Conclusion Du Contrat Electronique Loi Tunisie

ce souvenir de 1792. Dès 1880, elle sera représentée par un buste de femme coiffée d’un bonnet phrygien. Le dernier modèle qui lui a prêté ses traits fut Lætitia Casta, en 2000, après de nombreuses autres femmes célèbres. • Le 14 juillet : Depuis la loi du 6 juillet 1880, le 14 juillet est la date de la Fête Nationale. Cette date renvoie à la fête de la fédération (regroupement de grandes associations patriotiques) du 14 juillet 1790. En 1880, on a en effet préféré commémorer ce moment d’union plutôt

Crise de la dette publique en Portugal, en Espagne, Grèce et en Italie • Accélération de l'endettement avec la crise de 2007 – 2008 dans plusieurs pays • Explosion du taux de chômage dans de nombreux pays • Révolutions dans plusieurs pays arabes : Tunisie, Egypte, Libye, Syrie, etc. 2008 • Faillite de certains établissements financiers (Lehman Brothers) • Intervention des Etats pour éviter une crise systémique • Plans de sauvegarde de nombreux établissements bancaires • Crise de la dette publique

fiscales 5. Nature des dépenses fiscales dans les pays du benchmark 6. Efficacité des dépenses fiscales B. Les Subventions budgétaires C. Conclusion IV- Pratiques fiscales et relation administration / contribuable 12345- V- Fonctionnement du système déclaratif Le contrôle fiscal Les sanctions Relation administration fiscale / contribuable Conclusion Analyse des grandes composantes 123456- L’Impôt sur le Revenu La Taxe sur la Valeur Ajoutée L’Impôt sur les Sociétés Les Droits

chiffres clés 6 D) Concurrence 9 E) Les différentes gammes de produit 10 II. Analyse du macro-environnement 11 A)  L’environnement externe d’une entreprise : qu’est-ce que la matrice PESTEL? 11 B) Les éléments du Pestel 13  B) Synthèse globale 29 Conclusion 31 Bibliographie 32 INTRODUCTION   Dans le cadre de notre formation au programme Bachelor 1ère année, il nous ait demandé de réaliser un dossier marketing sur une entreprise de notre choix, le but étant de comprendre les mécanismes de décisions

............ 91 3.2. Appui foncier de l’Etat ...................................................................................................... 93 4. Projet de Loi de Finances 2013 ................................................................................................... 95 4.1. Contexte macro-économique du Projet de Loi de Finances 2013 ..................................... 95 4.1.1. Contexte international en 2013 : reprise graduelle mais fragile menacée par une contagion de la crise

Bourses AI40 : stagnation des valeurs africaines En Tunisie, Poulina Group continue de payer tribut à la révolution du jasmin. Partout en Afrique, les bruits révolutionnaires, proches ou lointains, poussent les investisseurs à la prudence. Page 9 BAnques et AssurAnces Les filiales d’Attijariwafa Bank montent en puissance En dépit des crises politiques en Côte d’Ivoire et en Tunisie, les filiales d’Attijariwafa Bank ont vu leur contribution progresser en 2010 dans le bilan du groupe. Page

forme moderne. En effet dés 1953 sont parues les premières études théoriques en économie et finance islamiques. Néanmoins, il aura fallu attendre dix ans pour qu’apparaisse, en 1963 en Egypte, la première banque proposant des services conformes à la loi islamique. Les vingt années qui suivirent allaient voir le développement des premières banques d’envergure. Cependant celles-ci étaient majoritairement concentrées dans les pays du golfe persique. Petit à petit d’autres pays comme la Malaisie, le Soudan

Casablanca ATTIJARI INTERMEDIATION Organisme centralisateur ATTIJARIWAFA BANK VISA DU CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES Conformément aux dispositions de la circulaire du CDVM, prise en application de l’article 14 du Dahir portant loi n° 1-93-212 du 21 septembre 1993 relatif au Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières (CDVM) et aux informations exigées des personnes morales faisant appel public à l’épargne tel que modifié et complété, l’original de la présente note d’information

s’inspirant de l’accord de Bâle sur les fonds propres, les autorités financières tunisiennes ont instauré les règles prudentielles qui ont venu modifier ou compléter les textes régissant l’activité bancaire. La circulaire de la Banque Centrale de Tunisie numéro 91-24 du 17 décembre 1991, qui constitue la source essentielle de tout le dispositif prudentiel, a imposé aux banques tunisiennes de respecter le principe des exigences minimales en fonds propres tel qu’énoncé par l’accord de Bâle. Par ailleurs

doppler aéroportés ................................................................................... 43 Le balayage électronique ..................................................................................................... 45 Le balayage électronique dans une dimension.............................................................................. 45 Le balayage électronique dans deux dimensions .......................................................................... 47 Les antennes actives