Histoire du droit famille

Pages: 78 (19362 mots) Publié le: 18 mars 2013
Histoire du droit des personnes et de la famille

Titre 1 : mon nom est personne
Titre 2 : le mariage
Titre 3 : la filiation

Titre 1 : mon nom est personne

Introduction du titre 1 : définir la personne

Dans le code civil, « les personnes » est le titre de la première partie (personnes – biens – obligations). Les acteurs (les personnes) qui évoluent dans un décor (les biens) et quijouent un jeu (les obligations), ce qui nous relient les uns des autres en matière juridique.
Le statut des personnes est une conception très ancienne, on parlait de cité, la cité étant synonyme de l’état. Il y a plusieurs moyens pour classer des personnes, en l’occurrence on peut prendre en compte le critère de la citoyenneté. Nos anciens, les romains, grecs et même avant, faisaient déjà desdifférences en ce qui concernent les personnes, les citoyens, selon les pays par critère de liberté, si ces personnes sont libres ou pas. Il y a toujours, qu’on le veuille ou non, une hiérarchisation des statuts car juridiquement tout homme n’en vaut pas un autre. Jusqu’en 1848 il y avait une distinction entre hommes libres et esclaves. Il est naturel de hiérarchiser dans les sociétés traditionnelles,malgré ce qu’on peut dire.
Depuis que le monde est monde il n’y a qu’une religion, le christianisme qui a posé comme principe de base l’égalité des individus. Cette idée révolutionnaire du christianisme, qui met en place une égalité des hommes aux yeux de Dieu. C’est cela qui au cours du temps a amené à rédiger une déclaration des droits de l’homme et du citoyen, qui prône une égalité, trèsimportante pour nous aujourd’hui.

Section 1 : la distinction entre hommes libres et non libres

C’est la question de l’esclavage, qui n’a pas disparu aujourd’hui. Nous raisonnons en droit de l’omisse. L’esclavage existe depuis que l’homme est en cité, à – 3000 avant JC en Mésopotamie, entre le Tigre et l’Euphrate (le pays entre les deux fleuves).

Paragraphe 1 : le monde romain antiqueDistinction dès l’antiquité en France et à Rome jusqu’en 1848. Dans la Rome antique, de -753 jusqu’a + 476 dernier empereur romain, Romulus Augustule (qui n’avait plus beaucoup de pouvoirs), Odoacre le franc a pris les insignes impériaux et a continué l’empire en orient.
Pourquoi est-ce qu’on est esclave ?
Les causes sont variées. Ce qui ressort c’est que l’esclave est un prisonnier de guerre. Onest esclave parce que votre mère est esclave ou votre père.
Ou on est esclave parce qu’on est insolvable. Les gens étaient « contraints par corps ». À Rome l’esclave est réifié, assimilé à une chose, Res, une chose réelle. C’est la même chose qu’un micro, ce n’est pas une personne, il est donc soumis à la puissance de son maître. Sur notre stylo on fait ce qu’on veut, usus, abusus et fructus,qu’on soit énervé ou non. Le maître a un droit de vie ou de mort sur son esclave.
L’esclave n’a évidemment pas de droit. Il ne peut pas se marier au sens juridique du terme, grâce à Dieu l’église arrivera pour dire qu’un esclave peut malgré tout avoir un mariage chrétien égal à celui qui n’est pas esclave. Ça sera un simple fait, aucune conséquence juridique. Il ne peut pas non plus disposer d’unpatrimoine.
La première nuance est que la réalité sociale ne correspond pas exactement à cette réalité juridique. Si on s’en tient qu’aux textes, on n’est pas exactement dans la vraie réalité sociale d’aujourd’hui. Il vaut mieux sociologiquement être un esclave dans une famille riche qu’un homme libre dans une famille pauvre. Ça ne sert à rien d’être libre si on n’a pas de quoi se nourrir.
ÀRome, par exemple, on s’aperçoit que le maitre, le père de famille, emploie très souvent son esclave comme ses fils pour faire ses affaires. Les esclaves peuvent agir pour le compte du maitre, le représenter, et faire fructifier ses intérêts juridiques. Dans certains cas même, l’esclave va pouvoir agir seul comme s’il était libre. Et c’est bien cela qui résume à lui seul une bonne partie de la...
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