Confédération du Rhin

l'ouest par l'Escaut, à l'est par le Rhin. Les terres à l'ouest de l'Escaut (le futur marquisat de Flandre) revenaient à Charles le Chauve. Si ce traité a une importance exceptionnelle, ce n'est pas qu'il fût destiné à demeurer définitif ; la plupart de ses dispositions n'eurent qu'une durée éphémère, mais les circonstances firent que l'Escaut continua d'être une grande ligne de séparation, pendant des siècles, entre la France et l'Allemagne, tandis que le Rhin devint, dans toute l'acception du mot

depuis une loi de 1892, la charge de la défense des intérêts matériels des professions médicales (rémunération, régime de protection sociale). Cinq syndicats ont été reconnus représentatifs au niveau national, pour les seuls médecins libéraux [confédération des syndicats médicaux français (CSMF), fédération des médecins français (FMF), syndicat des médecins libéraux (SML), fédération des médecins généralistes de France (MG France), union collégiale des chirurgiens et spécialistes français (UCCSF)]

d’énergie : il y a une concentration géographique autour du Nord Pas de Calais, la Lorraine et le bassin stéphanois principalement. On retrouve cette concentration dans les autres pays européens : « pays noirs » en Grande-Bretagne, bassin de la Ruhr et du Rhin en Allemagne. Sur le plan humain, la Révolution Industrielle recrute majoritairement dans les campagnes, on assiste à un véritable exode rural qui vide progressivement les campagnes. Ces ouvriers d’origine rurale vont faire surgir une classe nouvelle

s’affilier à l’internationale syndicale rouge et fondant la Confédération générale du travail unifié (CGTU). En milieu politique comme en milieu syndical (où en revanche, elle ne sera pas irréversible), la rupture est consommée entre socialisme et communisme. b) Le poids du communisme sur le monde du travail L’implantation du communisme est localisée, mais solide. Il s’agit de départements industriels, que ceux-ci soient urbains (Seine, Nord, Bas-Rhin…) ou ruraux (Gard, Cher, Allier…). Le PC met en place

n’est pas titulaire d’une carte de résident, l’étranger associé doit posséder préalablement une carte de séjour (motif « commerçant » ou « vie privée et familiale »), à moins d’être ressortissant d’un des Etats membres de l’Union européenne, de la Confédération suisse, de la Norvège, du Lichtenstein et de l’Islande ou d’un Etat ayant conclu un accord avec la France ; le mineur, même émancipé, ne peut devenir associé commandité puisqu’il n’a pas la capacité commerciale. Une personne morale peut être associée

varier la place du fleuve donc frontière mouvante : plusieurs procédés : faire équidistance entre les deux rives mais aussi système dans lequel on dit que l’on prend une rive ou l’autre, ou on prend le chenal du fleuve, donc la partie navigable  cas du Rhin car il y a un code de circulation fluviale spéciale. A coté des frontières naturelles on peut utiliser des formes mathématiques  les ronds… Mais aussi des formes astronomiques  ligne de parallèles entre les deux Corée. Une fois que l’on a décidé

comme l'héritier de la croisade initiée par la Législative, amplifiée par la Convention et poursuivie par le Directoire. Six mois après le coup d'Etat, c'est Bonaparte qui passa à l'offensive. Moreau, son "rival républicain", devait attaquer sur le Rhin. Il s'était réservé l'Italie du nord. Sur ce terrain qu'il connaissait bien pour y avoir moissonné la gloire, en 1796, il lui fallait absolument l'emporter. Son pouvoir était encore fragile. Il avait assis son autorité en se débarrassant de ses alliés

s'est constituée en parallèle au Crédit agricole officiel : les semences du futur Crédit mutuel se sont enracinées ! Tandis que le Crédit agricole consolide ses bases provinciales et se dote d'une organisation nationale, tandis que s'esquisse une confédération du Crédit populaire, des caisses mutuelles de crédit connaissent une évolution propre. Les ancêtres du Crédit mutuel affûtent leur savoir-faire et renforcent leur assise. Cette mouvance bénéficie indéniablement du retour à la Mère-patrie de l'Alsace-Lorraine

jours) Successeur Victor-Emmanuel II (roi d'Italie en 1861) Protecteur de la Confédération du Rhin 12 juillet 1806 – 19 octobre 1813 (7 ans, 3 mois et 7 jours) Prédécesseur François II (empereur romain germanique) Successeur Confédération germanique Médiateur de la Confédération suisse 19 février 1803 – 19 octobre 1813 (10 ans, 8 mois et 0 jour) Prédécesseur République helvétique Successeur Confédération des XXII cantons Premier Consul de la République Napoléon Bonaparte 10 novembre

Canada et les Etats-Unis notamment, et dont les résultats sont très positifs. Cette réforme a été prise en tenant compte des remarques et suggestions faites par les associations de famille et de consommateurs, les organisations de magistrats, les confédérations syndicales... Ce nouveau régime est le rétablissement personnel (A) (Annexe 7) dont l'idée est de pallier les difficultés du débiteur de bonne foi en situation irrémédiablement compromise, c'est-à-dire en totale incapacité de faire face