Constitution 17 Septembre 1787

réorganisation administrative * 3.1.2 Les libertés économiques * 3.1.3 La question religieuse * 3.2 Le roi et la Révolution * 3.2.1 La fête de la Fédération * 3.2.2 Varennes et ses suites * 3.2.2.1 La Constitution de 1791 * 3.2.2.2 L’Assemblée législative * 3.3 La chute de la monarchie * 3.3.1 La marche vers la guerre * 3.3.2 La guerre modifie les rapports de force * 3.3.3 Le renversement de la monarchie

le droit qui régit les rapport entre les instituions politique et l’organisation des institutions politique, il n’est pas si homogène de ce qu’il en a l’air. La constitution de 1958 à évolué et donc le texte n’est plus le même, et donc il faut étudier la façon dont la constitution à évolué. Il y a tout ce qui y a autour de la constitution comme les élections française (élection des députés). Si l’on est élu a la majoritaire ou à la proportionnelle le résultat n’est pas le même ni la composition

11 de la Constitution datant à l’origine de 1958 mais il fut modifié à deux reprises par révision constitutionnelle. Une fois le 4 Août 1995 où le champ d’application du référendum fut étendu et une autre fois le 23 juillet 2008 où l’initiative peut aussi être populaire, en plus d’être présidentielle ou parlementaire. C’est suite à cette révision que nous allons étudier cet article. En effet cet article 11 a souvent été l’objet de préoccupations. Ainsi à l’origine dans la Constitution de 1958 l’article

études à Paris (lycée Carnot et lycée Louis-le-Grand où il obtient son Bac). Il sort diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris en 1954. Il milite au Parti communiste et vend l'Humanité. Entretemps il se fiance à Bernadette Chodron de Courcel le 17 octobre 1953 (famille du général Koenig). Il épouse Bernadette le 16 mars 1956 et auront deux filles Laurence (68) et Claude (62). Il part au service militaire en 1956 et 1957 et se trouve affecté au 2me chasseur d'Afrique lors de la guerre d'Algérie

augmente très rapidement jusqu’ en 1789 ou on atteint 28 million d’habitants. ( accroissement du au réchauffement climatique , a la bonne agriculture , et a l’absence de guerre). C’est un grand changement car à la fin du 17 eme il y a eu un refroidissement de la planète qui a fait disparaitre un dixième de la population française. Un chômage très important ainsi qu’une augmentation de la criminalité apparait. La population est touché à tout les niveaux par cette situation

Santa-Maria face à Cadix le 01 octobre 1823 qui sera par la suite publie le 07 octobre 1823 dans la gazette de Madrid. Ferdinand VII est née le 14 octobre 1784 et meurt le 29 septembre 1833. Il est le fils du roi d’Espagne Charles IV et de Marie-Louise de Bourbon-Parme. Il détrôna son père lors du soulèvement d’Aranjuez le 17 mars 1808 mais il ne put regnée que deux mois avant d’êtres contraint à l’abdication lors de l’entrevue de Bayonne par nappoleon. Durant toute la guerre d’Independence, alors

ouvrage la liste de ces contrats. 4 5 Enrico Bensa, op. cit., p.30. Enrico Bensa, op. cit., p.47 : « La fréquence des actes de cette nature est rendue manifeste par ce simple fait que dans une période de quelques jours à peine, du 21 août au 15 septembre 1393, nous en trouvons plus de quatre-vingts reçus par un seul notaire de Gênes, Theramus de Majolo. Ces actes fournissent également la preuve que les parties qui y jouaient le rôle d’assureurs ne se livraient point par là à une spéculation accidentelle

aussi aux Etat Unis.Thème 3 : L’Amérique et l’Europe en révolution (des années 1760 à 1804)I/ La Révolution AméricaineSéance 1 : Zoom sur Benjamin FranklinPB : Comment s’explique le prestige de Benjamin Franklin ?Benjamin franklin, né le 17 janvier à Boston et mort le 17 avril 1790 à Philadelphie (84 ans), est un imprimeur, éditeur, écrivain, naturaliste, inventeur (la paratonnerre) et homme politique. Il est le père fondateur des Etats-Unis, il a exercé une influence sur la Révolution française.Doc 1 :

Cours de Droit Constitutionnel Plan du cours magistral (1er semestre) Introduction Première partie: Théorie Générale Titre I : Constitution et droit constitutionnel Chapitre I : Le droit constitutionnel : Définition formelle et matérielle ( Intro : de la distinction entre point de vue formel et matériel I. Définition matérielle du droit constitutionnel A. Le droit constitutionnel comme droit de l’État 1. Origine et contenu

parfaitement signifié par l'expression posthume d'Ancien Régime. Certes , ce concept est l'objet d'une construction progressive, concomitante à la décomposition de la réalité qu'il recouvre. Lorsqu'il se répand, à l'occasion du débat de l'été 1789 sur la constitution, il désigne l'envers politique de la Révolution, c'est-a-dire non seulement ce qui l'a précédée,mais plus encore son négatif, ce contre quoi elle s'est faite. Louis XVI, petit fils de Louis XV fut roi de la France puis roi des Français entre 1774