Conférence européenne des ministres des Transports

CASSOA : Agence de Contrôle de la Sécurité de l’Aviation Civile CEN-SAD : Communauté des États Sahélo-sahariens TEC : Tarif Extérieur Commun CEWARN : Mécanisme de Pré alerte et de Réaction Préventive CIPRES : Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale COMAI : Conférence des Ministres Africains de l’Intégration COMESA : Marché Commun de l’Afrique de l’Est et l’Afrique Australe NTC : Nomenclature Tarifaire Commune DLCO : Organisation pour le Contrôle des Criquets Pèlerins DMC : Observatoire

INSTITUTIONS EUROPEENNES EXAMEN LE 3 MAI ! LE MATIN ! Bibliographie + plan détaillé en cours. Introduction générale Europe et institutions européennes : L’Europe est une réalité plurielle. Pluralité de l’Europe qui s’est accrue au 19ème/20ème siècle notamment sous le fait de l’institutionnalisation. Pluralité car lorsqu’on emploie le mot Europe on désigne une entité géographique, politique, juridique. 2ème raison, prises isolément chacune de ces entités et elle-même à géométrie variable. Ex :

mention d'indications mensongères et frauduleuses quant à son identité, sa nature et/ou sa source. La mondialisation : processus d'ouverture d'un marché qui devient planétaire. La cour de justice de la communauté européenne : ensemble des organes juridictionnels de l'Union européenne, crée en 1952. Onéreux : qui impose des frais importants. Fructifier : rapporter des avantages, des bénéfices. Contrefacteur : celui qui est coupable de contrefaçon. Organisation Mondiale de la Santé : institution

à tirer tous les rapports historiques, il a cherché les éléments dans l’histoire pour détailler cette explication. Il appelle ca la sociogenèse de l’état qui est l’analyse du processus de formation de l’état sur la partie occidentale du continent européen. Pour lui la formation de l’état résulte de ce qu’il appel le mécanisme de la monopolisation. Lorsqu’il y a une concurrence entre des entités (économique ou politique) équivalentes et interdépendantes ces entités sont conduite à un affrontement dont

PRESENTATION DE L’OHADA : LES ORGANES DE L’OHADA ET LES ACTES UNIFORMES* Introduction : Le Traité relatif à l’harmonisation du droit des affaires en Afrique D’emblée, il faut souligner que le Conseil des Ministres de l’OHADA a fêté le 10e anniversaire de l’Organisation les 16 et 17 octobre 2003 à Libreville, ce qui traduit le fait que l’OHADA a un certain temps d’existence dernière elle, marqué par un certain nombre de réalisations. L’harmonisation du droit des affaires en Afrique constitue une

L’INTEGRATION ECONOMIQUE AFRICAINE La conférence de Berlin de 1885 a morcelé le continent africain en de petits Etats qui ne permettent pas un modèle de développement autocentré. C’est pourquoi aujourd’hui les gouvernants s’acharnent à réaliser l’intégration économique. L’intégration économique peut être définie comme l’ensemble des procédés par lesquels plusieurs (ou des) pays créent un espace économique commun. Quelles les différentes formes d’intégration ? Quels sont les objectifs de l’intégration

 Thème : UNION EUROPÉENNE - EUROPE SOMMAIRE POLITIQUE (page 3 à 74) ÉCONOMIQUE (page 75 à 105) ENVIRONNEMENT (page 105 à 118) TECHNOLOGIQUE (page 119 à 121) SOCIAL (page 122 à 128) SPORTIF (page 129 à 137) SANTÉ (page 137 à 148) POLITIQUE ACTIONS DE L’UNION EUROPÉENNE – EUROPE Titre : Le long chemin de l'adhésion turque à l'Union européenne Lien : http://abonnes.lemonde.fr/international/article/2014/01/29/le-long-chemin-de-l-adhesion-turque-a-l-union-europeenne_4355569_3210

se rencontre à la conférence de Yalta pour discuter notamment des modalités d'occupation de l'Allemagne. Les engagements qui suivirent la conférence furent d'obtenir la capitulation sans condition de l'Allemagne et de partager le pays et sa capitale en zone d’occupation attribuée aux vainqueurs. Les trois Grands projettent de démilitariser l'Allemagne et de la découper en trois zones d'occupation (Churchill obtient qu'une zone soit accordée à la France). Suite à la conférence de Potsdam, les trois

L’Acte unique européen est signé à Luxembourg le 17 février 1986 par neuf États membres, suivis par le Danemark (à la suite du résultat positif d’un référendum), l'Italie et la Grèce le 28 février 1986. Entré en application le 1er juillet 1987, il avait pour but de redynamiser la construction européenne en fixant l'achèvement du marché intérieur en 1993, permettant la libre circulation également des capitaux et des services. Par ce traité, les compétences communautaires sont élargies aux domaines

21 21 21 21 23 23 23 25 26 27 4 2.3. Programmation et financement de la recherche technologique dans le champ du handicap 2.3.1. L’Agence nationale de la recherche (ANR) 2.3.2. Le Programme national de recherche et innovation dans les transports terrestres (Predit) 2.3.3. Les autres acteurs de la programmation sectorielle de la recherche 2.4. Les outils transversaux de coopération et la recherche technologique publique sur le handicap 2.4.1. Les Réseaux thématiques de recherche avancée