Contubernium

[ 9 ]. C. Delacampagne, op. cit., p. 77. [ 10 ]. La patria potestas ; La patria dominica. [ 11 ]. À la mi-décembre. [ 12 ]. Peculium. [ 13 ]. Conubium. [ 14 ]. L’ingénu est un individu né libre, dont les deux parents sont libres. [ 15 ]. Contubernium. [ 16 ]. Le système électoral sous la république donne raremet aux classe pauvre la possibilité de voter. [ 17 ]. Patronus, celui qui prend la place du pater, le père. [ 18 ]. On peut citer Phèdre ; Ménodôros (amiral sous Pompée) ; Térence (auteur

de sexe opposé une union conjugale avec valeur juridique ». Ce droit est d’abord réservé aux citoyens romains puis il s’élargit en fonction de l’extension de l’empire. * Le matrimonium : droit matrimoniale. Pour les esclaves, on parlera de contubernium (partager la même tente) avec le consentement de leur maitre ; pour les trop jeunes ou non citoyens romain, on parlera de concubinage (coucher ensemble). Le iusconubi(le fait de pouvoir se marier) est soumis à de nombreuses règles, en fonction

longues absences était incompatible avec le mariage. Toutefois, interdit relativement mal observé. Le refus de tout droit à l'esclave, considéré comme un objet animé, rendait radicalement nulle non seulement l'union entre 2 esclaves (qualifiée de contubernium), mais aussi un mariage entre libre et esclave. Enfin des empêchements à mariage reposaient sur les liens de parenté ou d'alliance. L'opinion romaine réprouvait l'inceste et le droit s'est fait l'interprète de cette condamnation : inceste =

esclavage ; filiation : cond° d’esclave se transmet par la naissance, par les femmes. statut très particulier de l’esclave : il n’est pas considéré comme une personne mais comme une chose : juridiquement, il ne peut pas se marier (simple union de fait : contubernium) donc pas de famille, uniquement cond° de la mère détermine cond° de l’enfant ; pas de Dt de propriété, de tester (testament) ; ne peut pas ester en J et ne peut même pas témoigner. esclave entièrement soumis à l’autorité de son maître, qui exerce

esclavage ; filiation : cond° d’esclave se transmet par la naissance, par les femmes. statut très particulier de l’esclave : il n’est pas considéré comme une personne mais comme une chose : juridiquement, il ne peut pas se marier (simple union de fait : contubernium) donc pas de famille, uniquement cond° de la mère détermine cond° de l’enfant ; pas de Dt de propriété, de tester (testament) ; ne peut pas ester en J et ne peut même pas témoigner. esclave entièrement soumis à l’autorité de son maître, qui exerce

de mariage (« conubium »), le mariage est solennel et dans le cadre de la loi. On ne se marie qu’entre citoyens car le mariage est hautement religieux et seuls les citoyens de Rome participent au culte de la cité. Toute autre union s’appelle « contubernium » (vivre ensemble = concubinage). Le commerce juridique (« jus comercii ») fait allusion à toutes les institutions du Droit. Il a seul accès à certaines institutions du Droit civil qui sont réservées aux seuls citoyens « optimo juré » (plénitude

choses. Cet homme –chose peut elle avoir une famille ? Il ne le peut pas au sens du droit civil. Par conséquent, l’union de deux esclaves ne peut pas constituer une union de droit, un mariage = matrimonium. Mais elle constitue une union de fait, contubernium. Cette famille échappe au droit civil du point de vue de sa nature et de ses effets. Ainsi, le père biologique esclave ne peut exercer une quelconque puissance paternelle sur ses enfants. L’accouchement de la femme esclave n’a pour seul effet juridique

n'étaient pas libres non plus, ne pouvaient pas se marier avec des femmes de condition libre, et leurs unions entre eux n'étaient pas considérées comme des mariages pleinement valables, mais, ainsi que celles des esclaves, comme un simple concubinage (contubernium). Ils furent les précurseurs des serfs du Moyen Age. L'antique esclavage avait fait son temps. Ni à la campagne dans la grande agriculture, ni dans les manufactures urbaines, il n'était plus d'un rapport qui en valût la peine — le marché, pour