Conseil général de l'environnement et du développement durable

augmenter de manière fulgurante. Le respect de l'environnement étant un enjeu majeur pour la pérennité et la sauvegarde de l'authenticité de l'activité canyoning, il est nécessaire, suite à la forte hausse de fréquentation de se préoccuper des impacts écologiques et sociologiques ainsi que des aspects sécuritaires et législatifs de cette pratique. Dans ce contexte, nous exposerons dans une première partie les impacts de ce sport sur l'environnement, puis dans une seconde partie nous verrons quelles

mutualités, coopératives, crédits et syndicats à vocation générale. | La Chambre d'agriculture conduit des actions qui s'adressent à tous les agriculteurs dans les domaines suivants : * L'élevage, * la conduite des cultures, * le machinisme, * l'environnement, * la formation, * l'information * l'innovation. La Chambre d'agriculture conduit et anime des actions qu'elle initie ou Co-anime, avec les collectivités (Conseil Général, Agence de l'eau,...) en particulier sur la qualité de

propreté par des sociétés privées ........................................ 17 II – 7 - 3 Réalisation et exploitation des décharges contrôlées par des opérateurs privés. .......... 17 II – 7 - 4 Inscription de projets dans le cadre du « Mécanisme de Développement Propre » (MDP) (cf annexe) ....................................................................................................................................... 22 III – CONSISTANCE DU PROGRAMME NATIONAL DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

1. Les trois organisations sont engagées dans la protection de l’environnement et le développement durable. – L’association Les Amis de la Terre a pour finalité de défendre un intérêt général : « protéger les êtres humains et l’environnement ». Ses objectifs sont d’informer, de sensibiliser et de mobiliser les citoyens, et d’organiser des actions collectives pour agir en contre-pouvoir. – L’association Nature et Société a pour finalité de fournir un service à ses adhérents. Ses objectifs

en tant que de besoin, la liste de ces actes Mettre en conformité avec le droit communautaire les dispositions du code rural relatives à la protection des végétaux en ce qui concerne notamment les conditions de mise sur le marché et d’utilisation durable des produits phytopharmaceutiques Modifier les conditions dans lesquelles certaines tâches particulières liées aux contrôles phytosanitaires prévus au chapitre I du titre V du Livre II du code rural peuvent être déléguées à des tiers Définir des obligations

xxxxxxxxxxxxxxxxxx pour m’avoir guidé et prodigué des conseils durant le déroulement du projet. Enfin, je remercie l’ensemble de l’équipe pédagogique pour son sérieux et la qualité de l’enseignement fourni, mais aussi pour l’ambiance de travail dans laquelle s’est déroulée cette formation. Introduction Depuis la parution du fameux « rapport Brundtland » au milieu des années 80 (Commission Mondiale sur l'Environnement et le Développement, 1988), et face aux enjeux sans précédents des impacts

s’exprimer dans un même espace. Nous verrons comment, en droit français, est juridiquement pris en compte le désir d’appropriation collective du paysage mis en exergue par le Conseil de l’Europe dans sa Convention européenne du Paysage. Mots-clés : paysage, droit des biens, patrimoine commun, politique publique, développement durable * Université de Paris X Nanterre, UFR de Sciences Juridiques, Politiques et Administratives (SJAP), 200, avenue de la République, 92001 Nanterre cedex e-mail : philippe

publics » C.- Le droit belge II.- Marchés publics et développement durable A.- De la rationalité économique des uns et des autres B.- La rationalité économique dans les dernières directives C.- La rationalité économique in concreto Objet Sélection Attribution D.- La rationnalité économique en droit belge Conclusion Introduction1 Nul ne peut sérieusement contester que la « consommation responsable » puisse relever du développement durable. Or, les pouvoirs publics sont des consommateurs importants

Rapport d’activité 2008 Un Développement Durable et Rentable SOMMAIRE P.04 Editorial L’Entreprise P.06 Le Profil P.12 Dates clés Gouvernance P. 15 Organes d’Entreprise Performances P.18 Des marchés diversifiés P.20 Indicateurs Développement durable P.24 Santé et Sécurité P.29 Politique sociale P.33 Environnement Perspectives P.36 Année 2009 Eléments financiers P.39 Bilan actif P.40 Bilan passif P.41 Comptes de Produits et Charges P.43 Etat des Soldes de Gestion P.44 Tableau de

2. 3. Projet d’aménagement et de développement durable (PADD) Les cinq orientations générales d’urbanisme et d’aménagement Une qualité urbaine et patrimoniale affirmée, rappel des enjeux • Valoriser le patrimoine et le paysage urbain, porteur d’identité pour les quartiers de la ville, par une qualité urbaine et patrimoniale Comment mieux affirmer l’identité de l’agglomération? Un autre enjeu, porté par le PADD dans le plan local d’urbanisme, réside dans l’affirmation de l’identité future