Conseil départemental de la Corrèze

43 6 Coordonnées téléphoniques des directions départementales des services fiscaux p. 44 7 Règlement intérieur (1) 8 Documents comptables - Plan comptable.pdf (1) - Comptes annuels.pdf (1) 9 Documents fiscaux - Déclaration 2070.pdf (2) - Notice déclaration 2070.pdf (2) - Questionnaire fiscal.pdf (2) - Reçu dons aux oeuvres 5B14-03.pdf (2) 10 Sites utiles (1) Modèle aimablement proposé à titre d’illustration par notre partenaire Conseil & Expertise. (2) Document officiel. 37 RETOUR SOMMAIRE

l’établissement du programme à partir du pré-programme) et la structure qui réalise les études préliminaires. 19 Redonner au bois une place dans les ouvrages d’art comme ressource régionale renouvelable Pont de Merle, en Corrèze Maîtrise d’ouvrage : Conseil Général de la Corrèze Maîtrise d’œuvre : Hervé David, architecte / Sogelerg, Sigma, BET 56 mètres et large de 10, son tablier en béton armé présente de larges débords (la chaussée a 6 mètres de large) pour mieux protéger le bois lamellé

Impacts socio-économiques et environnementaux d’une gestion raisonnée de l’eau en agriculture et agro-alimentaire Étude réalisée par la FRSEA AQUITAINE avec le concours du Conseil Régional d’AQUITAINE (Fonds Commun de Coopération Aquitaine –Navarre) et de la Chambre Régionale d’Agriculture. AQUITAINE Octobre 2008 FRSEA Aquitaine - Cité mondiale – 6, parvis des Chartrons 33075 Bordeaux cedex – 05 57 85 40 30 - 05 57 85 40 31 - frsea.aq@wanadoo.fr Résumé de l’étude Au centre de toutes

être consulté. De plus, les barrages de classe A et B sont soumis à une étude de danger et les plus grands barrages sont soumis à un PPI (plan particulier d'intervention) où sont analysés les risques. Concernant les zones humides, la direction départementale des territoires doit être consulté. Elle peut s’opposer à des travaux ou refuser une demande d’autorisation pour des travaux ayant un impact fort sur l’environnement et non compensable. En outre, il existe également un régime particulier pour

dynamiques et innovants. Plusieurs centaines d’emplois en CDI sont proposés sur notre site laposte.fr/recrute. Au delà de nos métiers emblématiques -facteur, guichetier ou conseiller bancaire- nous cherchons à pourvoir des postes dans de nombreuses filières, comme le commercial, la banque (conseillers financiers, des conseillers spécialisés en patrimoine, informaticiens bancaires, contrôleurs ou inspecteurs bancaires), la logistique, la maintenance technique, le management (directeurs d’établissements

la presse Française I. News magazines : La presse quotidienne 3 1. Presse quotidienne nationale 2. Quotidiens gratuits 3. La presse quotidienne régionale 4. La presse quotidienne départementale 5. Critique II. La presse économique 9 1. Les principaux quotidiens en France 2. Les hebdomadaires 3. Les mensuels III. La PRESSE PEOPLE 12 1. Histoire

pref-collectivites-locales@ardeche.gouv.fr Privas, le 10 avril 2012 Le Préfet de l’Ardèche à Mesdames et Messieurs les Maires du département Mesdames et Messieurs les Présidents d’EPCI Monsieur le Président du Conseil Général En communication à : Messieurs les Sous-Préfets Monsieur le Directeur Départemental des Finances Publiques CIRCULAIRE Objet : Informations fiscales utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2012. Cette circulaire présente les nouvelles dispositions afférentes à la

transformation et d’amélioration de leur performance, diagnostiquer et comparer leurs performances, afin de bénéficier d’un éclairage indispensable à l’initiation de leur projet, mettre en œuvre et partager leurs expériences avec leurs pairs en s’inspirant de conseils méthodologiques et de pratiques organisationnelles. résumé | 3 Résumé Cette publication vise à apporter les principaux éléments de compréhension relatifs au secteur médico-social. Elle traite spécifiquement des établissements et services accompagnant

le titre XI bis de la Constitution du 4 octobre 1958. La mise en œuvre effective du Défenseur des droits nécessite une loi organique précisant le statut, les missions et les pouvoirs de cette nouvelle institution. Un premier texte a été adopté en Conseil des ministres en septembre 2009 puis transmis au Sénat. Destiné à rendre plus cohérent et efficace l’ensemble institutionnel chargé de la protection des droits et libertés, le Défenseur des droits devrait voir ses attributions couvrir celles exercées

municipaux, départementaux et régionaux 5. Elections législatives : 6. Elections sénatoriales : IV. Orientations pour l’avenir 1. Accompagner l’application de la loi a. Rythmes des instances politiques b. Développement d’une culture paritaire c. Missions des déléguées régionales aux droits des femmes 2. Les chantiers législatifs à approfondir pour plus de démocratie a. Cumul des mandats b. Statut de l’élu ANNEXES Annexe 1 : Tableaux Annexe 2 : Projet de loi relatif à l’élection des conseillers régionaux