Conflans-Sainte-Honorine

Lyon qui ne se différencient qu'en 2e année. ´Les prépas ENS lettres et sciences sociales prévoient français, philosophie, histoire, LVE, maths, sciences sociales, EPS, et des options (grec, latin, sciences sociales, LVE, géographie...). ´La prépa Saint-Cyr lettres a un programme similaire aux prépas ENS lettres. S'y ajoutent des maths et un enseignement renforcé en sport. ´La prépa Chartes associe français, latin, histoire (médiévale, moderne, contemporaine), LVE, EPS et, en option, grec ou LVE.

Le choix de l’ENS se fait en 2e année. Les prépas ENS lettres et sciences sociales prévoient français, philosophie, histoire, LVE, maths, sciences sociales, EPS, et des options (grec, latin, sciences sociales, LVE, géographie...). La prépa Saint-Cyr lettres a un programme similaire aux prépas ENS lettres, les maths en plus et un enseignement renforcé en sport. La prépa Chartes associe français, latin, histoire (médiévale, moderne, contemporaine), LVE, EPS et, en option, grec ou LVE. La

s’ajoutent les territoires d’outre-mer (Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, les Terres australes et antarctiques françaises) ainsi que les collectivités territoriales à statut particulier (Paris, Marseille, Lyon, la Corse, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon). La commune Instituée dès 1789, la commune est la structure de base de l’organisation administrative française. On en compte près de 37 000 (80% d’entre elles ont moins de 1 000 habitants). Comme le département et la région, la

les territoires d’outre-mer (Polynésie française, Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna, les Terres australes et antarctiques françaises) ainsi que les collectivités territoriales à statut particulier (Paris, Marseille, Lyon, la Corse, Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon). La commune Instituée dès 1789, la commune est la structure de base de l’organisation administrative française. On en compte près de 37 000 (80% d’entre elles ont moins de 1 000 habitants). Comme le département et la région

L’exemple de la ville de Paris Compte tenu de la diversité des disciplines sportives concernées, la ville de Paris est représentative du caractère plus ou moins déterminant du soutien financier des collectivités aux clubs professionnels. La société Paris Saint-Germain affiche depuis maintenant presque 10 ans des résultats annuels déficitaires. S’ils ne sont pas de nature à eux seuls à infléchir de manière déterminante la situation financière du PSG, les concours de la ville de Paris, qui s’élèvent à 2,15

opération financière s’il est complété par une note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers. Ce document a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. SOMMAIRE 5 31 39 STRATÉGIE ET MÉTIERS DE SAINT-GOBAIN 6 Construire l’habitat du futur 26 La recherche et l’innovation LE DÉVELOPPEMENT DURABLE AU CŒUR DE LA STRATÉGIE RAPPORT D’ACTIVITÉ SUR L’EXERCICE 2010 40 46 47 55 56 60 65 66 84 86 88 88 Des résultats en net rebond Dividendes Résultats

l'annulation, mais une partie ne se confond pas avec. Il y a le déféré préfectoral : préfet saisir le JA contre un acte de la collectivité. CE avait presque assimilé complètement le déféré avec le REP. Notamment dans un arrêt de juillet 1991 « commune de sainte marie ». Or CE est obligé de revenir sur sa jurisprudence dans un arrêt de section du 23 décembre 2011 « ministre de l'intérieur » dans lequel il dit que lorsque le déféré du préfet est dirigé contre un contrat, comme il relève de la pleine juridiction

1968… 1970 : création du SIAAP (Syndicat Interdépartemental pour l'Assainissement de l'Agglomération Parisienne) Faisant suite à la réorganisation administrative du Département de la Seine, sont créés les Départements des Hauts de Seine, de Seine-Saint-Denis et du Val de Marne qui se regroupent en 1970 pour créer le SIAAP. Successivement, des  Cours sur l'épuration des eaux usées et la gestion des sous-produits de l'assainissement - ENTPE Emmanuel Adler, ACONSULT avril 2005 conventions

contentieux de l’annulation. Egalement appelé le contentieux de l’excès de pouvoir. Il y a parmi les actions le déféré préfectoral ; le CE avait à peu près assimilé le déféré préfectoral au REP notamment dans un arrêt du 26 Juillet 1991 « Commune de Sainte Marie », mais il est revenu sur sa jurisprudence dans un arrêt de section du 23 Décembre 2011 « Ministre de l’Intérieur » où il dit que lorsque le déféré d’un préfet est dirigé comme un contrat, ce déféré a une nature autre que celle du contentieux

RD 48 - Route de la Plage - BP 15 13724 Marignane France Tel/Fax: 33 4 42 77 05 05 33 4 42 77 05 06 JAA-NAA Office: SEVRES AERONAUTIQUE MAINTENANCE Approval Num: EASA Approval Num: FR.145.454 INDUSTRIELLE (A.M.I.) bp 544, Plateau Cailloux 97867 Saint Paul Cedex France Tel/Fax: 33 2 6255 5555 33 2 6255 5830 JAA-NAA Office: SEVRES AERONAUTIQUE SYSTEMES B.I.P. Approval Num: EASA Approval Num: FR.145.180 Z.A. Louis Breguet Avenue Latecoere 31700 Cornebarrieu France Tel/Fax: 33 61 85 78 78 33 61