Conseil départemental du Nord

l’accompagnement social des allocataires du RSA sur orientation du Conseil Général des Alpes-Maritimes. Cadre législatif : La loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de solidarité active (rSa) est parue au Journal Officiel du 3 décembre 2008. Loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales : le dispositif du RMI incombe en totalité aux départements. Programme départemental d’insertion 2011-2013 (PDI) Missions de l’ASS : -Favoriser

ailleurs, directement, 20 emplois associatifs dans des structures avec lesquelles elle entretient des liens étroits et qui, souvent, servent de relais à l’application concrète de ses actions. La gestion politique La CCKB est administrée par un conseil communautaire composé de 36 délégués (et d’autant de suppléants) soit 1 par commune de moins de 800 habitants et 2 pour les communes de plus de 800 habitants. Elle est présidée par le maire de Saint-Connan, Jean-Yves Philippe, entouré d’un bureau

l’arrêt du Conseil d’Etat du 30 juin 2004, Département de la Vendée Des facilités particulières pour l'utilisation du domaine public maritime peuvent-elles être accordées aux entreprises chargées d'un service public de transport ? Le Conseil d’Etat apporte une réponse dans l’arrêt du 30 juin 2004 « Département de la Vendée », rendu par la section du contentieux. Le Conseil d’Etat était saisi d'un recours pour excès de pouvoir à l'encontre d'un arrêté du président du Conseil Général

pixelis-corporate.fr coUVERtURE : Pixelis corporate / PHotoS intéRiEURES : cci Seine-et-Marne sauf p.2-4-5-7-13-16-23 et 29 : Yann Piriou et sauf : p. 15 : comité départemental du tourisme de Seine-et-Marne – Gettyimages – Eurodisney – p. 16 : Guillaume Bruneton – p. 19 : aéroports de Paris – Susanne Kronholm/Gettyimages – comité départemental du tourisme de Seine-et-Marne – p. 20 : Eurodisney – Louis turner/Gettyimages – Gettyimages – p. 23 : Stockbyte – Gettyimages - p. 24 : Paul Souders/Gettyimages

sur l'annexe.En annexe également, le dépliant "pêche à pied, conseils pratiques" version 2010. Pour consulter l'ensemble des fiches "pêche de loisir" sur le site de la DDTM 17, cliquez ici (Source : http://www.gs1.fr/gs1_fr/solutions/tracabilite/reglementation/la_reglementation_par_secteur) RÈGLEMENT (CE) No 2065/2001 DE LA COMMISSION du 22 octobre 2001 établissant les modalités d'application du règlement (CE) no 104/2000 du Conseil en ce qui concerne l'information du consommateur dans le

favoriser l’insertion par l’Emploi. DOCUMENT 1 / DOCUMENT 1 /Le Plan local pour l’insertion et l’emploi (PLIE), un acteur de l’insertion au cœur du développement local :www.handipole.org la revue n°17 DOCUMENT 2 / DOCUMENT 2 / Insertion-Emploi Conseil Général Meurthe et Moselle http://www.cg54.fr/cg54/pages/fr/980.htm DOCUMENT 3 / Soyez acteur de l’Insertion avec le Département du Pas de Calais ; Appel à projet (PDF) DOCUMENT 4 / Actualités Lycée ;www. St-ambroise.com http /les-jeunes-et-l-emploi-d-ici-2015

ou en calèche, nombreuses sont les opportunités pour vivre des instants de détente privilégiés entre amis ou en famille. A l’occasion du Salon « Destination Nature » qui se déroule à Paris du Vendredi 28 au Dimanche 30 Mars 2008, les Comités Départementaux du Tourisme de la Gironde et des Landes ont souhaité présenter leurs nouveaux produits, balades, sorties sur la thématique « nature » dans une démarche commune et sur un stand commun. Du projet « Ecotourisme dans les Landes de Gascogne » au lancement

Bouches-du-Rhônes, s'avère être un territoire aux multiples facettes. En effet, un territoire qui détient une large façade litorale sur la méditerranée, lui donnant une situation privilégié pour le commerce maritime avec le reste de l'Europe mais surtout avec le nord de l'Afrique. De plus, Marseille présente une caractéristique particulière qui se traduit par un centre ville actif et lui aussi à plusieurs facettes puisqu'il allie un centre historique avec un centre contemporain et un ensemble de banlieues aux alentours

pour affecter à chaque nouveau document un numéro Exemple : Répertoire Numérique N° Rubriques 1 La grande casablancaise 2 Transport rapide du Nord-Ouest du pays 3 Société du Pull-over 4 Imprimerie Royale de l’Atlas Répertoire Alphabétique N° Rubriques 4 ATALAS (imprimerie Royale de l’) 1 GRANDE casablancaise (la) 2 NORD-OUEST du pays (transport rapide du) 3 PULL-OVER (société) NB : on appel le numéro donné la cote La cote d’une pièce est attribuée en fonction de l’arrivée

Civile du Forum des Halles de Paris pour le centre commercial Divisé en sous projets, le chantier relève de trois maîtrises d'ouvrage. Pour l'aménagement urbain, la Ville de Paris a félégué sa maîtrise d'ouvrage à la SemPariseine (associée à Iosis Conseil) qui assure également la cohérence d'ensemble de l'opération. Pour le projet transport, le STIF, la Ville de Paris et la RATP ont défini par convention les modalités de maîtrise d'ouvrage unique assurée par la RATP. Trois maîtres -d’ouvrages: