Conclusion La Contrefacon

LA CONTREFACON LES CONSEQUENCES DE LA CONTREFAÇON. Le deuxième fléau du XXIème siècle après le terrorisme. La contrefaçon A. Définition de la contrefaçon: elle peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, œuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économique, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux. Elle toucher

JESSIE Etude de cas n°2 : Economie-Droit La contrefaçon. Problèmatique: Quels sont les risques de la contrefaçon pour les entreprises et les acheteurs ? SOMMAIRE 1. Qu'est ce que la contrefacon? 2. Les risques de la contrefacon pour les entreprises. 3. Les risques de la contrefacon pour le consommateur. 4. Conclusion La contrefacon. « Toute atteinte aux droits du breveté constitue une contrefaçon qui engage la responsabilité de son auteur » (Art L

SUJET D’ETUDE N°1 La contrefaçon SOMMAIRE Introduction…………………………………………………………. Page Problématique : Définition de la contrefaçon. Annonce du plan. Développement………………………………………………………. Page Plusieurs exemples de contrefaçon avec deux photos. Contre façon, aspect économique. Exemple de jugement pris en matière de contrefaçon. Condamnations et peines encourues. Les conséquences pour les entreprises victimes du délit. Conclusion ……………………………………………………………Page

étude est traitée en trois parties : I. présentation de la contrefaçon A. Quoi ? B. Qui ? C. Où ? II. Les conséquences A. Les conséquences visibles. 1. Les conséquences principales pour les entreprises ; 2. Les conséquences principales pour l’État ; 3. Les conséquences principales pour les consommateurs. B. Les données chiffrées Conclusion Source 2 Annexe Introduction Le sujet de mon étude est la contrefaçon de plusieurs produits, mais j’ai vais insister plus sur les

MON THEME La contrefaçon , un fléau en évolution PARTIE DU PROGRAMME CONCERNÉE PAR L’ÉTUDE Partie du programme concernée par l’étude : • Le contexte de l’activité professionnelle • Le cadre juridique de l’organisation sociale • Les relations sociales dans les organisations • La création de richesses • L’organisation des échanges • La régulation économique dans le cadre d’une politique économique     

Professionnel Commerce ETUDE N°5 LA CONTREFACON Année-scolaire 2014-2015 SOMMAIRE Introduction page 3 I- La contrefaçon, un délit qui s'amplifie et qui menace de plus en plus page 4 les secteurs économiques Qu’est-ce que la contrefaçon ? Les droits de propriété Les différents produits de contrefaçon II-Les acteurs de la contrefaçon page 6 Les contrefacteurs Les consommateurs III- Les moyens de lutter contre la contrefaçon page 7 a- le gouvernement b-

Développement 2 I) Qu’est-ce que la contrefaçon ? 2 II) Les articles touchés par la contrefaçon 2 III) Comment reconnaître la contrefaçon ? 2 IV) Les risques et dangers liés à la contrefaçon 3

Terminale BAC PRO S Le 29 avril 2013 La Contrefaçon Objet de l'étude : La contrefaçon, un fléau en évolution Objectifs : Éco Droit Mme BRUEL INTRODUCTION | L'objectif de cette étude est de comprendre pourquoi la liberté contractuelle connaît des restrictions : respect de la réglementation, de l'ordre public. Pour réaliser mon dossier, je vais utiliser le logiciel OpenOffice. En m'aidant de mon livre d'éco-droit de mes connaissances et de certains sites internet,

 LA CONTREFAçON CHEZ LACOSTE annexe 3 : fiche de présentation de l’étude : la contrefaçon chez Lacoste ÉTUDE N°: 3 Dates de réalisation : du 15 Octobre au 28 Novembre 2014 Académie : GRENOBLE Établissement : Lycée Léonard de Vinci Partie du programme concernée par l’étude : Le contexte de l’activité professionnelle  Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales  Les relations

Axe de réflexion : -Contrefaçon - Connaissances mises en œuvre : La contrefaçon Titre de l’étude : La contrefaçon . Nom : THIBAULT OPHELIE SOMMAIRE Étude - Introduction 3 - I/ La confraçon et les secteurs concernés 4 - II/ Impact de la contrefaçon et ses dangers 5 - III/ Impact sur l’environnement 6 - Conclusion 7 Annexes Recherche documentaire P.8-9 Définitions 1 Doc.1:La contrefaçon 1 Doc.2:Les impacts de la contrefaçons et les dangers 1 Doc.3:Impact