Conseil régional de Midi-Pyrénées

Casimir Fournier, considérait quant à lui le repos du décadi comme « une exception fâcheuse... qui ne devait pas plus être imposée que le repos du dimanche » (3). * Texte extrait avec l’autorisation de l’auteur des cahiers n°4 de l’Institut régional du travail de l’Université d’Aix-Marseille II, Aix-en-Provence. 1 Le principe du repos décadaire fut remis en cause par l'arrêté du 7 Thermidor an VIII qui limite l'obligation du repos "aux fonctionnaires publics et agents salariés du gouvernement"

représentent les TMS, le Réseau Prévention de la branche AT/MP se mobilise afin que le plus grand nombre d’entreprises s’engagent dans des actions de prévention. Des plans d’actions sont mis en oeuvre pour la période 2009-2012 aux niveaux national et régional, avec l’appui des partenaires sociaux et l’engagement de branches professionnelles. Au travers de sa Semaine nationale de prévention, le Réseau Prévention veut montrer qu’une prévention efficace et durable des TMS est possible dans toute entreprise

Les enseignants d'arts plastiques, d'éducation musicale et d'histoire-géographie y contribuent à titre principal au collège. L'enseignement est organisé : w à l'école primaire par l'équipe pédagogique ; w au collège et au lycée sur proposition du conseil pédagogique. Il implique, avec l'aide des partenaires concernés, la fréquentation de lieux culturels (espaces de création, de conservation et de diffusion de l'art et de la culture), relevant notamment du patrimoine de proximité. Dans l'enseignement

REMERCIEMENTS Avant tout, nous tenons à remercier pour son soutien le Département Techniques de Commercialisation de l’IUT de Béziers et tout particulièrement Isabelle BORIES-AZEAU qui a été notre tutrice enseignante. Son implication ainsi que ses conseils techniques nous ont étés très précieux. Nous remercions également les Dirigeants Commerciaux de France pour la confiance qu’ils nous ont accordée en nous confiant l’organisation des Négociales, et principalement nos tuteurs externes Guilhem GLEIZES

internationaux, mais ils ne sont volontairement pas représentés ici en raison du temps impartis à l’étude. D. La portée géographique du référentiel Les référentiels sélectionnés pour cette étude comparative possèdent une reconnaissance nationale, régionale (Europe) ou internationale. Cependant seuls les référentiels utilisés sur le territoire français, même à petite 6 www.ecocert.com échelle, ont été sélectionnés. Ne font donc pas partis de cette étude tous les autres initiatives étrangères

monde depuis la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 qui en a posé les fondements théoriques et juridiques, créant l’Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap) ainsi que le service public national s’appuyant sur les services régionaux d’archéologie. Avant l’adoption de cette loi fondatrice pour l’archéologie préventive, la politique était celle des « fouilles de sauvetage » qui avaient pour base juridique la loi du 27 septembre 1941 et consistaient à s’opposer à la destruction

enedis.fr Enedis – SA à directoire et à conseil de surveillance au capital de 270 037 000 euros – R.C.S. de Nanterre 444 608 442 Enedis est certifié ISO 14001 pour l’environnement www.erdfdistributio n.fr ERDF – SA à directoire et à conseil de surveillance au capital de 270 037 000 euros – R.C.S. de Nanterre 444 608 442 ERDF est certifié ISO 14001 pour l’environnement Christanis Meril BANZOUZI www.enedis.fr Enedis – SA à directoire et à conseil de surveillance au capital de 270 037

..........................................p 9 - Le Département ................................................................p 10 - La Région .............................................................................p 12 - Le Conseil Economique et Social Régional ........p 11 - L’Assemblée Nationale ..................................................p 12 - Le Sénat ...............................................................................p 13 - Le Congrès................................

Pas-deCalais) et poursuivant sa course en Belgique puis en Hollande. Une tornade traverse la Forêt Noire (Allemagne), détruisant 500 maisons et en endommageant 1 200 autres. Trois morts sont à déplorer. Un mort et 35 blessés, dont deux grièvement, dans les Pyrénées-Orientales. 8°O 0° 8°E 16°E 24°E 1 6 3 6 4 5 Depuis 1950, une centaine de tempêtes a touché l’Europe, faisant des milliers de victimes et des milliards d’euros de dommages. 2 7 4 50°N 8 7 1 2 5 8 9 3 9 42°N 1 : 1953

les pans de la presse écrite, qu'il s'agisse des quotidiens nationaux, de la presse quotidienne régionale, et de la presse magazine. En ce qui concerne les dernières années, le constat est le même pour les plus grands quotidiens: La tendance est à la baisse. Si déterminer l'ensemble des causes du déclin n'est pas chose aisée, le diagnostic est partagé par tous les acteurs. La société Sia Conseil résume bien la problématique en 2009 : "La France souffre d'un effet de ciseaux": d'un côté, les