Conseil des commissaires du peuple

Ravaillac , lui succéda son fils Louis 13 mais qui en 1610 n’avait que 8 ans . Etant mineur le pouvoir fut assumer par sa mère Marie de Médicis jusqu’en 1617 , il a donc 15 ans mais est déjà majeur . Elle a régner jusqu’en 1614 puis en tant que conseil de roi jusqu’en 1617 car elle estimait que son fils était trop faible de corps et d’esprit . Louis 13 , pris le pouvoir en réalisant un coup de majesté , il a voulu écarter sa mère qui était abusive , il s’est emparer du pouvoir en 1617 . Il confia

communiste En 1947 : le plan Marshall mis en place avec création de l’OECE (organisation européenne de coopération économique). C’est la première pierre de la construction européenne, il y a la mise en place d’un commerce entre les pays. En 1949, le conseil de l’Europe est crée afin de garantir la paix et la démocratie dans les pays européens. En 1950, Jean Monnet prononce « le discours de l’horloge » où il explique que l’Europe se fera et se construira avec des idées pacifiques. De 1951 à 1954

fonctionnement de la Commission 25 1/ Le statut des commissaires 25 2/ Le président de la Commission 26 3/ Les prérogatives de la Commission 26 II/ Le Conseil 27 A/ Le Conseil européen 27 B/ Le Conseil de l'Union Européenne 29 1/ La composition du Conseil de l'Union 29 a/ Le Conseil de l'Union 29 b/ Le COREPER 30 2/ Le fonctionnement du Conseil de l'Union 30 La présidence du Conseil 30 Les règles de vote 31 3/ Les attributions du Conseil 32 III/ Le Parlement européen 33 A/ La composition

avec les peuples de Grèce et de l’Afrique du Nord. A. La royauté : les institutions et le droit (753-509 av JC). 1. Les trois institutions principales. a) Le Roi. Sous la royauté, le chef de l’Etat était le roi. Cette royauté était un peu particulière. En effet, le roi n’était pas héréditaire, il était élu, il ne transmettait donc pas le pouvoir à ses fils.  Le pouvoir royal n’était pas dynastique. Pour devenir roi, on a besoin que le Sénat le désigne comme tel, et que le peuple ratifie cette

confondent. Un législateur isolerait ses institutions de tout ce qui pourrait les naturaliser sur la terre, s'il n'observait avec soin les rapports naturels qui lient toujours plus ou moins le présent au passé, et l'avenir au présent, et qui font qu'un peuple, à moins qu'il ne soit exterminé ou qu'il ne tombe dans une dégradation pire que l'anéantissement, ne cesse jamais, jusqu'à un certain point, de se ressembler à lui-même." Portalis Ce cours a pour but de vous introduire à l’histoire des institutions

Institutions Européennes Les Institutions Européennes Le Conseil Européen Le Conseil de l’Union Européenne La Commission Européenne La Cour de Justice de Communauté Européenne Banque Central européenne La Cours des Comptes Européennes Parlement européen ____ reconnu comme institutions par le traité de Lisbonne ____ reconnu comme institution par le traité de Maastricht Le Parlement Européen   Institution représentant les peuples des Etats Membres de l’Union européenne 785 députés élus

Institutions européennes : Introduction: commune au conseil de l'europe et de l'ue. Compléter le savoir par J-Claude Gautron et L.coutron. Pour les institutions F.Sudre et Renucci. 2 ou 3 questions. 1H30 Il existe aujourd’hui en Europe une coopération entre les Etats au niveau politique, économique mais aussi social et culturel. Cette coopération est assurée par une série d’institutions européennes qui existe au sein des organisations européennes créées après la IIde guerre mondiale

l’Union Africaine…………………. …..Page 05 3- Les institutions économiques et financières…………………. ……….Page 06 4- Les autres institutions et organes de l’U.A…………………….. …….Page 06 a- Le Conseil de paix et de sécurité (CPS)…………………………….... Page 06 b- Le Comité des représentants permanents……………………………. Page 06 c- Le Conseil économique, social et culturel (ECOSOCC)…………… Page 07 d- Les Comités techniques spécialisés…………………………………... Page 07 e- La Commission africaine de l'énergie………………………………... Page 07

essai de création d’une cour internationale de justice, essai d’un conseil de l’Europe qui voit le jour en Aout 1949 mais n’a presque aucun pouvoir aucun rôle, essai d’une union de tout les mouvements présent à ce congrès qu’on appellera le mouvement européen. Dans cette union des fédéralistes et des unionistes, les fédéralistes sont très minoritaires, c’est une sorte d’association d’élite « on peut faire l’Europe sans les peuples ». Ce n’est pas dans ces congrès que l’Europe se construit finalement

apporte des modifications indispensables à la nouvelle gouvernance de l’Union Européenne. Avec le Traité de Nice (2001), le Conseil Européen était présidé tous les 6 mois par un Etat membre. La présidence du Conseil n’était pas donc stable. Le Traité de Lisbonne crée une présidence stable rompant ainsi avec le système de la rotation semestrielle. Désormais, le Conseil Européen sera dirigé par un président à temps plein, élu pour 2 ans et demi à la majorité qualifiée qui représentera ainsi l’Union