Corps Humain Hors Commerce

L icence P rofessionnelle C OMMERCE I NTERNATIONAL T RILINGUE Agroalimentaire/Agrofournitures UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines Licence Professionnelle Commerce Avenue Olivier Messiaen 72085 LE MANS Cedex 9 Tél : 02 43 83 31 85 Fax : 02 43 83 38 17 Courriel : secLangues-let@univ-lemans.fr http://www.univ-lemans.fr Année universitaire 2010-2011 ANNÉE UNIVERSITAIRE 2009-2010 LA GERMINIERE Lycée agricole CFA CFPPA SOMMAIRE Bienvenue à l’Université du Maine La LP CIT en 6 questions

qualité d'être humain. Il n'est pas toujours évident de le distinguer comme avec les embryons, ou les Hommes dans le comma car étymologiquement personage en Latin veut dire faire porter la voie. Donc se faire entendre ce qui n'est pas le cas ici. Aussi, lors des conquêtes espagnols(par exemple) C.Colomb s'est interrogé sur la qualité d'être humain des « sauvages ». les questions qui se posent alors sont :  -est ce qu'un être humain doit forcément s'exprimer ? -Est ce qu'un être humain doit forcément

Ils sont aussi pour la liberté d'expression, car il y a la censure qui l'interdit (aucune critique n'est permise à ce temps...). LA RAISON : C'est le moyen d'acquérir des connaissances. Quesnay dit : « la raison est à l'âme ce que les yeux sont au corps: sans les yeux, l'homme ne peut jouir de la lumière, et sans la lumière, il ne peut rien voir ». LA TOLÉRANCE : D'après Voltaire, on doit respecter la liberté et les opinions sociales, politique et religieuses d'autrui. L'ÉGALITÉ : D'après Rousseau

 Environnement......................................................................................................................................................................................24 G.                Rapports  humains.................................................................................................................................................................................25 1.                Avec  l’encadrement

a des connotations de satanisme. Les démons, une fois considérés comme esprits, peuvent appartenir à l’une ou l’autre classe d’esprits adoptés par l’animisme primitif; c’est à dire, ils peuvent être des âmes humaines, ou non-humaines, ou des esprits décharnés qui n'ont jamais habité un corps. La démonologie cependant, souvent visée avec une connotation négative, n’était pas dans sa totalité vue comme mauvaise, comme le terme en soi pourrait être perçu. Il est important de faire brève note ici

qui n'est pas juridique) ou encore de l'être humain. L'être humain n'est pas ignoré du droit civil telle enseigne qu'on le voit apparaitre dans le code civile à l'article 16 «la loi garantie le respect de l'être humain des le commencement de sa vie» mais personne et être humain ne sont pas synonyme. D'ailleurs les personnes en droit vise à la fois les personnes physique et moral. Et il est évidant que si toute les personne physiques sont des être humain, les personne morale n'en sont pas. Le terme

commerciales et activités civiles DOSSIER III. LE REGIME APPLICABLE A L’ENTREPRISE COMMERCIALE A. Les obligations du commerçant B. Le tribunal compétent et régime de la preuve DOSSIER IV. LE FONDS DE COMMERCE A. La composition du fonds de commerce B. La protection du fonds de commerce DOSSIER I. LA NOTION D’ENTREPRISE COMMERCIALE Définition de l’entreprise : « Unité économique, combinant divers facteurs de production, produisant pour la vente des biens et des services et distribuant des

objet certain qui forme la matière de l’engagement ; une cause licite dans l’obligation. » L’objet est la chose ou la prestation que l’une des parties s’engage à donner ou à faire. Il doit être : – licite : certaines choses sont hors du commerce juridique (exemple : corps humain), d’autres font l’objet d’interdiction ou de réglementation (exemples : drogues, tabac, produits pharmaceutiques, etc.) ; – certain : la chose doit exister mais elle peut être future (exemple : vente d’une récolte à venir). L’objet

prostituer « Peut-on considérer la prostitution comme une activité professionnelle ? » Sarah, Caroline, Aurore 28 janvier 2011 Table des matières I. Définition 2 II. Le droit et la prostitution 3 II.I. Autorisation d’ouverture d’un tel commerce 5 II.II. Prostitution de rue 6 II.III. Contrôle et protection (exploitation, abus, santé) 6 II.IV. Les étrangers et la prostitution 8 III. L’influence de la prostitution sur l’économie suisse 9 IV. La société et ses mœurs face à la prostitution

matérielle concrétisait dans le code civil. Pour cette raison le droit civil est le droit commun, dans le droit civil il y a une autre branche du droit privée : le droit commercial qui concerne les commerçants et leur activité voir les actes de commerces accomplit par tout personnes. Il y a aussi les droits mixtes deux sont à retenir : le droit pénal et le droit social. Le droit pénal est aussi appelé le droit criminelle, il est définit comme l’ensemble des règles juridique qui organise