Conclusion Sur La Tva

déclarations annuelles de l’IRPP et l’IS : PAGE 18 9- Déclaration de l’employeur : PAGE 19 10- Acompte provisionnel : PAGE 19 V- Le traitement des opérations de leasing à partir du 1er janvier 2008 PAGE 20 VI- CONCLUSION : PAGE 26 Remerciement Je voudrais adresser mes salutations et mes remerciements les plus respectueux à tous ceux qui m’ont aidé de près ou de loin et m’ont fait profiter extrêmement durant mon stage : - Mr Mohamed Jamil GOUIDER

Le besoin en fonds de roulement (BFR) 9.3 Le plan de financement initial 9.4 Le plan de trésorerie 9.5 Le plan de financement à trois ans 9.6 La TVA (TVA Achats/TVA Ventes) 9.7 Rentabilité - Point mort 9.8 Construction finale des comptes prévisionnels 10. Conclusion 1. Vous Joignez les CV de tous les membres de l’équipe entrepreneuriale Ces CV contiennent vos coordonnées personnelles, votre parcours, mais aussi vos activités

entreprises dont le CAHT est supérieur à 777 000€ pour les entreprises de livraison de biens et 234 000€ pour les prestataires de service. En matière de TVA ce régime entraine l’obligation pour la société d’établir la déclaration de TVA, la CA3, tous les mois. Du reste l’entreprise est tenue de télé déclarer ainsi que de télé régler la TVA car elle dépasse le seuil de 500 000€ HT de chiffre d’affaires annuel. Ce seuil est abaissé à 230 000€ HT à compter du 1er octobre 2011. En ce qui concerne

de chef d’atelier. C’est ainsi que cela s’est formé le nom de xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Chaque fin d’années comptable, un inventaire est effectuée car cette société possède un stock de pièce s’évaluant à +/- 300 000 € au prix d’achat. Chaque mois, une TVA doit être enregistrée et payée avant le 19 de chaque mois. Bureau de madame xxxxxxxxxxxxxxxxxx Organigramme de la société xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Sous-directeur &chef d’atelier | DIRIGEANT Service Comptabilité et secrétariat

dotations) ▪ Etablissement des comptes annuels ▪ Etablissement des bulletins de paie et des déclarations sociales ▪ Etablissement des différentes déclarations (TVA, …). LE COLLABORATEUR (PAYE) Les différentes activités de ce collaborateur sont : ▪ Etablissement des bulletins de paye et des déclarations de TVA ▪ Embauche du salarié : DUE, contrat de travail ▪ Départ du salarié : procédure de licenciement, solde de tout compte. PRESENTATION DU SYSTEME INFORMATIQUE

Déclaration de TVA - Régularisation de compte - Lettrage Présentation de l’entreprise a)Fiche d’identité Raison sociale : FIDUCIAL Nom du responsable régionale : Mr Ladant (expert-comptable) Responsable agence Saint Eloy les mines : Mme Peynet Téléphone : 04 73 85 21 11 Fax : 04 73 85 26 22 Identification de l’entreprise : N° SIREN : 552108722 Lieu d’identification au RCS : Nanterre Code NAF : 741 C N° URSSAF : Non communiqué N° TVA intracommunautaire : FR 59552108722 Régime de TVA : Normal

11 II. Travaux fiscaux et sociaux…………………………………………... 12 1. Déclaration de la fiscalité………………………………………… 12 2. Déclaration à la CNSS………………………………………........ 17 Chapitre III : Analyse de stage……………………………………….. 19 Conclusion…………………………………………………………. 21 Annexes REMERCIEMENTS A l’occasion de la rédaction de ce rapport qui récapitule l’essentiel de ce que j’ai appris durant la période de mon stage au sien de la société FIRST LOGISTIC

Kabbaj ; 7 Chapitre 4 : les rôles d’expert ; 9 Deuxième partie : Les taches effectuées au sein du cabinet Kabbaj ; 9 Chapitre 1 : enregistrement et classement comptable ; 9 Chapitre 2 : La TVA ; 11 Chapitre 3 : l’établissement des bordereaux de la CNSS ; 13 Chapitre 4: utilisation du logiciel informatique; 18 Conclusion : 19 Dédicace : Mes sentiments de reconnaissances à tous ceux qui ont compris mes inspirations et m’ont encouragé. Je dédie ce rapport en premier lieu à mes parents, ma copine et

Avant-propos INTRODUCTION GENERALE ▪ PARTIE I :L’ART DE LA COMPTABILITE I- Notion de Comptabilité II-La Fiduciaire ▪ PARTIE II : LES TRAVAUX REALISES I-Présentation du Cabinet II- Principales tâches effectuées CONCLUSION GENERALE Introduction générale A la fin de la 2ème année de formation , notre Institut prévoit un stage pratique un mois , dans le but de mieux compléter nos connaissances et de nous insérer dans un nouvel environnement ou on est

sociétés ( IS )………………………………………………10 B. L’impôt sur le revenu ( IR ) ………………………………………………..11 C. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA ) ……………………………………...13 D. Le droit de douanes …………………………………………………...……13 V)-Comparaison entre le droit fiscal marocain et français A. Avantages du droit marocain B. Sanctions au Maroc et en France Conclusion Sources : Site officiel du ministère des finances : www.finances.gov.ma Site de l’ambassade de France au Maroc : http://www.grenoble-ecobiz