Constitutions De 1791 1793 1795 Régimes

constitutionnelle Pour comprendre l'histoire constitutionnelle, il faut connaitre les principales notions du droit constitutionnel et notamment les modalités de la séparation des pouvoirs et de la démocratie, ainsi que l'élaboration et la révision des constitutions. Tous les manuels de droit constitutionnel consacrent quelques pages à l'histoire constitutionnelle et donc, on peut renvoyer à ces manuels pour avoir une vision résumée de la matière. Mais, il existe aussi des ouvrages spécifiquement consacrés

aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry : Leader de la révolution liégeoise du XVIIIe, il est élu bourgmestre de manière très populaire. 7. Chestret : Leader

ainsi que l'élaboration et la révision de la constitution. Mais il existe des ouvrages spécifiquement consacré à l'histoire constitutionnelle. Ils offrent une vision plus complète de cette matière. Certains ouvrages ne couvrent pas l'ensemble de l'histoire constitutionnelle parce-qu'ils sont trop anciens mais on peut néanmoins leur porter beaucoup d'intérêt. L'histoire constitutionnelle s'achève avec l'avènement de la 5e république puisque la constitution de 1958 représentent notre droit positif. Tous

CHRONOLOGIE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE (1789-1799) La fin de l’Ancien Régime (1789) 5 mai 1789 : Ouverture de la réunion des États-Généraux au château de Versailles. Les députés des États-Généraux représentent les trois ordres (clergé, noblesse, tiers-état) et amènent avec eux les cahiers de doléance. Ouverture des Etats-Généraux à Versailles le 5 mai 1789 17 juin 1789 : Très déçus par les discours du roi et de son ministre Nécker, les députés du Tiers-État se proclament Assemblée nationale

Partie 2 : Les institutions politiques françaises : La France est un Etat ancien qui possède de vieilles institutions politiques. Ici, il faut laisser de côté l’Ancien régime pour s’intéresser à l’Histoire politique depuis l’époque révolutionnaire jusqu’en 1958. Il faudra évoquer l’Histoire constitutionnelle française et les institutions de la Vème République. Titre 1 : l’Histoire constitutionnelle française : Cette Histoire est marquée par une évolution politique et constitutionnelle qui aboutit

Licence 2, La Roche sur Yon Cours de M. le Professeur Grégoire Bigot Epreuve du 1er semestre, 1ère session, janvier 2007 CORRIGE DE L’EPREUVE Question 1 – Pourquoi le pouvoir exécutif est-il inféodé au pouvoir législatif dans les Constitutions de 1791, 1793 et 1795 ? Lorsque le tiers Etat se déclare Assemblée Nationale le 17 juin 1789 puis Assemblée Constituante le 20 juin (serment du jeu de paume), c’est parce qu’elle jouit de la légitimité de l’élection et pense ainsi représenter la nation (le

I) Les Constitutions des 3/14 septembre 1791 Ces Constitutions sont élaborées après 2 ans et 2 mois de discussion. Les nouveaux équilibres proposés s’inscrivent tous en contrepoint de la monarchie absolue, même après la fuite manquée de Varennes et malgré la pression de certains courants. Le droit divin n’est plus le fondement du pouvoir royal : le Roi n’incarne plus la loi mais y est soumis et doit prêter serment à la Nation. Louis XVI, Roi de France par la grâce de Dieu, devient Roi des Français

crise de l'Ancien Régime La notion d' « Ancien Régime » apparaît durant la Révolution, sous la plume de Mirabeau. Elle désigne le régime politique avant les événements de 1789. C'est la Monarchie, établie en France depuis la chute de l'Empire Romain (476). Cependant, la notion d'« Ancien Régime », bien que définie par un mode d'exercice du pouvoir, reste vague. En effet La notion de Monarchie et la conception du pouvoir royal varient entre 476 et 1789. La notion d'Ancien Régime, tel qu'elle est

trois majorités successives : Girondine de 1792 à 1793 Montagnarde de 1793 à 1794 Thermidoriene (conservatrice) de 1794 à 1795 En 1795, impuissante, elle laisse place à une nouvelle institution, le Directoire, qui succombe en 1799 à un coup d’Etat militaire. Cette instabilité est révélatrice des problèmes liés à l’application des principes républicains et surtout démocratiques. (Quels sont ces problèmes ?) I- La naissance de la République : 1792-1793 A- La Convention et le nouveau paysage politique

pacte social, Le contrat social. Il va mettre en place un culte de la volonté général (la loi n’a de valeur que si elle est l’expression de la volonté général). Un auteur plus politique, Montesquieu est un représentant de la noblesse de robe d’ancien régime. Il montre une certaine anglomanie amour de l’Angleterre) mais en réalité il souhaite un retour à la monarchie tempéré médiévale afin de jouer un rôle. Il va exprimer deux théories : le pouvoir devrait être limité soit par la théorie des corps soit