Conseil régional d'Aquitaine

chaque changement de prescription médicamenteuse (quantité, produit, durée), il est recommandé de faire figurer dans le dossier l'argumentaire de ce changement afin d’assurer la traçabilité et la compréhension des décisions thérapeutiques. • Le Conseil de l'Ordre des médecins recommande, dans ses bulletins d'avril 1991 (6) et de novembre 1992 (7), les informations que tout compte rendu opératoire doit contenir, auxquelles il faut ajouter les obligations en matière transfusionnelle publiées dans

l’occupant. Si un paysan libre ne dispose pas des documents attestant de sa liberté, il est considéré comme serf : dans certaines régions pèsent une présomption de servitude. 1. la condition servile Cette condition dépend des coutumes régionales, locales. Globalement, on peut affirmer que les serfs du Midi avaient une situation plus douce que celle du Nord. Toutefois, on retrouve des charges, des caractéristiques qui dénotent la condition servile. 1. Les charges serviles

Pierre Michon Introduction Avant d'évoquer les détailles sur la littérature française, nous introduisons ce sujet par donner une idée de la culture française. Sachant que cette culture est riche, diversifiée et ancienne, et reflète ses cultures régionales et l'influence d'immigrations de toutes époques. La capitale de la France, Paris, est, depuis le XIIe siècle le lieu de l'une des plus anciennes universités d'occident (après Bologne). Paris doit à la tradition de son enseignement supérieur son

Pierre Michon Introduction Avant d'évoquer les détailles sur la littérature française, nous introduisons ce sujet par donner une idée de la culture française. Sachant que cette culture est riche, diversifiée et ancienne, et reflète ses cultures régionales et l'influence d'immigrations de toutes époques. La capitale de la France, Paris, est, depuis le XIIe siècle le lieu de l'une des plus anciennes universités d'occident (après Bologne). Paris doit à la tradition de son enseignement supérieur son

religieux « guerrier »: chevalier teutonique. Développement d’un droit féodal: majorité de la population réduit à l’esclavage dans ses duché. Duché de Lorraine appartient à l’empire germanique au départ. En ce qui concerne la France: -Duché d’Aquitaine -Duché de Bourgogne Hugues Capet accède au pouvoir en 987. Roi capétien ont une autorité théorique c’est-à-dire que leur possession se réduise aux alentours de Paris. Demande à ses grand seigneur de lui prêter hommage. Caractère religieux de

• VEYRET Y. et GRANIER G., 2006, Le développement durable, approches plurielles, La Documentation photographique. • VEYRET Y. (dir.), 2007, Le développement durable, Sedes. • VEYRET Y. et al., 2008, Comprendre le développement durable, CRDP d’Aquitaine. • VEYRET Y. et ARNOULD P (dir.), 2008, Atlas des déve. loppements durables, Autrement. 2. Sur l’Amazonie • DROULERS M., 2004, L’Amazonie. Vers un développement durable, A. Colin. • LE TOURNEAU F.-M., 2010, Les Yanomami du Brésil. Géographie

palais du Roi Son organisation est strictement domestique. Les officiers du palais ont d'abord des fonctions domestiques (chargé des chevaux, etc..). Un des officiers est le "maire du palais", c'est le maître de maisons qui lie les officiers. Il conseil le Roi et participe à ses décisions, il doit répondre au nom du roi à toutes les requêtes présentées au Roi. C'est celui qui gouverne au nom du roi, souvent c'est lui qui concrétise la politique du roi. 2) Les plaids (assemblées) Elles sont l'héritage

• VEYRET Y. et GRANIER G., 2006, Le développement durable, approches plurielles, La Documentation photographique. • VEYRET Y. (dir.), 2007, Le développement durable, Sedes. • VEYRET Y. et al., 2008, Comprendre le développement durable, CRDP d’Aquitaine. • VEYRET Y. et ARNOULD P (dir.), 2008, Atlas des déve. loppements durables, Autrement. 2. Sur l’Amazonie • DROULERS M., 2004, L’Amazonie. Vers un développement durable, A. Colin. • LE TOURNEAU F.-M., 2010, Les Yanomami du Brésil. Géographie

il n'y a pas de droit local. En suisse, l'essentiel des lois est édicté dans les cantons. Dans ce qu'on va étudier, l'essentiel du droit est produit dans des coutumes au plan local. §1 - Les sources du droit profane Section 1 Les coutumes régionales. ➜ pendant tout le haut moyen âge, les tribunaux, notamment à l'époque Carolingienne, appliquaient les lois propre à chaque peuple telles qu'elles étaient connus des magistrats, ce système a pau à peu disparu du fait des brassages de la population

autre adage apparaît au XIIIème siècle « le roi est empereur en son royaume », cela veut dire qu’en France, le roi français est tout puissant. Le roi le montre en se dotant de personnel performant (maintenant on dirait des ministres). Il y a un conseiller qui va être chargé de la justice (chancelier). A la fin du MA, le chancelier est le second du roi. Il y a la création des impôts d’Etat : le roi va prélevé des impôts sur ses sujets. Il y a déjà des impôts seigneuriaux et des impôts ecclésiastiques