Conseil départemental du Bas-Rhin

.................................................................................................1 La topographie et la nature des sols....................................................................................................2 Quelques conseils ......................................................................................................................................................2 L’architecture bioclimatique 3-8 .........................................................

« service public » de la sécurité sociale, avait envisagé de conférer un caractère administratif au contentieux qui s’y rattache, et d’installer des commissions présidées par un fonctionnaire des directions régionales, avec recours portés devant le conseil d’Etat ; les préférences allèrent cependant à un contentieux judiciaire, placé sous l’autorité suprême de la Cour de cassation ; mais le principe s’accompagna sur certains points d’importantes limites et sur d’autres, de sérieuses nuances : non seulement

l’entrée de la Grande-Bretagne dans la CEE c. signent le Traité de la CED d. décident de créer des ressources propres à la Communauté 5. En 1957 lequel de ces pays ne faisaient pas partie de l’Europe des 6 ? a. France b. Luxembourg c. Suède d. Pays-Bas 6. Quelle est la date de la création de l’OECE ? a. 1947 b. 1948 c. 1949 d. 1952 7. Lequel de ces pays n’est pas membre de l’AELE ? a. la Suisse b. la Turquie c. la Norvège d. le Liechtenstein 8. L’Acte unique européen a été signé en : a

considération ........................................................................ 9 LE STYLE ADMINISTRATIF ..............................................................................................................................4 FORMULES ET CONSEILS GÉNÉRAUX..........................................................................................................4 LES RÈGLES DE LA PONCTUATION..................................................................................................

........................................................................ 4 Employer le vocabulaire administratif...................................................................................................................... 4 FORMULES ET CONSEILS GÉNÉRAUX..........................................................................................................4 • • • • • • • • • • • • • • • • • • • Formules introductives ...................................................................

M 17 J 17 10:26 I I 13:16 13:16 I I 15:36 l I 17:00 I 17:59 18:00 18:30 18:56 I 19:56 20:56 I I 09:06 I 13:16 I I 16:56 l 18:56 19:56 Bibliothèque départementale 10:13 11:58 16:28 18:58 09:11 10:31 11:59 12:29 12:40 13:21 13:21 14:09 14:49 15:41 16:09 16:19 17:05 17:05 17:28 18:04 18:05 18:35 19:01 19:29 20:01 21:01 06:59

générale, le PDR dispose du conseil des ministres (CDM). - présidé par le PDR - tous les mercredis matins à l’Elysée - PDR mène les débats - PDR a un droit de regard sur l’ensemble des affaires importantes de la vie administrative - PDR fixe l’ordre du jour du CDM, sur proposition du PM, mais c’est lui qui le fixe définitivement · Pour les politiques sectorielles : le PDR dispose des conseils restreints (conseil de défense et de sécurité nationale – 2008). - conseils restreints comprennent,

Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Developpement Durable et de la Mer Hubert PEIGNÉ Jean-Louis PONS Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi DGCIS Sébastien BAHOLET Ministère de la Santé et des Sports Eric JOURNAUX Jean-Luc PECQUEUX Conseil National des Professions de Cycles Didier HURÉ Association des Départements Cyclables Camille THOMÉ Club des Villes et Territoires Cyclables Véronique MICHAUD Diane BOUCHENOT ATOUT FRANCE Monica DUMONT Philippe MAUD'HUI Michel WASTIAUX Directeur

fallait nourrir le pays. Fils de paysans et futurs paysans, les jeunes n’avaient guère d’autre choix. Mais cela signifiait des conditions de vie difficiles par rapport à « ceux de la ville ». Les quelques jeunes qui s’en étaient allés travailler là-bas étaient mieux habillés que nous, parlaient mieux, savaient mieux se présenter. Ils étaient Les campagnes françaises ont longtemps été dominées par des notables qui décidaient pour les paysans. informés sur des « tas de choses », que nous ne soupçonnions

tous moments et m’avoir fait profiter de ses connaissances et ses compétences • MM. Benjamin PUCCIO et Daniel HAUSER, chargés d’études, pour avoir répondu à mes questions diverses et variées • MM.  Vincent  BORT  et  Youssef  KATIRI,  pour  leurs  conseils  avisés  en  matière  de  SIG  et d’informatique • l’ensemble  du  personnel  pour  avoir  pris  le  temps  de  répondre  à  mes  questions,  pour m’avoir  aidé  dans  mes  démarches  et  pour  avoir  avoir  su  alimenter  ma  curiosité grandissante pour le domaine de l’urbanisme