Confédération internationale des sociétés d'auteurs et compositeurs

L’ A B C du droit d ’a u t e u r Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture UNESCO Secteur de la culture L’ ABC du droit d’auteur Publié par l’Organisation des Nations Unies Pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) 7, place de Fontenoy, F-75352 Paris 07 SP, Paris Internet : http://www.unesco.org/culture/copyright Illustrations : Christian Roux © UNESCO 2010 Ces informations peuvent être utilisées et reproduites sans autorisation et sans frais

marchandises | Identifier un fournisseur | Les normes | La propriété intellectuelle Distribuer un produit L'évolution du secteur Avec la libéralisation du commerce, entreprise depuis 1990, de nombreux agents et distributeurs se sont constitués en société et ont commencé à importer pour vendre à leur propre compte. Aujourd'hui, la majorité des grandes chaînes de distribution possèdent leur propre agence d'importation. Depuis quelques années, les grandes surfaces et en particulier les hypermarchés

La gestion collective des droits  Le statut et le fonctionnement des sociétés de gestion collective Se fonde sur une conception mutualiste de la personnalité morale. Il s’agit en effet de se rassembler pour mieux se défendre et se protéger. Les adhérents sont nécessairement des auteurs, des artistes, interprètes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes, des éditeurs et leurs ayants droit. Spécialisations et diversité Se caractérisent par une grande spécialisation par domaine, selon

droit d’auteur et l’internet ___ Rapport du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques présidé par M. Gabriel de Broglie ___ Juillet 2000 1 SOMMAIRE INTRODUCTION ..................................................................................................................................................4 1. DES IMPLICATIONS D’INTERNET SUR LE DROIT D’AUTEUR ....................................................9 1.1 BREF HISTORIQUE DU DROIT D’AUTEUR ......

INTRODUCTION AU DROIT PROBLEMATIQUES Est-ce que le droit doit être regarder comme quelque chose d’obligatoire ? Il n’existe pas de société qui ne connaissent pas le droit. Dans les soc primitives, l’usage devient coutume, donc droit. Définitions : * LE DROIT POSITIF : Droit applicable et posé à un moment donné dans un lieu donné. « Le droit positif est constitué par l’ensemble des règles juridiques en vigueur dans un lieu donné à un moment donné, qu’elle que soit leur source

France coloniale (1945 - 1960) 1.3.2 au Sénégal (1960 - 1981) 1.4 Francophonie 1.4.1 L’académicien (1983) 1.5 Ses obsèques (2001) 2 Poésie 2.1 Négritude 3 Politique 3.1 Mandats électifs 3.2 Fonctions gouvernementales 4 Une reconnaissance internationale 5 Œuvres 6 Voir aussi 6.1 Articles connexes 6.2 Bibliographie 6.3 Discographie 6.4 Filmographie 6.5 Liens externes 7 Notes et références Biographie[modifier] Son enfance (1906 - 1928)[modifier] Léopold Sédar Senghor naît le 9 octobre

endroit. L'allsherjargoði d'Islande Sveinbjörn Beinteinsson pendant un blót en 1991. Les trois dirigeants de la Sveriges Asatrosamfund (la Société de l'Ásatrú de Suède) durant une cérémonie printanière exécutée à l'ancien monument Ales Stenar près de Kåseberga à Österlen en Scanie, dans le Sud de la Suède dans le cadre du thing annuel de la Société le 26 avril 2008. L'Ásatrú depuis le XIXe siècle[modifier] Selon l'auteur suédois Hans Gustav Otto Lidman (1910-1976), l'église « en bois debout

déterminer quel va être le « territoire » de votre projet. D’abord parce que vous pourrez vérifier son adéquation avec les caractéristiques sociales, économiques et culturelles locales. Par exemple, si dans le cadre d’un projet de solidarité internationale, l’un de vos objectifs est de former des adolescents à l’informatique, assurez-vous que le(s) village(s) où vous avez prévu d’intervenir a(ont) accès à l’électricité. Ensuite, parce que vous aurez une vision plus précise de vos interlocuteurs

tempérament l'aient souvent opposé au rationalisme des Lumières ainsi qu'à quelques-uns de ses éminents représentants. Ses travaux ont influencé grandement l'esprit révolutionnaire français. Il est particulièrement célèbre pour ses travaux sur l'homme, la société ainsi que sur l'éducation. La philosophie politique de Rousseau se situe dans la perspective dite contractualiste des philosophes britanniques des xviie et xviiie siècles, et son fameux Discours sur l'inégalité se conçoit aisément comme un dialogue

(1960 - 1981) * 1.4 Francophonie * 1.5 L’académicien (1983) * 1.6 Ses obsèques (2001) * 2 Poésie * 2.1 Négritude * 3 Politique * 3.1 Mandats électifs * 3.2 Fonctions gouvernementales * 4 Une reconnaissance internationale * 5 Notes et références * 6 Voir aussi * 6.1 Articles connexes * 6.2 Œuvres * 6.3 Bibliographie * 6.4 Discographie * 6.5 Filmographie * 6.6 Liens externes | Biographie [modifier] -------------------------------------------------