prêtres, le patriciat va faire partie du clergé. La puissance royale étrusque a un caractère militaire. Ce caractère va être accentué sous le règne de Tarquin le Superbe. Il va accélérer la fin de la monarchie et accéder au pouvoir grâce au petit peuple. Il interdit la sépulture de Servius Tullius =>sacrilège. Il commet des actes tyranniques, se crée une garde personnelle composée de l’armée romaine et d’une armée étrangère, ce qui est contraire à Rome. On dénonce son hostilité

des coutumes. 37 B – Essor d’une doctrine coutumière. 37 2 – L’exemple des lois fondamentales. 38 A – Les règles de dévolution de la couronne. 38 B – Le statut du domaine. 39 Section 3 – L’ascension de la législation royale. 40 1 – Le pouvoir législatif du roi. 40 A – La doctrine. 40 B – Les grandes Lettres patentes. 40 C – Les petites Lettres patentes. 40 D – Les Lettres closes. 41 3e partie. Naissance et expansion d’un modèle juridique français. 43 Chapitre 1 – La révolution

proscrites. La religion chrétienne sera utilisée par l’état romain pour le renforcer et renforcer son unité. Cette cohabitation entre Eglise et Etat trouve un certain nombre de repères. Le christianisme va insister sur le fait que le pouvoir civil et le pouvoir religieux n’ont pas la même fin. L’Eglise s’occupera du salut éternel de ses membres tandis que l’Etat devra être obéi car sa fin est le bien temporel des hommes. On va insister à tout un jeu d’influence de l’un sur l’autre. Exemple :

de la Nature, dont le devenir est le résultat nécessaire de lois) et aussi sans doute en ayant une certaine représentation du temps comme linéaire, tridimentionnel- avec un passé, un présent et un futur-, ce qui présuppose d’avoir rompu avec une conception cyclique du temps, qui est celle des sociétés “primitives” ou traditionnelles, “sans histoire” dans le sens où le présent n’est que la répétition d’un passé immémorial. (cf. document p.348) Et si l’homme a une histoire, c’est aussi sans doute parce

synonyme de l’arbitraire, au sens étymologique, signifie ab solutus,( ab = le privatif, solutus= le lien), cela veut dire qui n’a aucun lien, qui est entièrement libre pour exercer son pouvoir. Le souverain est donc un arbitre, un monarque absolu, cette idée n’est pas propre l’ancien régime. Avec la révolution, le pouvoir absolu revient au législatif. A l’époque moderne, l’absolutisme passera de l’exécutif au législatif. L’ambiguïté vient du 18e siècle, au cours du 18 e, la bourgeoisie intellectuelle

français. Au XVIIéme siècle le terme «citoyen» est courant, être membre d'un pays. Bien sur la citoyenneté était différente en 1715 et 1789 = elle se transforme. Le citoyen pleut voter, désigner les représentants, il fait parti des souverains, il a le pouvoir de faire la loi. ● de l'autorité à la liberté ? Monarchie absolue sous l'AR → jusqu'en 1789 (en théorie). Le Roi n'est pas soumis à l’obéissance des lois et de la justice (Il est la loi et la justice!) Il y a une autorité large du roi: elle

Passage d'un royaume germanique à un royaume chrétien civilisé. La France est la fille de l'église. Cela apporte le droit romain qui lui même se situe dans le droit canoniques. Naissance de la France. Modèle qui va durer de 496 à 1789. En 496 les mérovingiens (première dynastie française). 751 Pépin Le Bref maire du palais devient roi, les rois carolingiens apparaissent (PLB fils de Charles Martel). 987 les capétiens (Hugues Capet). L'héritage romano canonique. Leçon I: Du droit aux racines, des

première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et qui jouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique. Le statut des personnes est une conception très ancienne, on parlait de cité, la cité étant synonyme de l’état. Il y a plusieurs moyens pour classer des personnes, en l’occurrence on peut prendre en compte le critère de la citoyenneté. Nos anciens, les romains, grecs et même avant, faisaient

Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du temps, on va considérer que l’Etat existe, apparait, quand dans un territoire donné, sur une population donnée, un pouvoir centralisé va suffisamment dominer toutes les autres formes de pouvoir, pour s’imposer. Quand il s’impose, il va structurer, coordonner l’ensemble de ce territoire, et donc incidemment la population y résidant. Pourquoi ce pouvoir là et pas un autre ? C’est le vainqueur qui écrit l’histoire

connaît une évolution majeure qui concerne l'empire. Paragrpahe 3: L'état du droit des débuts de l'Empire à la codification justinienne: les sources du droit sous l'empire Dès la fin du 1e s ap JC les sources du droit romain sont en déclin car le pouvoir législatif n'est plus dans les mains du peuple mais dans les mains de l'empeureur et de plus le droit prétorien a tendance à se figer. L'empereur Hadrien en 131 ap JC demande que l'on rédige définitivement l'édit du préteur qui devient l'édit perpétuel