Conseil D Etat 15 Décembre 1961

MONTE AU POUVOIR * ------------------------------------------------- Première Guerre mondiale Lieutenant au début de la Première Guerre mondiale, il est nommé capitaine en janvier 1915[9]. Blessé au genou dès son premier combat à Dinant le 15 août 1914[10], il rejoint le 33e RI sur le front de Champagne pour commander la 7e compagnie. Décidé de ne pas en rester là, il désobéit à ses supérieurs en ordonnant de tirer sur les tranchées ennemies. (Cet acte lui vaut d'être relevé huit jours de

Russie 2) empires coloniaux d’Afrique et d’Asie. 2) Les minorités nationales Minorités nationales veulent créer des états nations → encouragées par les démocraties → danger pour la paix. Polonais → trois empires. Slaves d’Autriche veulent créer un état slave avec la Serbie. Roumains d’Autriche veulent rejoindre la Roumanie et Italiens veulent rejoindre l’Italie. Depuis 1870, Alsace-Lorraine veut rejoindre la France. 3) Les alliances et la course aux armements Europe → système d’alliances : triplice

peuples à disposer d'eux mêmes). Fondement du droit des peuples à disposer d'eux mêmes Art 1 du pacte sur les droits civils et politiques du 16 décembre 1966 Fondement du principe de non ingérence Art 2§7 de la charte des nations unies Fondement de l'égalité formelle des états Art 2§8 de la charte des nations unies Exception de l'égalité formelle des états Le conseil de sécurité + Quote part FMI L'objectif du principe de réciprocité Prévenir les tensions, favoriser la résorption des conflits entre états

Les soviétiques créés une alliance, le pacte de Varsovie, regroupent l’URSS et les démocraties populaires. En 1947 il y a la mise en place du Kominform (organe qui dirige l’ensemble des parties communistes). L’URSS a mis en place, en 1949, le CAEM (conseil d’assistance économique mutuelle) a la base il a pour ambition de réaliser une solidarité économique entre tous les pays membres du bloc soviétique, dans la réalité, il s’agit d’un moyen pour l’URRS de piller les démocraties populaires. C. La paix

attrayant aux yeux des Soviétiques par rapport au sovkhoze, dans lequel les sovkhozniks étaient salariés. Le Goulag est l’organisme central gérant les camps de travail forcé en Union soviétique. Les principaux camps du Goulag entre 1923 et 1961, selon les travaux de la fondation russe Memorial Le terme Goulag est formé d'après l'acronyme russe : Главное управление лагерей, Glavnoïé oupravlénié laguéreï, qui signifie « Administration principale des camps ». Créée en URSS en juillet 1934 lors

code civil selon lequel la solidarité ne se présume pas. 2 Les sources supra étatiques Traité et accords internationaux Un traité, c’est un accord conclu entre deux ou plusieurs états, lorsqu’on a faire a deux état (traité bilatéral), lorsque l’on a faire a plusieurs état (multilatéral). Traités peuvent avoir des objet très divers. Un traité peut avoir pour objet des règles relatives au commerce international, il peut contenir entre deux pays frontalier des règles sur la fiscalité pour des

commercial, de telle façon que soit assurée, dans les conditions d'approvisionnement et de débouchés, l'exclusion de toute discrimination entre les ressortissants des Etats membres, et en vertu de l'article 5-1 de la directive du Conseil des Communautés européennes en date du 19 décembre 1972 prise pour la mise en oeuvre, en ce qui concerne les tabacs manufacturés, de ces stipulations ainsi que de celles de l'article 30 du traité portant interdiction des restrictions quantitatives et de toutes mesures d'effet

Bentham +d. William Shakespeare 2. Combien d’Etats membres le Conseil de l’Europe comptait-il à sa création ? a. 6 b. 8 +c. 10 d. 12 3. Parmi les organes suivants, quel est celui qui est un organe statutaire du Conseil de l’Europe ? a. le Conseil des ministres +b. le Comité des ministres c. le Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux d’Europe (CPLRE) d. le Parlement européen 4. Le Commissaire aux Droits de l’Homme du Conseil de l’Europe est : +a. une instance non judiciaire b. une instance

états qui veulent intégrer les CE doivent s'engager à respecter un certain nombre de choses (le droit écrit des CE, la jurisprudence de la cour de justice). - De 9 à 12 : adhésions de la Grèce, l'Espagne et le Portugal. La Grèce avait signé des 1961 un accord d'association avec la CEE pour mettre en place des facilités dans de nombreux domaines (ex : circulation marchandises et personnes) mais à cette époque l'arrivée d'une dictature bloque l'entrée de la Grèce. Il faut donc attendre 1975 et la

choisit d'être affecté au 33e régiment d'infanterie à Arras et fut alors sous les ordres du colonel Pétain. Lieutenant au début de la Première Guerre mondiale, il est nommé capitaine en janvier 19159. Blessé au genou dès son premier combat à Dinant le 15 août 191410, il rejoint le 33e RI sur le front de Champagne pour commander la 7e compagnie. Il est à nouveau blessé le 10 mars 1915 à la main gauche, lors de la bataille de la Somme. Décidé à en découdre, il désobéit à ses supérieurs en ordonnant de