Conservatoire Du Littoral

Il est constitué par la Direction Générale  b-Les régions Elles sont au nombre de quatre .Chacune est gérée par un Directeur délégué sous la supervision de la Direction générale : * La région Atlantique & Littoral Elle couvre les départements de l’Atlantique et du littoral. Elle compte cinq agences qui sont : -l’agence de Jéricho ; -l’agence de Calavi ; -l’agence d’Atrokpocodji ; -l’agence d’Akpakpa ; -l’agence de kouhounou ; * La région Zou –Couffo. Elle couvre les départements

Directions Régionales : - la Direction Régionale du Nord ; - la Direction Régionale du Centre- Sud-Est ; - la Direction Régionale de l’Ouest ; - la Direction Régionale du Sud- Ouest ; - la Direction Régionale du Littoral. Le Directeur Régional est chargé de la supervision dans l’une de ces cinq régions et a sous son autorité les chefs des différentes agences de sa région. • Le Chef d’Agence Le Chef d’Agence est chargé de : - faire appliquer les

pouvoirs dévolus à son président par l'article 50 ci-dessous, à la préservation de l'hygiène, de la salubrité et de la protection de l'environnement. A cet effet, il délibère notamment sur la politique communale en matière de : - protection du littoral, des plages, des rives des fleuves, des forêts et des sites naturels ; - préservation de la qualité de l'eau, notamment de l'eau potable et des eaux de baignade ; - évacuation et traitement des eaux usées et pluviales ; - lutte contre les vecteurs

décédées dus aux radiations. Enfin, le nuage radioactif perdure et s’étend sur de nombreux continents d’où la France, l’Allemagne, la Suède, etc. Un peu partout en Europe, ils ont pris immédiatement des mesures conservatoires les gouvernements de Suède, d'Allemagne, de Belgique, du Luxembourg, d'Italie et de Grèce demandèrent aux agriculteurs de retirer le bétail des pâturages, les végétaux et le lait furent contrôlés et les bacs à sable furent vidés ou décontaminés

Plan Directeur d’Aménagement Intégré des Ressources en Eau Programme d›Electrification Rural Global Polychloro-Biphényl Produit Interne Brute Petite Moyenne Entreprise Programme National d’Assainissement Liquide Programme National d’Aménagement du Littoral Plan National d’Actions Prioritaires Programme National des Déchets Ménagers Programme National des Routes Rurales Programme des Nations-Unies pour l’Environnement Programme de Développement des Nations Unies Régime d›Assistance Médicale aux Economiquement

; b) Constitués à compter du 1er décembre 1963. Pour l'application des a et b ci-dessus dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, la date à retenir est celle du 3 janvier 1986 ; 4° La zone bordant le littoral définie à l'article L. 5111-1 dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion ; 5° Les terrains réservés en vue de la satisfaction des besoins d'intérêt public d'ordre maritime, balnéaire ou touristique et

des services publics : variabilité dans le temps et l’espace). TC, 22 janvier 1921, Société Commerciale de l'Ouest Africain L’accident de bac qui envoya un véhicule de la Société commerciale de l’Ouest africain au fond de la lagune d’Ebrié, sur le littoral de Côte-D’ivoire, allait bouleverser complètement le droit administratif. L’arrêt du « bac d’Eloka » fait surgir, au sein des services publics, à coté des services désormais qualifiés de services publics administratifs (SPA), la catégorie, très contestable

ni l’habitat concentré ne sont la règle exclusive en Europe méditerranéenne. Les paysages balkaniques et carpatiques Mosaïque ethnique, retards dans le processus d’homogénéisation étatique, complexités du relief ont fait de cette région un conservatoire de paysages et un kaléidoscope de genres de vie très variés. Zones les + modernisées sont les plaines de la Drave et de la Save au N, jusqu’à la vallée du Danube. La montagne Dans S et O des Balkans, transhumance a joué un rôle important. Les développements

pêches afin de la rendre plus lisible et plus efficace ; o prévoyant l’élaboration de schémas régionaux de développement de l’aquaculture marine afin d’assurer le développement des activités aquacoles marines en harmonie avec les autres activités littorales ; o clarifiant les missions du Comité national de la conchyliculture, qui regroupe l'ensemble des professionnels chargés de la production, de la distribution et de la transformation des produits de la conchyliculture et de ses sections régionales

et rétablir les impératifs de durabilité La stratégie de court terme consistant à répondre aux exigences de la conjoncture doit être corrigée en rétablissant des impératifs de durabilité. Les provinces du Sud abritent des écosystèmes oasiens ou littoraux uniques, qu’il faut aujourd’hui préserver et qu’il est possible de valoriser économiquement dans le respect des savoir-faire locaux. Plus encore que dans les autres régions marocaines, les impératifs de préservation de l’environnement et de la