Conseil des délégués pour la vie lycéenne

de la Ligue de l’enseignement, Eric Favey, secrétaire national de La Ligue de l’enseignement, Jean Delprat, administrateur de l’UNAF pour les Nouvelles Technologies et les Médias. Nous souhaitons également remercier Dominique Baudis, président du Conseil Supérieur de l’audiovisuel, qui a soutenu publiquement les premières recommandations de ce rapport et qui a accepté la mise à disposition du CIEM de l’une de ses chargées de mission le temps de la rédaction du rapport. Nous sommes également très reconnaissantes

l'enseignant (formats Word et PDF) Avant-propos Le manuel s’inscrit dans la rénovation de la série Sciences et technologies du management et de la gestion (STMG). Ce nouveau programme de droit a pour objectif, dans le cadre de la formation des lycéens acteurs de la vie économique, sociale et citoyenne, d’amener les élèves à analyser des situations juridiques et à construire une argumentation pertinente, au regard des solutions juridiques envisageables. Cette démarche consiste à : – qualifier la situation

RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE DE L’ENTREPRISE (RSE) 08 7 PRÉSENTATION DU GROUPE Risques industriels et environnementaux Risques liés à l’activité de Legrand Risques juridiques Risques financiers Assurances et couverture des risques Rapport du Président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise, la gestion des risques et le contrôle interne 4.7 - Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L. 225-235 du Code de commerce 05 07 IDENTITÉ DES PERSONNES RESPONSABLES

sûreté........................................................................................................ 60 Section 3 - Le respect de la vie privéE ............................................................................. 69 CHAPITRE 2 - LES LIBERTES CORPORELLES ............................................................ 75 1 2 Section 1 - La vie et la mort ............................................................................................ 75 Section 2 - Le respect de la dignité

sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. INTRODUCTION GÉNÉRALE L’ESPRIT DE LA RÉFORME La création de la série « Science et technologie de la gestion », au sein de la voie technologique, traduit la volonté d’offrir aux lycéens un accès au baccalauréat assurant une préparation efficace à la poursuite d’études supérieures basée sur les apports culturels et méthodologiques des enseignements d’économie-gestion. LES OBJECTIFS DE L’ENSEIGNEMENT DU DROIT L’enseignement du

est l’accès à un métier en milieu ordinaire. Tel a été le sujet sur lequel Mme Montchamp, secrétaire d’Etat aux personnes handicapées, a confié l’animation d’un groupe de travail, le 9 mars 2005. Cette mission a été confirmée par M. Bas, ministre délégué à la Sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille. Ce groupe de travail, conduit par Yvan LACHAUD, était composé de : - M. Guy LEVEQUE, secrétaire général de l'association R2H (Ressources humaines et handicap) et

ne pas se limiter par exemple à une simple organisation du transfert de charges municipales à la communauté. Dans les communautés d agglomération (article L. 5216-5 III du CGCT) et les communautés urbaines (articles L. 5215-20 du CGCT), c est au conseil communautaire qu il revient de définir l intérêt communautaire à la majorité des deux tiers de ses membres Source : Pierre Heumel, « La notion d intérêt communautaire. Rappels juridiques et aspects pratiques », Note ADCF, février 2005. A. La

cliquer sur les mots soulignés Propos introductif Jean Cluzel, membre de l’Académie des Sciences morales et politiques............................... page 3 Xavier Darcos, ministre délégué à l’enseignement scolaire .................................................. page 8 Dominique Baudis, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel .................................. page 11 Yannick François, pédopsychiatre chef de service (hôpital de Nemours) ........................... page 15 Marcel

sur le processus d’audit Participation de plus de 100 fournisseurs à la convention “Ensemble pour la diversité” organisée par L’Oréal rELATIoNS CoNSoMMATEUrS Près de 300 conseillers dans plus de 50 pays Plus d’un million de contacts consommateurs à travers le monde 70 % des contacts portaient sur des questions ou conseils, 30 % sur des doléances ENgAgEMENT AUPrèS DE LA CoMMUNAUTé Création de la Fondation L’Oréal avec un budget de 40 millions d’euros sur cinq ans 100 000 dollars attribués à

série scientifique Mathématiques, option facultative, série littéraire et série scientifique Mathématiques-informatique, série littéraire Physique-chimie, série scientifique Sciences économiques et sociales, série économique et sociale Sciences de la vie et de la Terre, série scientifique VOLUME 5 : CLASSE DE PREMIÈRE 118 Le B.O. N°7 31 AOÛT 2000 HORS-SÉRIE PROGRAMMES DES LYCÉES CLASSE DE PREMIÈRE - VOLUME 4 5 Enseignements artistiques - obligatoires, au choix ; série littéraire - facultatifs