Contrat De Promotion Immobiliere

Pratiques d'audit des associations au Maroc • La Gestion du Risque de Change • La démarche d'audit du Commissaire aux comptes dans le Cycle trésorerie • L’audit des immobilisations au Maroc: Cas d’une Entreprise américaine basée au Maroc • La promotion des ventes en tant que technique de communication et la relation entretenue avec la notoriété et l’image de marque • La cartographie des risques, un outil idoine pour un audit interne basé sur les risques: Cas de l’entreprise CHAABI LLD • Appréciation

le Thème : Le rôle de l’OHADA dans la promotion du droit du commerce international Année universitaire 2012 – 2013 SOMMAIRE Introduction Générale I-Généralités sur l’OHADA I-1-Présentation d’ensemble I-2-Les objectifs du traité de l’ohada I-3-Les institutions de l’ohada I-4-Actes Uniformes de l'OHADA I-5-Règlements OHADA II- l’OHADA dans la promotion du commerce international II-1-rôle et

Remerciements : Il n’est jamais facile pour un étudiant de trouver un stage, c’est pourquoi je présente mes plus vifs remerciements à la direction de la Compagnie Générale Immobilière de m’avoir accueillie, et qui m’a permis d’y effectuer mon stage. Je remercie tout d’abord Mr Benzekri, chef de département comptabilité d’avoir accepté ma présence au sein de son service, je souhaite exprimer toute ma gratitude et mon profond respect à Mr BERRADA, mon encadrant à la CGI pour ses précieux conseils

…………………………………………………………………………………………………... 14 TAXE D’EDILITE (T.E.)………………………………………………….…………………………………………………... 15 TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (T.V.A.)……………………………………………………………………………… 16 TAXE SPECIALE ANNUELLE SUR LES VEHICULES AUTOMOBILES (T.S.A.V.A.)……………..……. 19 TAXE SUR LES CONTRATS D’ASSURANCE……………………………………………………………………………. 20 DROITS D’ENREGISTREMENT …………………………………………………………………………..……………………………………………………………………………… 21 DROITS DE TIMBRE ……………………………………………..…………………………………………..………………………………………………………………………………. 26 TAXE SUR LES ACTES ET

statutaire 1.2 Les caractéristiques de cette structure 2. Les principaux services d’AL Omrane 2.2 La direction générale 2.3 Division juridique 2.4 Division Informatique 2.5 Département Technique 2.6 Département administratif et financier 2.7 Département Promotion et Communication Chapitre V : Division promotionnelle et tâches effectuées 1. Service vente : commercialisation et affectation des produits 1.1 Renseignement des clients 1.2 Affectation du produit Traitement informatique des dossiers 2. Service

foncières par les Directions de l'Urbanisme de Wilaya sur la base des instruments d'urbanisme en vigueur. Intervention de Monsieur le Ministre de l'Habitat et de l'Urbanisme, prononcée à l'occasion de l'ouverture du premier Salon Régional de la Promotion Immobilière, organisé à Oran du 14 au 17 Février 2005 Le programme du Ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme : A partir de ce constat, le programme du gouvernement a été consolidé par les objectifs suivants : Projection d'inscription à l'horizon du

de l’habitat insalubre, et du déficit en logements.  Né de la fusion, dans une première phase en 2004, de l’ANHI (Agence Nationale de lutte contre l’Habitat Insalubre), la société ATTACHAROUK (Société d’aménagement, de construction et de promotion immobilière) et la SNEC (Société Nationale d’Équipement et de Construction), donnant naissance au Holding d’Aménagement Al Omrane et de la transformation des ERAC en sociétés régionales filiales dans une seconde phase, le Groupe Al Omrane peut se prévaloir

authentifie les actes ou contrats qui passent entre ses mains. Il conseille ses clients à chaque étape de leur vie: contrat de mariage, testament, vente d’un bien immobilier... En passant devant lui, ces derniers s’assurent officiellement de l’authenticité du document, qui fera office de preuve le cas échéant. La rédaction d’actes occupe donc une place importante dans son emploi du temps. Elle est en effet de plus en plus complexe: par exemple, il doit, dans le cas d’une vente immobilière, demander et obtenir

(l’immobilier) Immochan est aujourd'hui à la fois promoteur, commercialisateur, gestionnaire et investisseur des centres commerciaux du groupe et l'une des premières sociétés européennes de promoteurs spécialisés en urbanisme commercial. La filiale immobilière a adopté, avec les enseignes du groupe, une démarche de développement durable, en optimisant l'utilisation des ressources naturelles et en travaillant à l'ancrage local de ses centres. De la conception architecturale à l'utilisation de matériaux

appartenant aux collectivités locales, à des administrations, à l’état, à des banques, à des compagnies d’assurance, à de gros propriétaires, à des professionnels de l’immobilier. Plus généralement initier et organiser le soutien, l’information, la promotion d’action ayant pour but de remédier au problème des mal-logés et sans-logis, notamment par des propositions visant à améliorer la législation sur le logement. Le droit à la propriété quelle est l'idée général